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Surface minimale PLU

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Env. 10 message Var
Bonjour,

je poste un nouveau sujet suite a celui déjà posté dans la section VRD du forum car la question est nouvelle bien que le projet et la problématique initiale un peu la même.
Voila, je récapitule le projet :
Il y a deux ans nous craquons pour un terrain de 1000M² dans le Var. La parcelle fait 2000m² au total et le vendeur divise en 2lots égaux. Nous envisageons une division en dp lotissement.
La dp est accordée par la dde mais le permis est refusé car nous n'avons pas la superficie de 2000m² pour construire (imposé au plu).
2 ans apres, nous revoilà avec le projet découpé en 2 lot 1158m² et 852m² en copropriété horizontale (imposé par la mairie).
Nous voulons mettre sur notre lot (1158m² en jouissance privative un assainissement non collectif compact'o 5st (filliere compacte agréée a laine minérale). Le spanc nous appelle car il refuse la filière du BE après étude hydropedologique.
2raisons a ce refus :
-la présence d'un forage a +35m de notre zone d'infiltration (la communauté de commune impose une protection totale du forage, c'est a dire aucune canalisation a 35m du forage ).
-le 2eme raison est que le plu impose 2000m² pour construire donc pour installer un anc.
résultat des courses : nous sommes obligé de mettre une fosse toutes eaux en commun, une servitude de canalisation (fond servant et dominant) et un epandage commun.
Tout celà nous parait abérant mais nous ne savons pas si c'est legal ou pas et si un recours est possible?
Merci de votre aide
Messages : Env. 10
Dept : Var
Ancienneté : + de 14 ans
 
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Avez-vous jeté un coup d'oeil à la section "plans de maison" ?

Il y a plusieurs centaines de plans pour trouver des idées, classés par taille, forme, etc ... Vous pouvez même avoir pour chaque plan un budget de construction estimatif...

C'est ici : //www.forumconstruire.com/plan_maison/
En cache depuis le samedi 16 mars 2024 à 15h17
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