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Changer taille d'une baie apres depot PC

Ce sujet comporte 18 messages et a été affiché 1.994 fois
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fafa600
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Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 10000
De : Lyon (69)
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Le 28/09/2013 à 17h38
Changer taille d'une baie apres depot PC
Bonjour,

pour des raisons pratiques dans la conception de notre cuisine nous sohaiterions diminuer une baie vitree de 2,20 /2,15 par une baie de 2,10 voir 2m

Est-ce possible de faire cela alors que le permis de construire a été déposé le 25 Septembre ?

Faut-il un permis modificatif pour ce genre de modif ?

Merci
0
Adhèrent AAMOI
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felvic
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Messages : Env. 2000
Dept : Herault
Ancienneté : + de 6 ans
Le 28/09/2013 à 18h43
Personne ne viendra vérifier ta baie à 20cm près...Wink
3
Avec Linux vous avez un noyau. Avec Windows vous avez des pépins...
Mon récit : http://www.forumconstruire.com/recits/recit-15075.php Mon blog : http://maisonclim34.over-blog.com/
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fafa600
Auteur du sujet
Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 10000
De : Lyon (69)
Ancienneté : + de 6 ans
Le 28/09/2013 à 19h08
felvic a écrit:Personne ne viendra vérifier ta baie à 20cm près...Wink


OK

mais a votre avis le cst DOIT le declarer légalement, donc permis modificatif ?
0
Adhèrent AAMOI
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griottine
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 7000
Dept : Drome
Ancienneté : + de 6 ans
Le 28/09/2013 à 19h18
fafa69600 a écrit:
felvic a écrit:Personne ne viendra vérifier ta baie à 20cm près...Wink


OK

mais a votre avis le cst DOIT le declarer légalement, donc permis modificatif ?


OUIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIII :!
100 fois oui !!!


c'est gratuit, c'est une formalité :
- 3 mn de travail sur son logiciel pour retoucher les vues extérieures
- 15 mn à remplir le CERFA ...

Ce serait indéniablement une absurdité sans nom de se mettre dans l'illégalité pour une c°nnerie pareille !
0
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felvic
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 2000
Dept : Herault
Ancienneté : + de 6 ans
Le 28/09/2013 à 19h22
fafa69600 a écrit:mais a votre avis le cst DOIT le declarer légalement, donc permis modificatif ?

Pas besoin pour une modif aussi light...
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felvic
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 2000
Dept : Herault
Ancienneté : + de 6 ans
Le 28/09/2013 à 19h24
griottine a écrit:
- 3 mn de travail sur son logiciel pour retoucher les vues extérieures
- 15 mn à remplir le CERFA ... En quatre voir cinq exemplaires + dépot à la mairie

Ce serait indéniablement une absurdité sans nom de se mettre dans l'illégalité pour une c°nnerie pareille !

Dans ce cas 99% des permis en France sont illegaux!
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fafa600
Auteur du sujet
Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 10000
De : Lyon (69)
Ancienneté : + de 6 ans
Le 28/09/2013 à 19h45
Merci pour vos reponses

Mais qui a raison svp ?

Je vais voir avec mon cst il me dira
0
Adhèrent AAMOI
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bnalza
Picto recompense Photographe
Messages : Env. 5000
Dept : Bouches Du Rhone
Ancienneté : + de 8 ans
Le 28/09/2013 à 20h35
Bonjour

Si le pc a été déposé la semaine dernière il ne t'en coûtera rien en terme de délai de deposer un dossier propre. Inutile de faire un modificatif vu que le permis initial est certainement au même endroit où tu l'as déposé.
0
http://plainpiedpleinsud.forumconstruire.com

en terre sainte !


Fai bon saupre rèn, l'on apren toujour
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fafa600
Auteur du sujet
Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 10000
De : Lyon (69)
Ancienneté : + de 6 ans
Le 28/09/2013 à 20h46
Ok merci
Je vais voir avec le cst
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Adhèrent AAMOI
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fafa600
Auteur du sujet
Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 10000
De : Lyon (69)
Ancienneté : + de 6 ans
Le 29/09/2013 à 08h29
J'ai regardé le dossier et il n'a mis que des vues des façades, donc sans les plans intérieurs et sans les cotes des vitres

donc pas besoin de déclarer je pense Biggrin
0
Adhèrent AAMOI
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bnalza
Picto recompense Photographe
Messages : Env. 5000
Dept : Bouches Du Rhone
Ancienneté : + de 8 ans
Le 29/09/2013 à 09h44
Les cotes des ouverture s doivent apparaître sur les vues du
Pc
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http://plainpiedpleinsud.forumconstruire.com

en terre sainte !


Fai bon saupre rèn, l'on apren toujour
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Labricot
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 6000
Dept : Yvelines
Ancienneté : + de 5 ans
Le 29/09/2013 à 09h57
Je me souviens d'un promoteur très connu dans les années 80

IUl avait déposer un PC pour une résidence à St TROPEZ

PC pour 450 m2

Il a fait construire 1000 m2

Il n'a jamais déposé de PC modificatif

Faut savoir prendre quelques risques dans la vie.

Surtout pour 15 cm.
0
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felvic
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 2000
Dept : Herault
Ancienneté : + de 6 ans
Le 29/09/2013 à 10h12
bnalza a écrit:Les cotes des ouverture s doivent apparaître sur les vues du
Pc
C'est sorti quand cette nouvelle disposition?

Un document officiel?
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Avec Linux vous avez un noyau. Avec Windows vous avez des pépins...
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fafa600
Auteur du sujet
Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 10000
De : Lyon (69)
Ancienneté : + de 6 ans
Le 29/09/2013 à 12h11
Non bnalza

J ai les docs du permis deposé et aucunes cotes

Juste des vues des facades, environnement, couleur tuiles etc
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Adhèrent AAMOI
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fafa600
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Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 10000
De : Lyon (69)
Ancienneté : + de 6 ans
Le 01/10/2013 à 10h21
Réponse de mon commercial

Pas de soucis, les côtes des fenetres ne sont pas déposées pour le PC donc on peut réduire de 10 ou 20cm Laugh
0
Adhèrent AAMOI
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En cache depuis le mercredi 15 aout 2018 à 20h37

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