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Probleme maison sur borne et cloture mitoyenne à enlever

Ce sujet comporte 7 messages et a été affiché 3.216 fois
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Env. 20 message Vineuil (41)
Bonjour,
nous avons déposé un permis de construire en juin 2013 aupres de la mairie;
permis de construire accordé, notre maison se fera sur borne d'un coté
sur ce fameux coté il y a une cloture exixtante qui est mitoyenne c'est à dire à nous et au voisin d'a coté . la cloture est mise sur borne, d'apres le géomètre, mais la voisine estime que le poteau de la cloture dépasse un peu plus chez elle que chez nous.
Les voisins ne veulent pas enlever la cloture et ne veulent pas que l'on metre notre maison sur borne.il souhaite que l'on décale la maison de 10/15 cm pour garder la cloture.
La mairie ne veut pas que l'on décale 10/15 cm la maison.
la mairie nous a dit que nous sommes dans notre droit de mettre la maison sur borne et d'enlever la cloture , le permis de construire étant accordé.
est ce que quelqu'un a des infos, ou peux m'expliquer la procédure, comment faire ?
La maison commence dans 10 jours.
nos voisins sont des retaités et il nous menace en nous disant que leur fille est juriste et que l'on a pas le droit.
merci d'avance
Messages : Env. 20
De : Vineuil (41)
Ancienneté : + de 10 ans
 
message
Ne vous prenez pas la tête pour une fourniture ou pose de cloture...

Allez dans la section devis clôture du site, remplissez le formulaire et vous recevrez jusqu'à 5 devis comparatifs de artisans de votre région. Comme ça vous ne courrez plus après les artisans, c'est eux qui viennent à vous

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-94-devis_cloture.php
 
Membre super utile Env. 9000 message Wadirum (44)
Biggrin Juriste ! c'est pour faire peur ?
Bon... oui, vous avez le droit comme il vous a été dit a la mairie...
Le mieux c'est de négocier.... tant que possible, sinon ils vont se braquer et vous rendre la vie impossible.... et pourquoi pas accepter de faire intervenir la fille "juriste", justement ? peut être sera-t-elle plus diplomate ?
ET mettre quelque sous de côté pour leur offrir une belle clôture neuve après les travaux ?
Bref.... plein de solutions, mais aucune évidente...
Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 9000
De : Wadirum (44)
Ancienneté : + de 11 ans
 
Photographe Env. 5000 message Bouches Du Rhone
Dis leur que ton oncle, expert en urbanisme au TGI de Nancy, va faire un courrier à leur fille pour lui donner une leçon de droit Wink

Laugh
http://plainpiedpleinsud.forumconstruire.com

en terre sainte !


Fai bon saupre rèn, l'on apren toujour
Picto recompense Photographe
Messages : Env. 5000
Dept : Bouches Du Rhone
Ancienneté : + de 14 ans
 
Env. 20 message Vineuil (41)
Bonjour,

afin de nous couvrir et suite au coup de fil avec justement une juriste , elle ma conseillé d'envoyer un courrier av AR en leur demande leur accord pour enlever une partie de cloture et nous accorder un droit de passage afin de mettre les briques, creuser etc. je lui est aussi marquer que nous souhaitons entretenir des bonnes relations de voisinage grrrrrrrr (meme si je ne le pense pas car ils sont pas sympa ! ) mais c'ets suite ua conseil du juriste,
on attends la réponse du recommandé ! lol
Messages : Env. 20
De : Vineuil (41)
Ancienneté : + de 10 ans
 
Membre super utile Env. 9000 message Wadirum (44)
Oui très bien. Mais essayez de maintenir le dialogue malgré tout....
Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 9000
De : Wadirum (44)
Ancienneté : + de 11 ans
 
Env. 700 message Saint Maurice L'exil (38)
Mettre la maison a 15 cm est probablement interdit. En genéral c'est "en rive" ou a 3-4 m. dans tous les cas ca ne correspondrait pas au plan d'implantation de votre permis donc ne le faite surtout pas.
Vous aviez bien affiché votre permis dans les temps ? => ca peut etre un biais qu'ils utilisent contre vous pour "retarder" le debut du chantier.
L'approche proposée par Odilon est la meilleure de loin. C'est pas la bonne idée de se braquer avec les voisins avant meme d'avoir commencé la construction.
Je proposerais de refaire la cloture en fin de chantier, eventuellement voire avec eux si il y a besoin de prevoir une cloture "provisoire" pendant le chantier (par exemple si ils ont un chien)... bref tenter d'arrondir les angles... mais sans transiger sur l'implantation de la maison.
La fille toute juriste qu'elle soit ne fait pas le droit => en principe elle sera bien placé pour le connaitre et probablement de meilleur conseil pour ses parents.
Messages : Env. 700
De : Saint Maurice L'exil (38)
Ancienneté : + de 12 ans
 
Env. 20 message Vineuil (41)
J'ai oublier , j'ai eu la mairie ce matin, et j'attends qu'un élu ou le maire me recontacte afin de discuter avec nos voisins à l'amiable et de leur expliquer la situation,
pr info, notre charmante voisine ce matin à 9h était déja devant la cloture en discutant avec un autre monsieur, sa la travaille tout sa lol
Messages : Env. 20
De : Vineuil (41)
Ancienneté : + de 10 ans
En cache depuis le lundi 15 avril 2024 à 01h37
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