Question sur servitude de passage à l'aideeeeee
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Bonjour,
un petit soucis avec mon terrain signé depuis 15 jours.
Nous avons une servitude de passage avec la parcelle voisine qui appartient au vendeur de notre terrain.
Après avoir fait intervenir lui même le géomètre pour délimiter la servitude, signier l'acte notarié ou la servitude est décrite et annexé en plan, il vient de faire stoppé le terrassier sous prétexte que les plan du géomètre ne lui convienne plus et dit qu'il n'a rien signé!!!
Il à même dit au terrassier qu'il était prêt à nous rendre notre chèque et récupèrer son terrain! JE REVE
On est d'accord qu'il est en tort? Que puis-je faire pour qu'il arrète d'embèter les ouvriers?
un petit soucis avec mon terrain signé depuis 15 jours.
Nous avons une servitude de passage avec la parcelle voisine qui appartient au vendeur de notre terrain.
Après avoir fait intervenir lui même le géomètre pour délimiter la servitude, signier l'acte notarié ou la servitude est décrite et annexé en plan, il vient de faire stoppé le terrassier sous prétexte que les plan du géomètre ne lui convienne plus et dit qu'il n'a rien signé!!!
Il à même dit au terrassier qu'il était prêt à nous rendre notre chèque et récupèrer son terrain! JE REVE
On est d'accord qu'il est en tort? Que puis-je faire pour qu'il arrète d'embèter les ouvriers?
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Si vous cherchez un terrain, jetez un coup d'oeil sur la section "terrains" du site : http://www.forumconstruire.com/terrain/.
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personne???
0 Membre utile 0 Membre utileOn est dacord là dessus!
0 Membre utileBonjour,
Vous avez signé la promesse de vente ou l'achat réel devant notaire ?
Si c'est l'achat réel, prenez contact avec votre notaire et le sien, ils pourront peut être lui faire entendre raison, si c'est juste le compromis, contactez le notaire pour connaitre les conditions de résiliation mais à mon avis il peut alors effectivement encore revenir sur sa décision contre compensation financière
Bon courage
Vous avez signé la promesse de vente ou l'achat réel devant notaire ?
Si c'est l'achat réel, prenez contact avec votre notaire et le sien, ils pourront peut être lui faire entendre raison, si c'est juste le compromis, contactez le notaire pour connaitre les conditions de résiliation mais à mon avis il peut alors effectivement encore revenir sur sa décision contre compensation financière
Bon courage
1 Membre sympa 0 0 Membre utile 0 Il est clairement dit que nous avons en gros servitude sur sa parcelle pour acceder à la notre,et avoir une sortie commune sur la route.en question, et qu'elle sera créer à nos frais. En fait ce qui le gène c'est la coupe de la servitude qui a son gout empiète trop sur le terrain.Or c'est le géomètre qui en a fait le traçage et elle forme une légère courbe pour des raison de visibilité lorsque l'on est en bordure de route.Il aurait préfèré que l'on longe la route, mais si je modifie se tracé validé par la mairie et DDT, ne suis-je pas en tort?
0 Membre utile 0 ça y est, nous avons eut une explication, et nous avons trouvé un terrain d'entente, de toute façon il n'a effectivement aucun droit, et il faut croire que la nuit lui a porter conseil!
Chacun y a mis du sien pour conserver les relations de bons voisinage!!!
Et dire que ce n'est que le début!
En tous cas merci à vous tous pour vos messages
Chacun y a mis du sien pour conserver les relations de bons voisinage!!!
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