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Borne sur le terrain

Ce sujet comporte 4 messages et a été affiché 1.654 fois
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Nouvel Aviseur Env. 70 message Pithiviers (45)
Bonjour à tous,

Nous sommes propriétaires d'un terrain et nous allons prochainement construire nostre maison.

En passant par hasard devant le terrain, nous avons remarqué que notre voisin a commencé à poser une cloture, nous sommes allez le voir et il nous a dit que cette cloture nous ervirait aussi et il ne nous demande pas de contrepartie pour les travaux.
Nous avons aussi remarqué qu'il manqué une borne puisqu'il la remplacé par le grillage. Dois-je la réclamer au voisin? Est-ce important de le signaler?

Cordialement

Merci à tous
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Picto recompense Nouvel Aviseur
Messages : Env. 70
De : Pithiviers (45)
Ancienneté : + de 13 ans
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message
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Membre utile Env. 3000 message Loiret
Bonjour,


Seul un géomètre expert est habilité à déplacer ou à enlever une borne cadastrale. La destruction comme l'arrachage ou le déplacement d'une telle borne par quiconque autre qu'un géomètre expert est un délit.


Cordialement.
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Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 3000
Dept : Loiret
Ancienneté : + de 15 ans
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Membre utile Env. 3000 message Haute Garonne
Bonjour,

C'est sur que quand c'est borné il n'y à pas d'histoires...
En même temps je trouve un peu ridicule le fait d'avoir à déplacer son piquet de clôture de 10cm (à son désavantage) juste parce que la borne est là.

Notre voisin à fait la même chose... tant que la limite du terrain à été respectée je ne vois pas ou est le souci
Et honnêtement même s'il avait "piqué" 2 ou 3 cm de terrain en venant chez nous...

Donc en résumé tant qu'il a respecté les limites de son terrain je le laisserai tranquille
penses-y l'ami ;)
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Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 3000
Dept : Haute Garonne
Ancienneté : + de 14 ans
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Nouvel Aviseur Env. 70 message Pithiviers (45)
Bonjour à tous,

Je pense que je vais en parler au notaire et je verrais bien ce qu'il en pense!

Merci à tousSmile
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Picto recompense Nouvel Aviseur
Messages : Env. 70
De : Pithiviers (45)
Ancienneté : + de 13 ans
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En cache depuis le vendredi 13 juin 2025 à 06h15
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