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Tout a l'égout commun avec les voisins, c'est possible?

Ce sujet comporte 9 messages et a été affiché 4.769 fois
jbider
Auteur du sujet

Messages : Env. 30
De : Arcachon (33)
Ancienneté : + de 13 ans
Le 03/07/2006 à 14h43
Tout a l'égout commun avec les voisins, c'est possible?
Voila j'ai acheté un terrain suite a une division de propriété. Il existe une maison derriere et leur canalisation de tout a l égout passe sur mon terrain et est une servitude.

J'ai fait faire un devis pour le tout a l'égout et il vont creuser la route pour me raccorder avec un nouveau regard.

Question: ne puis je pas me racccorder sur le tout a l'égout des voisins qui passe sur mon terrain en sachant qu'ils sont d'accord?ca serait tellement plus simple et j'économiserais 3500€...

Merci
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louloute58

Messages : Env. 800
Dept : Essonne
Ancienneté : + de 13 ans
Le 03/07/2006 à 15h16
Re: Tout a l'égout commun avec les voisins, c'est possible?
jbider a écrit:Voila j'ai acheté un terrain suite a une division de propriété. Il existe une maison derriere et leur canalisation de tout a l égout passe sur mon terrain et est une servitude.

J'ai fait faire un devis pour le tout a l'égout et il vont creuser la route pour me raccorder avec un nouveau regard.

Question: ne puis je pas me racccorder sur le tout a l'égout des voisins qui passe sur mon terrain en sachant qu'ils sont d'accord?ca serait tellement plus simple et j'économiserais 3500€...

Merci


Ben je pense que cela est possible... si les raccords peuvent se faire...
Mon terrain est dans un lotissement de 4 terrains, et le tout à l'égout est au bout du 4eme: les trois terrains derriere le mien ont une servitude pour le tout à l'égout envers mon terrain, et il ne va y avoir qu'un seul tuyau....du moins je pense...
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jf

Picto recompense Membre utile

Messages : Env. 20000
De : Toulouse (31)
Ancienneté : + de 14 ans
Le 03/07/2006 à 21h02
c'est possible

tu economisera les traveaux mais pas la taxe

par contre il te faut un acte notarie

A+
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Linux ? Y a moins bien mais c'est plus cher !
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Drarik

Messages : Env. 700
De : Fons (7)
Ancienneté : + de 13 ans
Le 07/07/2006 à 09h09
Oui c'est possible, c'est mon cas.
Lors de l'achat du terrain le notaire a rajouté dans l'acte que j'ai le droit de me brancher au tout à l'égout du voisin.
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Autoconstruction-finitions en cours
http://pagesperso-orange.fr/drarik-maison/
http://www.forumconstruire.com/construire/viewtopic.php?t=19177
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radeonjc

Faux membre présumé

Messages : Env. 700
Ancienneté : + de 13 ans
Le 08/07/2006 à 10h43
possible mais litigieux quand même, demande à la mairie, service urbanisme, à la dde,
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JacK

Messages : Env. 1000
Dept : Seine Et Marne
Ancienneté : + de 12 ans
Le 23/07/2006 à 15h26
C'est tout à fait possible si les propriétaires concernés sont d'accord, c'est avantageux financièrement.
Cela demande juste l'établissement d'une servitude.

Bref, sur le papier c'est tout beau, mais en pratique c'est potentiellement une source de problème ... Unsure

Qui paye l'entretien ?
La faute à qui si la canalisation est bouchée en aval ?
...

Bref, à chacun sa m....rde Rolleyes
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jpl1

Messages : Env. 10
Dept : Var
Ancienneté : moins d'1m
Le 28/06/2019 à 17h49
Bonjour
Mon voisin à une servitude de passage du tout à l'egout et il s'est cassé chez lui ,les frais de réparation sont à payé par qui? Cordialement
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julien77440

Picto recompense Membre utile

Messages : Env. 300
Dept : Seine Et Marne
Ancienneté : + de 4 mois
Le 28/06/2019 à 17h59
JacK a écrit:Bref, sur le papier c'est tout beau, mais en pratique c'est potentiellement une source de problème ...  Unsure

Qui paye l'entretien ?
La faute à qui si la canalisation est bouchée en aval ?

C'est exactement à ça que j'ai pensé en 1°.
A moins de se mettre d'accord dès le début (achat en commun d'un kit débouchage pour nettoyeur haute pression ou  entretien tout les X années par une entreprise)
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bboy33

Picto recompense Membre utile

Messages : Env. 2000
Dept : Gironde
Ancienneté : + de 7 ans
Le 30/06/2019 à 19h13
jpl1 a écrit:Bonjour
Mon voisin à une servitude de passage du tout à l'egout et il s'est cassé chez lui ,les frais de réparation sont à payé par qui? Cordialement


La servitude vous appartient ?
Si oui c'est a vos frais, la seule chose c'est que le voisin doit vous laisser l'accès libre pour les travaux.
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