Drains agricoles sous le terrain

La promesse de vente est nulle si on ne pas peut construire une maison dessus .

Merci de votre reponse si rapide

Nous avons fais faire un chifrage de la maison par plusieurs constructeurs.

Pour 3 d'entre eux, lorsque nous leur avons fourni tous les papiers relatifs au lotissement, incluant le plan des drains, cela n'a pas eu l'air de les gêner.

Pour l'instant il n y en a qu'un qui nous a dit qu'aucun "constructeur sérieux" ne construirait sur ce terrain.
Vous qui êtes un pro du bâtiment, qu'en pensez vous?

je n'aimerais pas avoir un terrain comme çà

A part une maison sur pilotis...
Et non seulement il ne faut pas les déteriorer mais en plus ils devront rester accessibles donc, toujours le risque qu'un tracto vienne creuser pour en changer un bout au milieu du jardin ou sous la maison si pilotis

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Mais comment se fait-il que la mairie ait autorisé ce passage en constructibilité pour ce terrain agricole ? Nous sommes dég........, il n'y a pas d'autres mots.

Citation:

Mais comment se fait-il que la mairie est autorisée ce passage en constructibilité pour ce terrain agricole ?

pas facile de répondre sans prendre le risque d'être cataloguée de 'mauvais zesprit' :

Si on regarde le prix de la terre agricole (bareme officiel Safer pour la Saone et Loire) 2030€/hectare en 2004 soit : ... 20 cent/m²
Le maire n'est pas en faute : la zone est constructible avec la reserve pour les drains.
Si le propriétaire est un agriculteur et qu'il vend à un confrère il vendra au tarif agricole... S'il vend à un lotisseur il vendra plus cher... et le lotisseur vendra au particulier... La pénurie de terrain et l'augmentation des prix sont telles que certains acheteront même avec les drains et auront l'impression de faire une affaire car le prix au m² sera peut-être moins cher que 500m plus loin.

Soit le terrain était déja dans la zone constructible soit il est 'passé' constructible pour la vente.
Si le proprio est au conseil municipal, il n'y avait que peu de risque pour que le maire refuse le changement car cela fera plus d'habitants donc plus de revenus...Et le maire n'est pas tout seul a définir les zones constructibles, c'est avec la DDE...

Bon ceci dit pour la promesse de vente signée le 21 le délai de 7 jours est passé . Je supose qu'il y a une clause 'sous reserve d'obtention du PC' il faudrait peut-être le refus écrit du constructeur pour faire annuler la vente mais là j'espère qu'un pro va passer par là

Merci toutes ces réponses
Bon demain lundi, nous appelons la mairie, la DDE, le notaire et les autres constructeurs pour en savoir plus. Nous vous tiendrons au courant. Mon beau père, qui habite dans l'Ain et qui était adjoint au maire à une certaine époque dans une commune rurale, pense que la présence de ces drains n'est peut-être pas grave et ils seraient même plutôt positif dans le sens où ces drains assainieraient le terrain. Il nous conseille tout de même de prendre rendez-vous avec le maire adjoint à l'urbanisme pour se faire confirmer officiellement par écrit qu'il n'y aurait pas de risque à faire construire sur ce terrain. Nous l'informerons à l'occasion de ce rendez-vous de ce drainage agricole. Il semblerait, en effet, que seul l'agriculteur puisse avoir le plan du drainage car lorsqu'il le met en place il n'aurait pas besoin d'autorisation. La mairie et la DDE ne sont donc peut-être pas au courant de ce problème.
Tout cela sous réserve +++++

Je ne vois pas comment on peut construire une maison au dessus de drains agricoles .
Comment allez vous chercher le bon sol et faire des fondations au dessus de drains agricoles puisque de toute façon , il faut descendre en dessous des remblais ?

