Terrain avec passage d'eau lors de pluies, que faire ?

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guiliguili Picto info

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Le 25/04/2013 à 16h00 Env. 10 message Vendee

Bonjour à tous,

voilà j'ai trouvé un terrain qui me plait mais il présente un petit inconvénient : lors de pluies, il y'a un passage d'eau qui scinde le terrain en 2.
Avec le temps celui-ci a fait son "lit" en creusant un peu la terre en profondeur (plus/ou moins 50 cm).

La première idée qui me vient à l'esprit est de "canaliser" ce passage d'eau grâce à l'installation de grosses buses béton armé, et recouvrir l’ensemble de terre.

Mais je ne sais pas où me renseigner pour savoir si :
- c'est autorisé ?
- c'est viable ?

Voilà en temps que débutant, je cherche l'avis d'experts, et y'en a une flopée sur ce forum

Merci d'avance !

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Odilon44 Picto info

Le 26/04/2013 à 11h53 Membre super utile Env. 9000 message Wadirum (44)

C'est autoriser de canaliser sauf si il y a une servitude qui est définie réglementairement, Dasn ce cas on ne fait pas forcément ce qu'on veut.

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guiliguili Picto info

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Le 26/04/2013 à 14h43 Env. 10 message Vendee

Odilon44 a écrit:C'est autoriser de canaliser sauf si il y a une servitude qui est définie réglementairement, Dasn ce cas on ne fait pas forcément ce qu'on veut.

Merci pour ces infos.

Je ne pense pas qu'il y'ait une servitude car le sillon est récent, créé lors d'un orage important.
Mais il faut quand même que j’aille jusqu'au bout, une propable servitude est forcément notée sur l'acte notarié du propriétaire actuel non ?

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Odilon44 Picto info

Le 26/04/2013 à 14h49 Membre super utile Env. 9000 message Wadirum (44)

Normalement, elle est connue en mairie, si elle n'est pas sur l'acte actuel, elle peut apparaitre sur le prochain ! Mais bon, si il y a un ruissellement important, il ne date pas forcément de la dernière pluie.
Sinon, c'est de l'eau qui passe... mais c'est malgré tout une contrainte liée au terrain.

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guiliguili Picto info

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Le 26/04/2013 à 14h53 Env. 10 message Vendee

Odilon44 a écrit:Normalement, elle est connue en mairie, si elle n'est pas sur l'acte actuel, elle peut apparaitre sur le prochain ! Mais bon, si il y a un ruissellement important, il ne date pas forcément de la dernière pluie.
Sinon, c'est de l'eau qui passe... mais c'est malgré tout une contrainte liée au terrain.

D'accord, donc ça devrait apparaître sur le certificat d'urbanisme pré opérationnel en toute logique ?

Encore merci

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ddm

Le 26/04/2013 à 18h56 Membre utile Env. 3000 message Niort (79)

Bjr,
tout a fait d'accord avec odilon44..
Il peut y avoir sevitudes par la situation naturelle des lieux, comme la servitude d’écoulement des eaux de drainages des fonds supérieur, ou bien source ou lit de cours d'eau..
Le notaire devrait en savoir plus...

Modeler le terrain au cm tout en préservant la nature

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