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Ouverture de portail Résolu

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Env. 40 message Maubeuge (59)
Bonjour à tous

je cherche un renseignement,

je voudrais savoir si mon voisin à le droit d'ouvrir son portail à deux battants donnant sur le d chemin d'accès qui est une servitude pour 3 maisons (à droite mon voisin) merci beaucoup
Messages : Env. 40
De : Maubeuge (59)
Ancienneté : + de 14 ans
 
message
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Super Aviseur Env. 600 message Aubry Du Hainaut (59)
Bonjour,
désolé mais je ne comprend pas trop Blush .
en fait votre maison c'est celle que l'on voit en photo ? le portail double batant de couleur bordeaux c'est a votre voisin ? et votre voisin se trouve à droite de votre maison ?
Picto recompense Super Aviseur
Messages : Env. 600
De : Aubry Du Hainaut (59)
Ancienneté : + de 12 ans
 
Env. 40 message Maubeuge (59)
Le portail du voisin n'est pas encore posé, nous posons la question pour éviter tous litiges, son terrain se trouve à droite et sa limite se trouve à notre pillasse le piquet vert que vous voyez sur la photo






photo avant la fin de la construction de mon entrée limite du voisin piquet vert près de la pilasse
Messages : Env. 40
De : Maubeuge (59)
Ancienneté : + de 14 ans
 
Super Aviseur Env. 600 message Aubry Du Hainaut (59)
Décidement je n'arrive toujours pas à vous comprendre Blush . pourriez-vous plutot déssiner un plan ? ou alors attendons que d'autre gens vous repondent voir si eux arrivent à vous comprendre
Picto recompense Super Aviseur
Messages : Env. 600
De : Aubry Du Hainaut (59)
Ancienneté : + de 12 ans
 
Env. 40 message Maubeuge (59)



s'il pose un portail à deux ouvrants un des ouvrant se place comme la voiture crise
Messages : Env. 40
De : Maubeuge (59)
Ancienneté : + de 14 ans
 
Env. 60000 message
Bonsoir,
Il t'a dit ce qu'il allait placer comme portail ?
Messages : Env. 60000

 
Env. 40 message Maubeuge (59)
Pas de contact possible avec notre voisin, personnage trop grossier c'est pour cela que je pose la question afin de ne pas avoir de litige avec ce monsieur

le seul texte de loi que j'ai trouvé (ouverture de vantaux de portail sur la voie publique est interdit) qu'en est t' il pour un chemin privé (servitude)

pour moi la seule possibilité de fermer sa propriété est un portail coulissant
Messages : Env. 40
De : Maubeuge (59)
Ancienneté : + de 14 ans
 
Env. 40 message Maubeuge (59)
Le plant

Messages : Env. 40
De : Maubeuge (59)
Ancienneté : + de 14 ans
 
Env. 60000 message
ciboulettecat a écrit:Bonsoir,
Il t'a dit ce qu'il allait placer comme portail ?
Messages : Env. 60000

 
Env. 40 message Maubeuge (59)
Plant


Messages : Env. 40
De : Maubeuge (59)
Ancienneté : + de 14 ans
 
Photographe Env. 2000 message Vergèze (30)
Bonsoir,

Ton voisin n'a pas le droit de poser un portail avec ouverture sur l'extérieur et encore plus sur une servitude.
C très dangereux et très moche aussi Wink

Il a vraiment l'intention de le poser comme ça son portail ton voisin ou c toi qui en fait la supposition ?
Picto recompense Photographe
Messages : Env. 2000
De : Vergèze (30)
Ancienneté : + de 14 ans
 
Env. 60000 message
ciboulettecat a écrit:
ciboulettecat a écrit:Bonsoir,
Il t'a dit ce qu'il allait placer comme portail ?


J'ai déjà posé la question 2X
Messages : Env. 60000

 
Membre utile Env. 7000 message Drome
Essaye une troisième fois
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 7000
Dept : Drome
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Env. 60000 message
En fait c'est ce que je viens de faire
Messages : Env. 60000

 
Env. 10 message Quimper (29)
Les battants peuvent aussi s'ouvrir vers l'intérieur et donc sans gène pour le passage ?
Messages : Env. 10
De : Quimper (29)
Ancienneté : + de 12 ans
En cache depuis le mercredi 20 mars 2024 à 05h04
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