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Changer taille d'une baie apres depot PC

Ce sujet comporte 18 messages et a été affiché 2.281 fois
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Membre super utile Env. 9000 message Lyon (69)
Bonjour,

pour des raisons pratiques dans la conception de notre cuisine nous sohaiterions diminuer une baie vitree de 2,20 /2,15 par une baie de 2,10 voir 2m

Est-ce possible de faire cela alors que le permis de construire a été déposé le 25 Septembre ?

Faut-il un permis modificatif pour ce genre de modif ?

Merci
Adhèrent AAMOI
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Membre utile Env. 2000 message Herault
Personne ne viendra vérifier ta baie à 20cm près...Wink
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Membre super utile Env. 9000 message Lyon (69)
felvic a écrit:Personne ne viendra vérifier ta baie à 20cm près...Wink


OK

mais a votre avis le cst DOIT le declarer légalement, donc permis modificatif ?
Adhèrent AAMOI
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Membre utile Env. 7000 message Drome
fafa69600 a écrit:
felvic a écrit:Personne ne viendra vérifier ta baie à 20cm près...Wink


OK

mais a votre avis le cst DOIT le declarer légalement, donc permis modificatif ?


OUIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIII :!
100 fois oui !!!


c'est gratuit, c'est une formalité :
- 3 mn de travail sur son logiciel pour retoucher les vues extérieures
- 15 mn à remplir le CERFA ...

Ce serait indéniablement une absurdité sans nom de se mettre dans l'illégalité pour une c°nnerie pareille !
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Membre utile Env. 2000 message Herault
fafa69600 a écrit:mais a votre avis le cst DOIT le declarer légalement, donc permis modificatif ?

Pas besoin pour une modif aussi light...
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Membre utile Env. 2000 message Herault
griottine a écrit:
- 3 mn de travail sur son logiciel pour retoucher les vues extérieures
- 15 mn à remplir le CERFA ... En quatre voir cinq exemplaires + dépot à la mairie

Ce serait indéniablement une absurdité sans nom de se mettre dans l'illégalité pour une c°nnerie pareille !

Dans ce cas 99% des permis en France sont illegaux!
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Membre super utile Env. 9000 message Lyon (69)
Merci pour vos reponses

Mais qui a raison svp ?

Je vais voir avec mon cst il me dira
Adhèrent AAMOI
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Photographe Env. 5000 message Bouches Du Rhone
Bonjour

Si le pc a été déposé la semaine dernière il ne t'en coûtera rien en terme de délai de deposer un dossier propre. Inutile de faire un modificatif vu que le permis initial est certainement au même endroit où tu l'as déposé.
http://plainpiedpleinsud.forumconstruire.com

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Fai bon saupre rèn, l'on apren toujour
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Membre super utile Env. 9000 message Lyon (69)
Ok merci
Je vais voir avec le cst
Adhèrent AAMOI
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Membre super utile Env. 9000 message Lyon (69)
J'ai regardé le dossier et il n'a mis que des vues des façades, donc sans les plans intérieurs et sans les cotes des vitres

donc pas besoin de déclarer je pense Biggrin
Adhèrent AAMOI
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Photographe Env. 5000 message Bouches Du Rhone
Les cotes des ouverture s doivent apparaître sur les vues du
Pc
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Membre utile Env. 6000 message Yvelines
Je me souviens d'un promoteur très connu dans les années 80

IUl avait déposer un PC pour une résidence à St TROPEZ

PC pour 450 m2

Il a fait construire 1000 m2

Il n'a jamais déposé de PC modificatif

Faut savoir prendre quelques risques dans la vie.

Surtout pour 15 cm.
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Membre utile Env. 2000 message Herault
bnalza a écrit:Les cotes des ouverture s doivent apparaître sur les vues du
Pc
C'est sorti quand cette nouvelle disposition?

Un document officiel?
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Membre super utile Env. 9000 message Lyon (69)
Non bnalza

J ai les docs du permis deposé et aucunes cotes

Juste des vues des facades, environnement, couleur tuiles etc
Adhèrent AAMOI
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Membre super utile Env. 9000 message Lyon (69)
Réponse de mon commercial

Pas de soucis, les côtes des fenetres ne sont pas déposées pour le PC donc on peut réduire de 10 ou 20cm Laugh
Adhèrent AAMOI
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Picto recompense Membre super utile
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Photographe Env. 5000 message Bouches Du Rhone
Ok je pensais que c'était obligatoire. Ca doit dépendre des services d'urbanisme.
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Membre utile Env. 2000 message Herault
fafa69600 a écrit:Réponse de mon commercial

Pas de soucis, les côtes des fenetres ne sont pas déposées pour le PC donc on peut réduire de 10 ou 20cm Laugh

Je comprends pas trop pourquoi tu poses la question dans le forum alors que tu vas demander ailleurs.

Remarque peut-être as-tu raison quand je vois les réponses fantaisistes...
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Membre super utile Env. 9000 message Lyon (69)
felvic a écrit:
fafa69600 a écrit:Réponse de mon commercial

Pas de soucis, les côtes des fenetres ne sont pas déposées pour le PC donc on peut réduire de 10 ou 20cm Laugh

Je comprends pas trop pourquoi tu poses la question dans le forum alors que tu vas demander ailleurs.

Remarque peut-être as-tu raison quand je vois les réponses fantaisistes...


parcequ'on sait qu'un commercial dit toujours ce qu'il veut..alors qu'ici on a des réponses de specialistes très souvent

et donc, on sait ensuite si le ccial cherche a nous embobiner ou pas..

Là, il est OK
Adhèrent AAMOI
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Picto recompense Membre super utile
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