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Arrêt du projet

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Env. 20 message Evaux Et Menil (88)
Bonsoir,
Pour des raisons financières, nous allons devoir stopper notre projet de construction. Nous avions pour le moment seulement signer les plans de la maison et le permis a été déposé fin novembre avec retour pour pièces manquantes. La personne qui devait faire la maison etait un conseil en construction, est-elle en droit de nous demandé de régler les plans ou le dépôt du permis ? Si oui, combien peut-elle nous demander ? Pour le terrain nous l'avions seulement réserver sans rien verser, ni signer. Quelles seront les démarches à effectuer pour annuler tout ça. Merci de vos réponses et conseils.
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Env. 20 message Evaux Et Menil (88)
Bonjour.
Petit up.
Bonne journée.
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Membre utile Env. 2000 message Ludon Medoc (33)
Bonjour,

sans avoir trop d'idées je dirais que vous devrez payer au minimum les frais de dépôt de permis de construire.
Disons pour reprendre un parallele avec ce que font les archis que au dessus de 3500 euros (Plan) cela fait très cher.
prix du permis est fixé d'avance donc à pert sa marge de 15% il ne pourra pas aller au delà.

A+/Lan
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Env. 20 message Evaux Et Menil (88)
Merci pour votre réponse. D'autres avis ?
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Membre utile Env. 6000 message Haut Rhin
clara88 a écrit:Merci pour votre réponse. D'autres avis ?
Et votre consultant en construction il veut combien.
Vous n'avez pas discuter des formalités financières avant de le mettre à contribution ???
Achat terrain: 10/12/2010
Dépot Permis: 14/01/2011
Permis accordé: 15/02/2011
Début travaux: 28/03/2011
HE/HA: 06/09/2011
Emménagement: 15/08/2012
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Env. 20 message Evaux Et Menil (88)
Non, nous n'en avions jamais parlé car nous pensions aller au bout de ce projet.
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Membre utile Env. 6000 message Haut Rhin
clara88 a écrit:Non, nous n'en avions jamais parlé car nous pensions aller au bout de ce projet.
C'est pas la meilleure des façons de procéder et de partir dans l'inconnu. De tout façon, il a travaillé pour vous donc il est en droit de vous demander une rémunération. En l'absence de contrat ou de devis écrit et surtout signé, il pourra vous demander ce qu'il voudra. Espérant qu'il ne soit pas trop vorace........ et que vous arriverez à un arrangement à l'amiable. Votre consultant travaille sous quel statut ??
Achat terrain: 10/12/2010
Dépot Permis: 14/01/2011
Permis accordé: 15/02/2011
Début travaux: 28/03/2011
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Emménagement: 15/08/2012
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Env. 20 message Evaux Et Menil (88)
Il commence dans la construction de maison. Il est considéré et se présente comme conseil en construction. Même si nous avons rien signé, il peut nous demandé qqchose ?
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Membre utile Env. 6000 message Haut Rhin
clara88 a écrit:Il commence dans la construction de maison. Il est considéré et se présente comme conseil en construction. Même si nous avons rien signé, il peut nous demandé qqchose ?
Et si vous lui demandiez ce que vous lui devez ???. Ainsi vous serez fixé. Ou bien vous essayez de l'esquiver pour ne rien à avoir à payer. Je pense qu'il faut assumer maintenant.
Achat terrain: 10/12/2010
Dépot Permis: 14/01/2011
Permis accordé: 15/02/2011
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Membre utile Env. 2000 message Ludon Medoc (33)
HugoTheKing a écrit:
clara88 a écrit:Il commence dans la construction de maison. Il est considéré et se présente comme conseil en construction. Même si nous avons rien signé, il peut nous demandé qqchose ?
Et si vous lui demandiez ce que vous lui devez ???. Ainsi vous serez fixé. Ou bien vous essayez de l'esquiver pour ne rien à avoir à payer. Je pense qu'il faut assumer maintenant.


S'il a fait le PC dans l'absolu il lui est simple de prouver qu'il a travaillé pour vous.
Et même en absence de contract cela ressemble à un accord tacite et je suppose qu'il a aussi qques pruves écrites de votre part ?
A+/Lan
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Membre utile Env. 2000 message Montlhery (91)
clara88 a écrit:Il commence dans la construction de maison. Il est considéré et se présente comme conseil en construction. Même si nous avons rien signé, il peut nous demandé qqchose ?


C'est quand même pas sa faute si vous arrêtez votre projet...
Le mieux, c'est effectivement d'en discuter avec lui...
Maintenant, si le montant vous paraît exorbitant, vous nous passez les plans et le montant demandé et on pourra vous donner un avis plus précis !
Ingénieur conseil pour l'utilisation du bois dans la construction - BET Bois
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Env. 20 message Evaux Et Menil (88)
Je vais passer le voir demain et je vais lui expliquer la situation. Au niveau du terrain, je préviens la mairie je suppose, y a t'il d'autres démarches ?
Bonne soirée.
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Env. 20 message Evaux Et Menil (88)
Bonjour,
Je passe vous donner des nouvelles. Je suis donc passée hier à l'entreprise, je lui ai expliqué la situation, notammment par rapport à la dommage ouvrage que l'on aurait pas pu prendre et financièrement et car aucune assurance ne nous aurait couvert car il ne s'agit ni d'un maître d'oeuvre, ni d'un constructeur. Pour lui, les plans ne sont pas perdu et il m'a dit qu'il avait déjà quelqu'un qui avait repéré le terrain que l'on avait réservé et qu'il gagnerait plus d'argent avec eux. Bref, il ne nous a rien demandé et c'est le principal pour moi. Merci pour vos réponses. Bonne journée.
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