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Certificat label BBC: délai d'1an après travaux

Ce sujet comporte 7 messages et a été affiché 3.881 fois
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Env. 60 message Gard
Bonjour,

Vous le savez sans doute: la banque réclame le certif BBC dans un délai d'un an après la fin des travaux pour faire accepter le PTZ, sinon sanctions.

Je vous écris car une question me tracasse: nous faisons construire en BBC par un maître d'œuvre. Celui-ci travaille sur un programme de 19 lots, nous sommes l'un de ces lots.
Les maisons sont mitoyennes d'un coté par la façade et de l'autre par le garage. Nous ne sommes pas en VEFA mais en contrat de maitrise d'oeuvre, donc pas besoin d'attendre que tous les terrains soient vendus pour commencer les travaux: nous avons acheté notre lot il y a quelques mois et les travaux ont commencé.

Seulement voilà, une question reste en suspend: l'étude thermique de notre maison se base notamment sur la mitoyenneté pour l'isolation (surtout un mur façade mitoyen: chaque maison a son propre mur et sont séparés par 5cm d'air, ce coussin d'air étant étanche et fermé). Les terrains se vendent curieusement mal alors que c'est au calme et bien placé (et je sais de quoi je parle, j'en ai visité des merdes), du coup nous n'avons personne encore qui a acheté le terrain voisin, et en tout seuls 4 lots sont achetés sur les 19 depuis septembre.
Du coup, comment faire si 1an après l'achèvement des travaux personne n'a construit à côté et que par conséquent je n'ai pas encore le label BBC?
Est-il possible de faire patienter la banque d'une manière ou d'une autre?

Merci
Messages : Env. 60
Dept : Gard
Ancienneté : + de 12 ans
 
message
Ne vous prenez pas la tête pour la construction d'une maison...

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Photographe Env. 9000 message Aube
t'inquiete pas, tu l'auras quand meme d'une façon ou d'une autre Wink
auto construction terminée
165m² + 65 m² garage
Picto recompense Photographe
Messages : Env. 9000
Dept : Aube
Ancienneté : + de 17 ans
 
Env. 500 message 29n (29)
remi84 a écrit:Les terrains se vendent curieusement mal alors que c'est au calme et bien placé (et je sais de quoi je parle, j'en ai visité des merdes),

Merci


Bonjour,

Lol, la crise n'a pas touché le 30 encore ? Profitez en !!

Plus sérieusement, ta question est intéressante mais je n'ai pas la réponse.
Tu as demandé à ton BET ?
Il me semblait que le calcul BBC effinergie, ne prenait pas en compte l'environnement (genre les ombrages) donc une "future" mitoyenneté... Que se passera t il si le futur acheteur attend 10ans avant de construire, ou de revendre ?
Les constructions sont imposées ? Comment savoir exactement quelle surface de mur sera mitoyenne sinon ? (je suppose qu'une mitoyenneté est obligatoire sur le terrain).

Tu es juste à limite du CEP ? Sinon, cela peut peut-être passer sans mitoyenneté.

Enfin hors sujet, comment as tu traité l'obtention du label dans ton contrat de MOE ? (notamment l'étanchéité à l'air...)

Meilleurs voeux,
bx
Messages : Env. 500
De : 29n (29)
Ancienneté : + de 15 ans
 
Env. 60 message Gard
Le BET m'a dit que ça poserait problème si un mur n'était pas protégé par le mur mitoyen, et ce même si le projet maison fait que l'on sera bien en dessous du seuil max pour obtention BBC (on a vraiment mis le paquet dans l'isolation et les matériaux pour non seulement isoler à fond mais aussi jouer sur l'inertie et le confort de vie).
Le maître d'œuvre a une grande expérience dans le BBC et a fait bâtir des maisons quasiment à 95% sur la même base à savoir le principe de la mitoyenneté. Jusque là il n'a jamais eu le moindre souci et tout s'est vendu très vite, les maisons ont toutes eu le label et ce maitre d'œuvre est vraiment sérieux (avec un conducteur des travaux vraiment top).

Là, la vente des terrains subit un gros coup de mou, rien n'est prévu si dans 1an et demi le terrain d'à côté n'est pas encore vendu car ce cas ici ne s'est jamais présenté: tout se vend vite en théorie dans notre coin. Pour l'instant on est 4 dans le lotissement sur les 19 lots, d'ailleurs on est tous les 4 embêtés puisque de notre label BBC dépend la mitoyenneté et donc la vente des terrains adjacents à nos maisons! J'aurais juste la haine d'avoir mon label BBC 2ans apres les travaux alors que la loi prévoit des sanctions si au bout d'un an apres travaux on n'a pas donné le certif à la banque....

