Conseil pour le déblais

TITIDANY a écrit:

Bonjour,
Voilà, nous nous sommes lancé dans la constructuion de notre maison sans trop réaliser la belle (souhaitons le) aventure que nous allons vivre. Les travaux ont débutés fin mars et nous sommes déjà au stade de la charpente. Déjà, une question se pose. Avez-vous des suggestions ou conseils pour enlever ce surplus de terre. Notre commercial (MTLF) a estimé à notre charge sur le ccmi 1 500€ et le conducteur des travaux entre 3 000 €!!!!
Merci

Une seule question.
Quand avez-vous signé votre contrat?
Plus au moins de 4 mois?
Si moins de 4 mois, faites le faire a 1 500€
Si plus de 4 mois, cherchez quelqu'un qui recherche du materiau de remblai gratuit

Sur le ccmi le déblai reste à la charge du maitre d'ouvrage. Aujourd'hui nous avons un devis de terrassement de 5 500€ soit 200 m3 d'enlèvement de terre. Ce surplus correspond au tas de terre laissé par le lotisseur. Pour rendre le terrain constructible, il a du creuser pour mettre des colonnes ballastées, il est possible aussi que ce surplus correspond aussi aux terrains mitoyens(appartement au même lotisseur). Etant novice dans la matière nous avons sous estimé le montant d'enlèvement de ce déblai. Mal informée, je me sens lésée. La question est : le lotisseur peut-il vendre un terrain sans son déblaiement après aménagement?

TITIDANY a écrit:

Sur le ccmi le déblai reste à la charge du maitre d'ouvrage. Aujourd'hui nous avons un devis de terrassement de 5 500€ soit 200 m3 d'enlèvement de terre. Ce surplus correspond au tas de terre laissé par le lotisseur. Pour rendre le terrain constructible, il a du creuser pour mettre des colonnes ballastées, il est possible aussi que ce surplus correspond aussi aux terrains mitoyens(appartement au même lotisseur). Etant novice dans la matière nous avons sous estimé le montant d'enlèvement de ce déblai. Mal informée, je me sens lésée. La question est : le lotisseur peut-il vendre un terrain sans son déblaiement après aménagement?

C'est le constructeur qui l'a sous estimé. Pas vous!
Vous, tant que les colonnes ballastées n'étaient pas réalisées, vous ne pouviez pas l'estimer du tout avant le début du chantier.
C'est pourquoi vous avez laisse passer la période des 4 mois.
Apparemment, c'est trop tard. Apparemment.
Mais la question est: pouviez-vous savoir qu'il aurait des fondations spéciales et des taupinières partout? Aviez-vous suffisamment de renseignements? Comment était-ce décrit sur la notice?


Pourriez-vous scanner la partie du contrat concernée ainsi que le total avec votre mention manuscrite et signature?


Pour mémoire, voila ce qu'exige le législateur (loi d'ordre public).


Montant contrat
.1.0.0 Implantation ....................................................................
.1.1 Infrastructure ....................................................................
.1.1.0 * Terrassements ....................................................................
.1.1.1 * Terrassements généraux Décapage de la terre végétale à l'emplacement de la construction
Evacuation des terres en décharge
Remblaiement
Remise en forme du sol après achèvement des soubassements
Démolition clôture et débroussaillage
Chemin d'accès
.1.1.2 * Fondations Définition de la fondation
Taux de travail retenu
Nature des matériaux, dosage
Dispositions prises pour éviter les remontées d'eau
Dispositions prises pour éviter les tassements dus à un assèchement du terrain
.1.1.3 * Assainissement des fondations Description du système
tranchée drainante
regard
Pompe de relevage
Nature des matériaux
Dimensions
Nature des matériaux

http://www.legifrance.gouv.fr/jopdf/common/jo_pdf.jsp?numJO=[...]ebut=15589&pageFin=

Le décret précise d'entrée:

Aucun des ouvrages ou fourniture mentionnés dans la notice descriptive ne peut être omis ; s'ils ne sont pas compris dans le prix convenu, ils doivent faire l'objet d'une précision de leur coût dans la colonne correspondante.

