Cour de cassation : charpente soutenue par crics soudés

???

Joli !
Genre de cas qui mériterait des photos en guise de pub !

Ils se sont au moins donnés la peine de souder pour pas que ça bouge !

C'est le norauto du coin qui a du être content ...et un peu interloqué !

J'ai regardé cette info... Rien ne dit que c'est un professionnel qui l'a fait...

C'était pour surélever la toiture et rendre les combles habitables. Un proprio bricoleur.

jc_denton a écrit:

Http://www.lemoniteur.fr/161-marches-prives/article/actualite/19363781-les-frais-d-etude-du-sol-sont-a-la-charge-du-constructeur-de-maison-individuelle

Apparemment une jurisprudence montre que le constructeur a bien le droit de mettre une clause qui met le coût des travaux d'adaptation au sol à la charge du maître d'ouvrage

Bonjour,

Est-ce que vous (l'AAMOI) pourriez nous dire ce que vous pensez de l'article ci-dessus SVP?
Merci

Extrait :
D’autre part, l’arrêt précise que si le prix convenu dans le contrat de construction de maison individuelle avec fourniture de plan inclut en principe le coût des travaux d’adaptation au sol, une dérogation contractuelle est possible : une stipulation expresse peut mettre ce coût à la charge du maître d’ouvrage.


Edit :
Je n'avais pas vu qu'il y avait l'arrêt complet de la cour de cassation : je ne suis pas juriste et je n'ai pas réussi à aller au bout de ma lecture, mais j'ai l'impression que "le moniteur" a sorti de son contexte une phrase favorable au constructeur, alors qu'en réalité il a été jugé qu'il aurait dû assumer l'adaptation au sol malgré la signature d'un avenant.
Le corporatisme, encore...

Bonjour,

Cas vu également lors de la rénovation d'une maison d'un collègue: la charpente reposait sur 4 piliers en béton. Lorsque les piliers ont été cassés (remplacement complet de la charpente), il s'est avéré que le ferraillage des 4 piliers était constitué d'un cric auto dans chaque angle !

A+
Beone