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Terrainn naturel proprement dit ??? Besoin d'aide juridique

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Bloggeur Env. 400 message Cantal
Bonjour,
nous avons acheter un terrain qui se trouve dans un lotissement, l'étude G12 du géomètre a été faite avant les travaux du lotissement autrement dit quand c'était que des vignes.
Donc a la livraison des terrains il en va de soit que les terres ont été remué pour le passage des canalisations etc ... et l’aménagement des parcelles.

Les terrains en bord de noue ont été livré avec que la noue (réseau pluvial) n'a pas été aménager autrement dit les cotés de la noue s’écroule dès qu'il pleut.

Dans notre cahier des charges il nous dise que le mur de cloture en bord de noue doit faire 1m en parpaing (a partir du terrain naturel) surmonté d'un grillage de 0.60cm il dise également que les fondations doivent etre profonde avec 1 parpiang d'enterré.

Nous avons fait notre mur dès que nous avons aménager mais a ce jour le 1er parpaing qui était enterré, avec les pluie etc ... est maintenant apparent. Le lotisseur nous demande de refaire se mur qui n'est pas bon car il dépasse de 17cm ...

Mes questions sont :
Terrain naturel c'est bien un terrain qui n'a jamais était touché par l'homme ? Donc il ne peuvent pas me démontré ou se trouve le terrain naturel ?
2eme question, du moment qu'il nous on livré les terrains avec la noue qui n'était pas terminée (plantation de prévu etc ...) c'est bien eux qui sont en tord non ?

Ensuite une dernière, le lotissement appartient au groupe X pour l'instant le temps des travaux finition du lotissement d'ici 5 ans, et après se sera la mairie qui s'en charge, est ce que c'est normal que se soit le mairie qui se déplace pour dire quel mur va ou va pas ?

Merci beaucoup à tous ceux qui prendrons la peine de me lire et encore plus de me répondre ...
Picto recompense Bloggeur
Messages : Env. 400
Dept : Cantal
Ancienneté : + de 11 ans
 
message
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Membre utile Env. 1000 message Var
Bonjour,

Le terrain naturel, c'est le terrain avant travaux (en l'occurrence ceux que vous envisagez).
Le terrain naturel d'origine, c'est le terrain naturel... d'origine, donc bien en amont.

Cordialement.
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 1000
Dept : Var
Ancienneté : + de 11 ans
En cache depuis le vendredi 15 mars 2024 à 06h35
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