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Oubli de la part du constructeur

Ce sujet comporte 6 messages et a été affiché 1.776 fois
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Env. 10 message Besançon (25)
Bonjour,

Voila nous sommes en cours de construction avec un constructeur (attente actuelle du permis de construire).

La mairie où nous réalisons la construction a fourni un règlement de construction où il est clairement inscrit noir sur blanc que l’assainissement individuel doit être drainé.

Nous avons donc signé un CCMI avec le constructeur ainsi qu'une notice descriptive complète ou figure le devis VRD (à notre charge, non compris dans le prix de la maison, '' Le montant des travaux de VRD sera confirmé par avenant après implantation définitive de la maison'')

Voila, la DDT nous a informé que notre dossier est incomplet car le constructeur à prévu un assainissement non drainé, le constructeur doit rajouté une pompe de relevage en sortie de filtre d’épandage pour être raccordé au regard.

Ma question est qui doit payer ces frais non prévus? Pour moi c'est le constructeur qui a commis l’erreur, il devrait donc en subir les conséquences.

J'aimerais avoir votre avis.

Merci
Messages : Env. 10
De : Besançon (25)
Ancienneté : + de 11 ans
 
message
Ne vous prenez pas la tête pour vos travaux de VRD...

Allez sur la page devis vrd / fosse septique de Forum Construire, remplissez le formulaire et vous serez mis en relation avec des terrassiers de votre région. Vous aurez des devis gratuits sans être obligé de courir après les artisans

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-61-devis_vrd_fosse_septique.php
 
Env. 10 message Besançon (25)
Je viens de tomber sur ce sujet qui me semble très très similaire:

http://www.forumconstruire.c[...]-126943.php
Messages : Env. 10
De : Besançon (25)
Ancienneté : + de 11 ans
 
Env. 10 message Besançon (25)
Je relance le sujet....pas d'avis??
Messages : Env. 10
De : Besançon (25)
Ancienneté : + de 11 ans
 
Env. 10 message Doubs
Ce message a été effacé car son auteur n'a pas souhaité prouver l'authenticité de ses propos.
Messages : Env. 10
Dept : Doubs
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Env. 100 message Drome
Pourquoi répondre en M P ?
Messages : Env. 100
Dept : Drome
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Membre ultra utile Env. 80000 message 3 X Cote D'or = 63 !
Bonsoir,

Val.t a écrit:Je relance le sujet....pas d'avis??


pas assez de précisions pour répondre, alors le plus simple : adhésion AAMOI www.aamoi.info çà vous évitera d'y laisser des plumes.
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 80000
De : 3 X Cote D'or = 63 !
Ancienneté : + de 18 ans
En cache depuis le mardi 19 mars 2024 à 13h59
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