bien sur que les drains sont là pour assainir le terrain pour les cultures.
y a pas de 'risques' d'inondations puisque le drain est posé. maintenant, entre un risque d'inondation pour des champs de poireaux ou autres et la construction d'une maison
Pour ce qui est du plan des drains : un agriculteur qui pose des drains sait où il les met mais c'est rare qu'il le note sur un plan -çà se transmet de père en fils en même temps que les champs- . aujourd'hui les drains sont interdits -du moins en cote d'Or- donc ils n'en posent plus n'empêche que les anciens sont toujours là -en terre cuite- et toujours en activité donc on peut acheter une parcelle, on implante, on trouve des bouts de terre cuite (et on se demande pourquoi y z'avaient mis pots de fleurs dans leurs champs ) on fait la maison et un an après quand on a 20cm d'eau dans le salon on regrette les pots de fleurs et on passe à la télé avec nos meubles sur des agglos car même les vieux du village n'avaient jamais vu çà .

Ceci dit, personnellement y a assez d'emm* imprévisibles qui peuvent survenir pour ne pas s'engager dans un truc où on sait d'avance qu'on en aura (des emm* ).
Une maison pour la plupart d'entre nous, c'est 30 % d'endettement pendant au moins 15 ou 20 ans... mais ce n'est que mon avis. Si ce terrain vous plait, qu'il est exceptionnel et que c'est l'affaire du siècle (çà sera surtout celle du lotisseur)

Bonsoir
Tout d'abord, juste pour info, le plan complet du drainage nous a été remis lors de la signature de la promesse de vente.
Sinon, aujourd'hui, beaucoup d'appels à droite, à gauche concernant le terrain.

La mairie : rendez-vous mercredi avec le maire

Le notaire : peu coopérant (évidemment )

La DDE : ne sait pas

Un autre constructeur: nous confirme que ce type de drainage est très courant en Bresse "bressanne". Habituellement, cela ne pose pas de problème car lors du terrassement, le terrassier enlève les drains sans se poser de questions pour en mettre de plus performants sous les fondations. Le problème est donc cette "clause" dans la promesse de vente selon laquelle nous ne pouvons pas toucher ces drains donc terrain non constructible (A noter, ce constructeur a une excellente réputation sur la place mâconnaise, nous sommes donc tenter de lui faire confiance).

Au final, nous avons donc appelé les propiétaires du terrain pour connaître le pourquoi de cette "clause" dans la promesse de vente. En fait, ils auraient simplement signalé la présence de drains au notaire quand celui-ci leur a demandé s'il y avait des choses particulières concernant le terrain. Ils ne comprennent donc pas pourquoi cette clause surtout que comme dit la dame , même si nous ne touchons pas aux drains dans l'immédiat, lorsque nous planterons des arbres, les racines risquent de boucher les drains ( Ah, le bon sens campagnard !!!).

Donc demain, nous rappelons le notaire pour obtenir un avenant à la promesse de vente. Pourvu que ce soit possible !

Pour Elisa, merci de ta longue réponse, c'est vrai que le terrain nous plaît particulièrement : pas de vue particulière, ultra plat mais ... nous avons eu le coup de foudre. Ca ne s'explique pas. C'est pourquoi dans la mesure du possible, nous souhaitons faire construire sur ce terrain. Pourtant, c'est évident ,nous ne prendrons pas le moindre risque. Pas envie de galérer pendant 20ans voire plus.

Si d'autres personnes ont des témoignages, qu'elles n'hésitent pas à nous en faire part.

Voilà pour aujourd'hui... La suite demain, j'espère...

Oui moi je peux témoigner que ces drains sont courants en Bresse.
La Bresse est une terre de bocages humides, avec un sol généralement peu perméable.
Mon terrain n'est pas drainé par exemple. Mes voisins à 200m d'où je loue ont construit sur un terrain drainé, dont j'ai eu l'occasion de voir le plan de drainage. Je leur demanderais s'ils ont pris des précautions particulières.

C'est un terrain issu d'un remembrement ? Dans la mesure où tout le terrain est loti, il est possible de repenser le cheminement des eaux de ruissellement lors de la réalisation du lotissement. Soyez plutot attentif à ça, sinon certaines parcelles seront particulièrement humides.