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Un constructeur peut il porter plainte pour des plans

Ce sujet comporte 38 messages et a été affiché 8.173 fois
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Env. 30 message Cote D'or
bonjour,
je m'explique quand nous avons trouvé le terrain que nous voulions nous avons fait appel un constructeur en lui donnant les plan de maison que nous aimerions et voir si c'etait possible de poser une des maisons sur ce terrain ( car normes a respectué car c'est dans un lotissement) du coup il nous a fait une maison sur mesure qui rentrait dans le terrain. comme la maison et le prix nous convenait on a signé avec eux un contrat de construction. apres avoir fait plusieurs banques, ou nous avions eu que des refus on a fait annule le contrat. mais on a quand meme decider d'aller voir d'autre constructeur avec cette maison la pour voir si on nous proposait pas moin cher et du coup on a trouver et un pret a ete accepté. la maison a subit quelques modifications, un angle est plus tt a fait le meme on a rajouter une fenetre enfin des bricoles mais aujourd'hui coup de fils du premier constructeur qui nous dit qu'il sait qu'on a ete voir d'autre constructeur et qui va nous poursuivre en justice pour qu'on lui paye ces plans!!! est ce qu'il peut vraiment le faire? le 2 eme constructeur me dit que vu qu'on a changer 2 choses ce n'es plus la meme maison. mais ou est la verite dedans? aidez moi svp !!!
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Messages : Env. 30
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Avez-vous jeté un coup d'oeil à la section "plans de maison" ?

Il y a plusieurs centaines de plans pour trouver des idées, classés par taille, forme, etc ... Vous pouvez même avoir pour chaque plan un budget de construction estimatif...

C'est ici : //www.forumconstruire.com/plan_maison/
 
Env. 900 message Isere
C'est de l'intox. Si la maison n'est pas la même il ne peux rien faire. Il a juste les boules de s'être fait piquer le marché, ce qui se comprend
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Messages : Env. 900
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Env. 30 message Cote D'or
merci de ta reponse si rapide donc enfait juste le faite de changer un angle de mur et rajouter une fenetre permet de dire que le plan est plus le meme??? en tout cas merci ca me rassure
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Messages : Env. 30
Dept : Cote D'or
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Env. 3000 message Ankh-morpork (57)
+1 avec silver
Tous en ligne !!
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Messages : Env. 3000
De : Ankh-morpork (57)
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Env. 30 message Cote D'or
du coup les plans qu on lui a donne a la base ne rentrai pas dans le terrain donc il a modifie quelques cloisons afin que les norme du lotissement soit respecte. et au 2 eme constructeur on lui a donner les plan deja refait mais en modifiant la pointe de notre v car les calcul du 1 er etait mauvais et ca ne rentrait pas dans le terrain. moi ca me parrait tellement peu pour prouver que le plan est differents que je doute. apres je comprend le premier constructeur et sincerement on aurait eu le financement c est eux qu on aurai pris mais le budget est trop serre et 8000 euros ont fait la difference
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Messages : Env. 30
Dept : Cote D'or
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Env. 800 message Marne
Bonjour,

Vous avez fourni votre propre esquisse, si vous en êtes réellement l'auteur tous les plans (reprenant votre travail) tracés par un tiers demeurent votre propriété intellectuelle.
Aujourd'hui les jugements liés à votre situation sont basés sur les similitudes entre les plans et non sur les différences … si ces plans sont très courants, personne ne peut se déclarer propriétaire en l'absence d'originalité.

Cordialement.
Laurent.
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Messages : Env. 800
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Membre utile Env. 3000 message Haute Garonne
Bonjour,

Si c'est un plan super spécial qui est dans son catalogue il peut vous exploser Laugh
Après si c'est un plan bateau un salon une Sdb et 3 chambres dans un rectangle ça va être bien plus compliqué pour lui car il n'a pas de brevet sur la construction de maisons
penses-y l'ami ;)
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Messages : Env. 3000
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Membre utile Env. 3000 message
Présenter votre plan et les deux de chaque constructeur, l'on vous répondra plus justement.

Vous n'avez rien signé comme demande d'étude je pense, ni devis...

Maintenant oui dans le fondement, le constructeur s'il a fait une étude en reprennant votre schéma de base (en y apportant tout son savoir) peut rélamer quelque hose sur le fond mais vu les frais en justice au regard du préjudice, je doute qu'il perdre son temps;

Maintenant si l'étude perlmet au second entrepreuneur d'être moins cher grace à un travail déja engagé, il faut comprendre aussi le ras le bol de nombreux artisans et la méfiance de ces derniers envers les potentiels clients, qui refusent souvent de s'engager dans des études et des devis payants...

L'on soulève toujours les vilains artisans jamais les vilains clients (je ne dis pas cela pour vous, mais c'est classique, la plupart des clients ne jouent pas le jeux de la correction....)