J'espère quand même que tout sera vendu durant l'année. Il s'agit de petites parcelles, plutôt destinées aux primo accédants par rapport au cos autorisé (130m² d'emprise totale max), les gens ont peur du mitoyen pourtant dans ce cas c'est bien pensé. Les pays nordiques sont quand même plus en avance que nous sur ce type d'habitat...
Messages : Env. 60
Dept : Gard
Ancienneté : + de 12 ans
 
Env. 500 message 29n (29)
Bonjour,

Il y a 2 points que je ne comprends pas :
-si tu es large en dessous du seuil, il suffit de monter le dossier en "non mitoyen" et comme cela pas de soucis administratif.

-"toutes les maisons de mon MOE ont eu le label" "grande expérience du BBC"
on parle bien d'un MOE la ? pour moi un MOE "construit" quelques maisons par an et sachant que les premiers labels sont sortis il y a 2 ans...
donc soit ce que tu appelles MOE et en fait un gros cst et de fait a peut etre deja une "relative" expérience du label effinergie, soit il te vend des cravates...
Messages : Env. 500
De : 29n (29)
Ancienneté : + de 15 ans
 
Env. 10 message Herault
remi84 a écrit:Le BET m'a dit que ça poserait problème si un mur n'était pas protégé par le mur mitoyen, et ce même si le projet maison fait que l'on sera bien en dessous du seuil max pour obtention BBC (on a vraiment mis le paquet dans l'isolation et les matériaux pour non seulement isoler à fond mais aussi jouer sur l'inertie et le confort de vie).
Le maître d'œuvre a une grande expérience dans le BBC et a fait bâtir des maisons quasiment à 95% sur la même base à savoir le principe de la mitoyenneté. Jusque là il n'a jamais eu le moindre souci et tout s'est vendu très vite, les maisons ont toutes eu le label et ce maitre d'œuvre est vraiment sérieux (avec un conducteur des travaux vraiment top).

Là, la vente des terrains subit un gros coup de mou, rien n'est prévu si dans 1an et demi le terrain d'à côté n'est pas encore vendu car ce cas ici ne s'est jamais présenté: tout se vend vite en théorie dans notre coin. Pour l'instant on est 4 dans le lotissement sur les 19 lots, d'ailleurs on est tous les 4 embêtés puisque de notre label BBC dépend la mitoyenneté et donc la vente des terrains adjacents à nos maisons! J'aurais juste la haine d'avoir mon label BBC 2ans apres les travaux alors que la loi prévoit des sanctions si au bout d'un an apres travaux on n'a pas donné le certif à la banque....

J'espère quand même que tout sera vendu durant l'année. Il s'agit de petites parcelles, plutôt destinées aux primo accédants par rapport au cos autorisé (130m² d'emprise totale max), les gens ont peur du mitoyen pourtant dans ce cas c'est bien pensé. Les pays nordiques sont quand même plus en avance que nous sur ce type d'habitat...
Edité 1 fois, la dernière fois il y a +12 ans.
Messages : Env. 10
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Ancienneté : + de 12 ans
 
Env. 10 message Herault
[quote="boubalou"]
remi84 a écrit:Le BET m'a dit que ça poserait problème si un mur n'était pas protégé par le mur mitoyen, et ce même si le projet maison fait que l'on sera bien en dessous du seuil max pour obtention BBC (on a vraiment mis le paquet dans l'isolation et les matériaux pour non seulement isoler à fond mais aussi jouer sur l'inertie et le confort de vie).
Le maître d'œuvre a une grande expérience dans le BBC et a fait bâtir des maisons quasiment à 95% sur la même base à savoir le principe de la mitoyenneté. Jusque là il n'a jamais eu le moindre souci et tout s'est vendu très vite, les maisons ont toutes eu le label et ce maitre d'œuvre est vraiment sérieux (avec un conducteur des travaux vraiment top).

Là, la vente des terrains subit un gros coup de mou, rien n'est prévu si dans 1an et demi le terrain d'à côté n'est pas encore vendu car ce cas ici ne s'est jamais présenté: tout se vend vite en théorie dans notre coin. Pour l'instant on est 4 dans le lotissement sur les 19 lots, d'ailleurs on est tous les 4 embêtés puisque de notre label BBC dépend la mitoyenneté et donc la vente des terrains adjacents à nos maisons! J'aurais juste la haine d'avoir mon label BBC 2ans apres les travaux alors que la loi prévoit des sanctions si au bout d'un an apres travaux on n'a pas donné le certif à la banque....

J'espère quand même que tout sera vendu durant l'année. Il s'agit de petites parcelles, plutôt destinées aux primo accédants par rapport au cos autorisé (130m² d'emprise totale max), les gens ont peur du mitoyen pourtant dans ce cas c'est bien pensé. Les pays nordiques sont quand même plus en avance que nous sur ce type d'habitat...
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En cache depuis le mardi 16 avril 2024 à 22h32
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