Si le constructeur n'a pas décrit
- Définition de la fondation
- Taux de travail retenu

Vous ne pouviez ni vérifier ni contester l'estimation du Constructeur: ni réagir dans le délai des 4 mois après la signature.
A +

Bonjour,
Avez vous demandé à votre commune si elle recherchait de la terre? ça pourra faire baisser le prix car moins de transport et pas de déchetterie à payer...
Dans notre cas, nous avons pu faire baisser de 8euros/m3 en déposant les terres sur nos routes communales.
Carte Noire

TITIDANY a écrit:

Sur le ccmi le déblai reste à la charge du maitre d'ouvrage. Aujourd'hui nous avons un devis de terrassement de 5 500€ soit 200 m3 d'enlèvement de terre. Ce surplus correspond au tas de terre laissé par le lotisseur. Pour rendre le terrain constructible, il a du creuser pour mettre des colonnes ballastées, il est possible aussi que ce surplus correspond aussi aux terrains mitoyens(appartement au même lotisseur). Etant novice dans la matière nous avons sous estimé le montant d'enlèvement de ce déblai. Mal informée, je me sens lésée. La question est : le lotisseur peut-il vendre un terrain sans son déblaiement après aménagement?

bonjour,
si je comprend bien,une partie de la terre est bien au lotisseur,il faut donc voir le probleme avec lui, ou éventuellement avec l'entreprise qui à réalisé la viabilisation

Est-ce bien le lotisseur qui a réalisé les colonnes ballastées?
Si oui, les a-t-il réalisées pour rendre le terrain constructible avant le CCMI ou à la demande du constructeur ensuite?
Avez-vous acheté un terrain déjà amélioré ou le constructeur a-t-il payé le lotisseur, ou une entreprise pour réaliser ces colonnes aux endroits indiques par le Constructeur?
Qui a-t-il écrit à ce sujet dans l'acte de vente du terrain?


http://www.menard-web.com/InternetMenard.nsf/0/4455b6a47a602[...]33/$FILE/SCficheFra.pdf

pierresgn a écrit:

Est-ce bien le lotisseur qui a réalisé les colonnes ballastées?
Si oui, les a-t-il réalisées pour rendre le terrain constructible avant le CCMI ou à la demande du constructeur ensuite?
Avez-vous acheté un terrain déjà amélioré ou le constructeur a-t-il payé le lotisseur, ou une entreprise pour réaliser ces colonnes aux endroits indiques par le Constructeur?
Qui a-t-il écrit à ce sujet dans l'acte de vente du terrain?


http://www.menard-web.com/InternetMenard.nsf/0/4455b6a47a602[...]33/$FILE/SCficheFra.pdf

vous faite vraiement une croisade contre les constructeurs, à tout hasard vous n'en seriez pas un déchu ?

CVX a écrit:

pierresgn a écrit:

Est-ce bien le lotisseur qui a réalisé les colonnes ballastées?
Si oui, les a-t-il réalisées pour rendre le terrain constructible avant le CCMI ou à la demande du constructeur ensuite?
Avez-vous acheté un terrain déjà amélioré ou le constructeur a-t-il payé le lotisseur, ou une entreprise pour réaliser ces colonnes aux endroits indiques par le Constructeur?
Qui a-t-il écrit à ce sujet dans l'acte de vente du terrain?


http://www.menard-web.com/InternetMenard.nsf/0/4455b6a47a602[...]33/$FILE/SCficheFra.pdf

vous faite vraiement une croisade contre les constructeurs, à tout hasard vous n'en seriez pas un déchu ?

TITIDANY nous demande conseil.
Il n'est nullement question de croisade mais de déterminer qui doit quoi.

Je cherche ici à savoir qui devait les colonnes ballastées et qui devait évacuer les terres excédentaires.
- le lotisseur
- le constructeur
- le M.O

Avec les renseignements fournis, c'est impossible à déterminer
Dans la mesure ou je ne pense pas que l'on ait mis des colonnes sur tout le terrain, mais seulement sous le bâtiment, je demande qui a missionné les travaux et pour quoi ou qui.
- pour la vente du terrain (voir le document de vente)
- pour le compte du constructeur (voir la notice du contrat CMI)

Bonjour,
Merci pour votre aide. Oui c'est bien le lotisseur qui a fait les colonnes ballastées. Et oui il les a réalisées pour rendre le terrain constructible bien avant que nous signions le ccmi. Sans cette condition il ne pouvait vendre cette parcelle en terrain constructible, il était précisé : construction sur radier+implatations colonnes ballastées à respecter dans fiche descriptive du terrain. Nous avons acheté le terrain directement au lotisseur sans intermédiaire( le constructeur qui nous a mis en relation avec ce lotisseur). En plus , le conducteur des travaux nous a mis la pression pour que l'on fasse enlever cette terre pour qu'il puisse faire ces travaux de terrassement , et de raccordement...Pour bien faire, nous avons signé un devis et versé un acompte pour un terrassement de 5 500€. Et, je me sens très mal, juste une impression d'être un pigeon. Je viens de relire mon ccmi travaux à la charge du maitre de l'ouvrage 1600€ : enlèvement des terres. Help....Je veux bien vous adresser des doc et photos , je ne sais pas comment fait t on sur le forum. En gros il y 3 grosses dunes de terre autour de la maison.

