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Terrain pas propre : que faire ?

Ce sujet comporte 9 messages et a été affiché 1.819 fois
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Env. 300 message Rennes
Bonjour,

J'ai acheté un terrain auprès d'un lotisseur privé et en allant sur le terrain hier je me suis rendu compte qu'ils ont laissé un empierrement d'environ 3mx3m sur le terrain.
Cet empierrement servait à ceux qui ont viabilisé le lotissement, pour y poser leur matériel et leurs engins. Je croyais qu'ils allaient nettoyer tout ça en partant, mais j'étais trop naif ! Blush Ils ont juste retiré leurs barraquements et les WC déposés là temporairement.

Quel recours ai-je maintenant pour demande au lotisseur de me nettoyer ces 9m2 d'empierrement, sachant que les engins de viabilisation du lotissement sont partis ?
Le gros oeuvre n'a pas commencé de mon côté, donc au pire j'imagine que je pourrai toujours demander à mon constructeur de me virer tout ça à ce moment là mais je vois pas pourquoi ce serait à moi de payer ça.

Est-ce qu'un lotisseur se doit de fournir un terrain "en l'état" ?

Merci d'avance pour vos conseils.

PS : l'empierrement n'est malheureusement pas dans la zone sur laquelle je construis mais sur une zone qui sera en gazon. Donc, si je laisse ça tel quel, y'aura pas grand chose qui va pousser.
Crying
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Messages : Env. 300
De : Rennes
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Env. 5000 message Bzh (22) (22)
Salut Bob,
tu aurais dû régler ce problème au moment de la signature mais c'est fait. Si tu n'as plus de moyen de pression d'ordre financier vis à vis du lotisseur, il ne te reste plus qu'à t'arranger avec ton terrassier ou ton constructeur (il peut faire un geste commercial) mais les déblais de chantier, c'est souvent une source de galère.
Si tu fais une terrasse, peut-être ces gravats peuvent-ils te servir d'empierrement ?
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Messages : Env. 5000
De : Bzh (22) (22)
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Env. 300 message Rennes
Hello again,

Petite précision : je n'ai signé qu'une promesse unilatérale de vente pour le moment. Je ne suis pas encore passé devant le notaire pour l'acte définitif d'achat du terrain.

Mais vu la pénurie de terrains aujourd'hui dans mon coin, je pouvais de toutes façons pas faire le difficile.

Crying
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Messages : Env. 300
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Env. 60000 message
Si lorsque tu as visité ce terrain, cet empierrement n'existait pas et si il n'est pas prévu au programme des travaux du lotissement, tu exiges lors de la signature de la vente définitive que le lotisseur te rende le terrain propre et qu'il vire cet empierrement. Tu fais marquer sur l'acte de vente que le lotisseur s'engage à le faire dans un délai de 1 ou 2 semaines.
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Messages : Env. 60000

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Membre ultra utile Env. 40000 message Sur Le Forum (77)
elles pourront pas servir ces pierres (chemin d'accès par exemple)
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Picto recompense Membre ultra utile
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Env. 300 message Seine Et Marne


Sinon c'est simplen tu demandes à ton terrassier de te foutre ça dans un trou quelque part. Quoique tu fasses en tout cas, ne met pas ça à la déchetterie, ça te coûterai une fortune !!
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Dept : Seine Et Marne
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Env. 300 message Rennes
Caldhera a écrit:Si lorsque tu as visité ce terrain, cet empierrement n'existait pas et ...


L'empierrement existait déja quand j'ai visité le terrain pour la première fois mais je pensais qu'ils allaient nettoyer tout ça en partant.
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Env. 20 message Malaunay 76 Seine-maritime
j'ai le meme probleme dans le lotissement il ne restait que ma parcelle, y a meme un mec qui y mettais son camion faute de place dans le lottissement !! maintenant , on est presque une décharche publique ah je vous jure...............
maison hors d'eau et hors d'air, début des placo livraison prévue cet été
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Env. 300 message Rennes
J'ai contacté le lotisseur et il m'a confirmé qu'ils allaient dégager tout ça dans une semaine.
J'espère qu'il ne me pipote pas Dry
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Messages : Env. 300
De : Rennes
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En cache depuis le samedi 17 octobre 2026 à 11h46
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