Question sur servitude de passage à l'aideeeeee
Ce sujet comporte 11 messages et a été affiché 1.441 fois
 Nouveau sujet
 Répondre 
|
1 personne surveille ce sujet |
S'abonner
Bonjour,
un petit soucis avec mon terrain signé depuis 15 jours.
Nous avons une servitude de passage avec la parcelle voisine qui appartient au vendeur de notre terrain.
Après avoir fait intervenir lui même le géomètre pour délimiter la servitude, signier l'acte notarié ou la servitude est décrite et annexé en plan, il vient de faire stoppé le terrassier sous prétexte que les plan du géomètre ne lui convienne plus et dit qu'il n'a rien signé!!!
Il à même dit au terrassier qu'il était prêt à nous rendre notre chèque et récupèrer son terrain! JE REVE
On est d'accord qu'il est en tort? Que puis-je faire pour qu'il arrète d'embèter les ouvriers?
un petit soucis avec mon terrain signé depuis 15 jours.
Nous avons une servitude de passage avec la parcelle voisine qui appartient au vendeur de notre terrain.
Après avoir fait intervenir lui même le géomètre pour délimiter la servitude, signier l'acte notarié ou la servitude est décrite et annexé en plan, il vient de faire stoppé le terrassier sous prétexte que les plan du géomètre ne lui convienne plus et dit qu'il n'a rien signé!!!
Il à même dit au terrassier qu'il était prêt à nous rendre notre chèque et récupèrer son terrain! JE REVE
On est d'accord qu'il est en tort? Que puis-je faire pour qu'il arrète d'embèter les ouvriers?
0 
Membre utile
Voir la fiche
Si vous cherchez un terrain, jetez un coup d'oeil sur la section "terrains" du site : http://www.forumconstruire.com/terrain/.
64 953 offres de terrains constructibles ou terrains avec maisons y sont référencés. Ça ne coute rien d'essayer
64 953 offres de terrains constructibles ou terrains avec maisons y sont référencés. Ça ne coute rien d'essayer
personne???
0 Membre utile 0 Membre utileOn est dacord là dessus!
0 Membre utileBonjour,
Vous avez signé la promesse de vente ou l'achat réel devant notaire ?
Si c'est l'achat réel, prenez contact avec votre notaire et le sien, ils pourront peut être lui faire entendre raison, si c'est juste le compromis, contactez le notaire pour connaitre les conditions de résiliation mais à mon avis il peut alors effectivement encore revenir sur sa décision contre compensation financière
Bon courage
Vous avez signé la promesse de vente ou l'achat réel devant notaire ?
Si c'est l'achat réel, prenez contact avec votre notaire et le sien, ils pourront peut être lui faire entendre raison, si c'est juste le compromis, contactez le notaire pour connaitre les conditions de résiliation mais à mon avis il peut alors effectivement encore revenir sur sa décision contre compensation financière
Bon courage
1 Membre sympa 0 0 Membre utile 0 Il est clairement dit que nous avons en gros servitude sur sa parcelle pour acceder à la notre,et avoir une sortie commune sur la route.en question, et qu'elle sera créer à nos frais. En fait ce qui le gène c'est la coupe de la servitude qui a son gout empiète trop sur le terrain.Or c'est le géomètre qui en a fait le traçage et elle forme une légère courbe pour des raison de visibilité lorsque l'on est en bordure de route.Il aurait préfèré que l'on longe la route, mais si je modifie se tracé validé par la mairie et DDT, ne suis-je pas en tort?
0 Membre utile 0 ça y est, nous avons eut une explication, et nous avons trouvé un terrain d'entente, de toute façon il n'a effectivement aucun droit, et il faut croire que la nuit lui a porter conseil!
Chacun y a mis du sien pour conserver les relations de bons voisinage!!!
Et dire que ce n'est que le début!
En tous cas merci à vous tous pour vos messages
Chacun y a mis du sien pour conserver les relations de bons voisinage!!!
Et dire que ce n'est que le début!
En tous cas merci à vous tous pour vos messages
0 Membre utileEn cache depuis le lundi 11 aout 2025 à 10h12
Ce sujet vous a-t-il aidé ?
0
Votez !
0
Votez !
C'est intéressant aussi !
C'est intéressant aussi !
Demandez, en 5 minutes, 3 devis comparatifs aux professionnels de votre région. Gratuit et sans engagement.
QuelConstructeur.com vous permet d'envoyer votre projet aux constructeurs de votre région gratuitement
1
personne
surveille ce sujet
surveille ce sujet
Autres discussions sur ce sujet :
Autres discussions sur ce sujet :-
servitude de passage : voie privée ou simple chemin ?
11 réponses Forum Terrain -
Retrait d'un portail le long d'une servitude
10 réponses Forum Terrain -
Étude G1 acheté le terrain ou pas ?
10 réponses Forum Terrain -
servitude de passage respectée mais pas respectée !
10 réponses Forum Terrain -
Pas de servitude sur le compromis, mais existante
10 réponses Forum Terrain -
Terrain et taxe foncière
10 réponses Forum Terrain -
[LOTISSEMENT] - Achat de 2 lots côte à côte / Demande d'info
10 réponses Forum Terrain -
Avis sur surface de terrain
10 réponses Forum Terrain -
Droit de passage et servitude, quel montant négocier si anul
10 réponses Forum Terrain
