Assainissement non collectif jugé non conforme : quels recours ?

Bjr spiderman61,
Pourquoi ne pas en avoir discuté avec le technicien du spanc sur place...??
Top profond dû à un affaissement ou une mauvaise mise en place du système??
Il y a combien de temps que votre assainissement actuel est posé??

C'est une maison que nous achetons donc c'est le notaire qui nous a fourni le document de non conformité, l'assainissement date d'environ 5 ans et dispose bien d'un certificat de conformité de l'époque .

Re bjr,
vous pouvez faire expertiser par le spanc mais la finalité va démontrer que la filière actuelle est non conforme et ne statuera pas sur une mauvaise mise en place..
C'est tout la filière qu'il faut refaire??....

Re et merci de vos réponses,

oui je pense que c'est la filiére qui est trop profonde (ils ont noté épandage trop profond )
alors comment se fait t'il que tout ceci etait conforme il y a 5 ans
qui viendra verifier que j'ai réalisé des travaux sur cet assainissement ???

Re bjr,
peut pas vous dire pourquoi le filière à été conçue et conforme sur la profondeur il y a 5 ans...
A l'heure actuelle, le spanc demande à etre informé du début des travaux et viennent sur place pour voir si l'anc est correctement mis en oeuvre....

Re
ce qui veut dire que je vais devoir tout repiocher, tout ressortir pour remonter le tout????

Re,
vous achetez et il va etre difficile de vous retourner contre l'artisan qui a fait les travaux 5 ans en arrière ou le faire faire par le vendeur lui-même, mais il vous dira non car rien ne l'y oblige....

Oui je sais mais j'imagine que ces travaux ont un cout élevé ..or s'ils ne me laissent qu'un an pour refaire le tout ..cela risque de peser financiérement et aussi au niveau manque de temps.. remettre en conformité je suis daccord mais d'ici trois ans ..pas avant..
tout ceci n'est que normes...cela n'empéche en rien le bon fonctionnement de l'assainissement, ni un danger pour l'environnement

Re bjr,
prenez contact avec le spanc.. mettez à jour le soucis financier que vous avez.. ils sauront vous laisser certainement le temps nécessaire si les risques avérés, de votre anc, sont relativement mineurs...

Bonjour, si je puis me permettre, concernant ce dossier, c'est un petit peu paradoxal. En effet, il y a 5 ans, je suppose que c'est bien le SPANC qui a validé le chantier d'assainissement (au passage, la conformité délivrée par un entrepreneur vaut que dalle, c'est au SPANC ou à la mairie de la délivrer).
Pour au final, dire pour la vente que cet assainissement est non conforme, c'est un peu "se tirer une balle dans le pied" !!!!
Pour l'entrepreneur, effectivement, rien ne sert de le recontacter, il a fait des travaux qui ont été validé, donc officiellement, pour lui, rien à dire.
Pour le vendeur, c'est bête d'en arriver la, mais vous seriez trés bien en droit de négocier le prix de vente de la maison à la vue des éventuels travaux à refaire.
Mais avant tout ca, et comme le dit trés bien ddm, je serais vous, j'irais voir le SPANC pour leur poser la question : "pourquoi avoir valider un assainissement il y a 5 ans, et le déclarer non conforme 5 ans plus tard" sur un élément (la profondeur) qui n'a rien à voir avec le manque d'entretien ou un problème d'affaissement puisque l'épandage était déja à cette profondeur le jour du contrôle du chantier.

Enfin, concernant ce délai de 1 an, je vais être franc avec vous, mais en tant que technicien SPANC, nous n'avons aucun outil règlementaire/juridique pour vous imposer quoi que ce soit passé ce délai, et puis d'une manière plus simple, nous ne sommes même pas avertit de la date de signature des actes de vente par les notaires (chose qui pourrait évoluer dans le bon sens dans les mois à venir d'un point de vue règlementaire). Donc officiellement, je vous dirais, ne vous inquiétez pas dans l'immédiat, mais contacter au plus vite votre SPANC et d'une pour comprendre le fait qu'il change d'avis 5 ans plus tard, et de deux pour savoir comment ca peut évoluer dans le temps pour vous.