TITIDANY a écrit:

Bonjour,
Merci pour votre aide. Oui c'est bien le lotisseur qui a fait les colonnes ballastées. Et oui il les a réalisées pour rendre le terrain constructible bien avant que nous signions le ccmi. Sans cette condition il ne pouvait vendre cette parcelle en terrain constructible, il était précisé : construction sur radier+implatations colonnes ballastées à respecter dans fiche descriptive du terrain. Nous avons acheté le terrain directement au lotisseur sans intermédiaire( le constructeur qui nous a mis en relation avec ce lotisseur). En plus , le conducteur des travaux nous a mis la pression pour que l'on fasse enlever cette terre pour qu'il puisse faire ces travaux de terrassement , et de raccordement...Pour bien faire, nous avons signé un devis et versé un acompte pour un terrassement de 5 500€. Et, je me sens très mal, juste une impression d'être un pigeon. Je viens de relire mon ccmi travaux à la charge du maitre de l'ouvrage 1600€ : enlèvement des terres. Help....Je veux bien vous adresser des doc et photos , je ne sais pas comment fait t on sur le forum. En gros il y 3 grosses dunes de terre autour de la maison.

Or donc, vous auriez signé un devis et versé un acompte de 5 500€.

De quand est daté ce devis?
Avant ou après la signature du CCMI?
Avant ou après l'ouverture du chantier?

Qui a établi ce devis?
- Le constructeur lui-même?
- Un sous-traitant du constructeur?
- Une entreprise extérieure?

A qui avez-vous versé cet acompte de 5 500€? (Chèque, virement bancaire à quel ordre?)
- Au constructeur lui-même?
- Un sous-traitant du constructeur?
- A une entreprise extérieure?


Quand avez-vous versé cet acompte de 5 500€?
- Avant la signature du CCMI?
- Avant l'ouverture du chantier?

pierresgn a écrit:

TITIDANY a écrit:

Bonjour,
Merci pour votre aide. Oui c'est bien le lotisseur qui a fait les colonnes ballastées. Et oui il les a réalisées pour rendre le terrain constructible bien avant que nous signions le ccmi. Sans cette condition il ne pouvait vendre cette parcelle en terrain constructible, il était précisé : construction sur radier+implatations colonnes ballastées à respecter dans fiche descriptive du terrain. Nous avons acheté le terrain directement au lotisseur sans intermédiaire( le constructeur qui nous a mis en relation avec ce lotisseur). En plus , le conducteur des travaux nous a mis la pression pour que l'on fasse enlever cette terre pour qu'il puisse faire ces travaux de terrassement , et de raccordement...Pour bien faire, nous avons signé un devis et versé un acompte pour un terrassement de 5 500€. Et, je me sens très mal, juste une impression d'être un pigeon. Je viens de relire mon ccmi travaux à la charge du maitre de l'ouvrage 1600€ : enlèvement des terres. Help....Je veux bien vous adresser des doc et photos , je ne sais pas comment fait t on sur le forum. En gros il y 3 grosses dunes de terre autour de la maison.

Or donc, vous auriez signé un devis et versé un acompte de 5 500€.

De quand est daté ce devis?
Avant ou après la signature du CCMI?
Avant ou après l'ouverture du chantier?

Qui a établi ce devis?
- Le constructeur lui-même?
- Un sous-traitant du constructeur?
- Une entreprise extérieure?

A qui avez-vous versé cet acompte de 5 500€? (Chèque, virement bancaire à quel ordre?)
- Au constructeur lui-même?
- Un sous-traitant du constructeur?
- A une entreprise extérieure?


Quand avez-vous versé cet acompte de 5 500€?
- Avant la signature du CCMI?
- Avant l'ouverture du chantier?

relisez, il n'est pas fait mention d'un accompte de 5500 euro !!!!!!

CVX a écrit:

relisez, il n'est pas fait mention d'un accompte de 5500 euro !!!!!!

Qui fait quoi ? Où ? Quand ? Comment ? Combien ? Et pourquoi ?
Il a ete versé un acompte pour un terrassement de 5 500€.
Le montant en l'occurence importe peu.
Un accompte de combien, sur quoi, pourquoi, quand et a qui?
Ne devinez-vous pas ou je veux en venir!



La notice officielle ne parle que des terres a evacuer après terrasement et fondation.
Pas avant!
Comment est rédigée la notice descriptive (a scanner si possible)

.1.0.0 Implantation ....................................................................
.1.1 Infrastructure ....................................................................
.1.1.0 * Terrassements ....................................................................
.1.1.1 * Terrassements généraux Décapage de la terre végétale à l'emplacement de la construction
Evacuation des terres en décharge
Remblaiement
Remise en forme du sol après achèvement des soubassements
Démolition clôture et débroussaillage