Ekoloman
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Messages : Env. 3000

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Membre ultra utile Env. 80000 message 3 X Cote D'or = 63 !
bonjour,

avec les vues de façades des 2 cst, on pourrait répondre plus facilement.
sur du standard, il n'y a pas que l'aménagement intérieur qui risque d'être revendiqué mais également l'extérieur, chaque cst, aussi basique soit-il a souvent le même type de façades, on reconnait leurs maisons presque au 1er "coup d'oeil".
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Messages : Env. 80000
De : 3 X Cote D'or = 63 !
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Env. 900 message Isere
Ekoloman a écrit:... il faut comprendre aussi le ras le bol de nombreux artisans et la méfiance de ces derniers envers les potentiels clients, qui refusent souvent de s'engager dans des études et des devis payants...

L'on soulève toujours les vilains artisans jamais les vilains clients (je ne dis pas cela pour vous, mais c'est classique, la plupart des clients ne jouent pas le jeux de la correction....)
...



+1
tu as tout à fait raison. A un moment, le delta de prix (s'il est raisonnable), ne justifie pas tout... Comme tu le dis, le premier constructeur peut avoir levé plein de lièvres et apporté son expertise...
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Membre utile Env. 3000 message
SilverArrow38 a écrit:
Ekoloman a écrit:... il faut comprendre aussi le ras le bol de nombreux artisans et la méfiance de ces derniers envers les potentiels clients, qui refusent souvent de s'engager dans des études et des devis payants...

L'on soulève toujours les vilains artisans jamais les vilains clients (je ne dis pas cela pour vous, mais c'est classique, la plupart des clients ne jouent pas le jeux de la correction....)
...



+1
tu as tout à fait raison. A un moment, le delta de prix (s'il est raisonnable), ne justifie pas tout... Comme tu le dis, le premier constructeur peut avoir levé plein de lièvres et apporté son expertise...



Les clients ne s'imaginent pas qu'en moyenne sur ce marché il faut faire entre 10/15 devis pour des simples travaux et 20 avant une signatures effective de maison, mais quand il faut partir du shéma des clients c'est quasi une pré étude, et cela chez un architecte c'est jamais gratuit...

Ekoloman
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Env. 300 message Vendee
rien a craindre tu as bien fais de changer de constructeur vu son état d'esprit, lui même je suppose n'a jamais regardé un plan de la concurrence ?

si le premier jet est de ta part et que tu en as la preuve on peut dire que c'est toi qui en ai l'auteur principale.
http://www.forumconstruire.c[...]php?r=12489
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Membre utile Env. 3000 message
twinner a écrit:rien a craindre tu as bien fais de changer de constructeur vu son état d'esprit, lui même je suppose n'a jamais regardé un plan de la concurrence ?

si le premier jet est de ta part et que tu en as la preuve on peut dire que c'est toi qui en ai l'auteur principale.


Entre schéma des pièces des clients et structuration d'un plan par un constructeur ou un archi, c'est la qu'il faudrait voir les 3 plans, mais quand nous le demandons pas de suite....

Dans un autre sujet dernièrement quelqu'un se plaignait que son voisin allait lui boucher le soleil, alors qu'en fin de compte chacun en est venu à lui soulever ses erreurs et son manque de reponsabilités propre sur son probléme....

Ne soyons pas lapidaires sans savoir.
Ekoloman
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Env. 30 message Cote D'or
desole de ne pas repondre aussi vite que voys le voudriez mais j ecris de mon portable c est donc pour ca que je n envoie pas les plans mais comme je vous l ai dit dans l intitule la maison est la meme sauf qu un angle de la pointe en v est different c est a dire au lieu d etre a 90 est a 80. et in a fait mettre une fenetre en plus. de plus je suis tt a fait d accord que c est pas forcement correct de faire ca en meme temps quand on a signe le contrat de construction avec eux on pensait avoir le pret et on avait pas ete voir ailleur c est quand on a eu des refus de pret qu on a ete voir la concurrence et je pense que beaucoup n aurai pas laisser tomber leur projet pour un budget de 8000 euros qui depasse! de tte maniere ds tt les cas il.aurait pas eu d argent pour leur travail vu qu on a fait annuler la vente. apres je voulais juste savoir si il pouvait vraiment m attaquer la dessus. et vous inquietez pas pour eux c est pas un petit artisan mais un constructeur nationnal. merci pour tte vos reponses et d avoir pris le temps pour mon pb
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Messages : Env. 30
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Env. 10 message Cote D'or
Vu la conjoncture actuelle ils sont bien fait de changer, 8000 euros c'est énorme, soyons honnete tout le monde aurais fait la meme chose avec un budjet serré. Oui tout travail aurais mérité salaire mais justement il est déja payé comme tel en etant commercial. Pourquoi toujours jugé les personnes au lieu de juste répondre au gens en toute simplicité. Nous sommes la pour nous aider et non pour nous enterrer. Pour en revenir à la question, c juste pour vous faire peur parce qu'il l'on mauvaise de pas avoir remporté ce marché
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Messages : Env. 10
Dept : Cote D'or
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En cache depuis le dimanche 02 aout 2026 à 16h18
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