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Borne arrachée

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Env. 200 message Rhone
Bonjour,

notre terrain (enfin pour l'instant nous n'avons signé que la promesse de vente) est situé sur un lotissement, mais avec dation à un particulier.
Des bornes avaient été posées près des 4 coins (certainement par le lotisseur) mais la dernière fois que nous y sommes passé nous avons constaté que l'une d'elles avait été arrachée. Ce qui n'est pas difficile, il ne s'agit que de petits tubes en plastique... Nous l'avons retrouvée dans la terre à quelques mètres de sa place.
Je pense que c'est lors des aménagements de VRD de la rue que cela s'est produit.

Que devons-nous faire ?
Laisser tomber : le terrain est quasi rectangulaire, pas très difficile de retrouver l'emplacement exact je pense.
Le signaler : à qui ? au lotisseur ? au vendeur du terrain ? avec quelles obligations de remise en place ? à l'initiative et aux frais de qui ?


Merci.
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Membre utile Env. 1000 message Finistere
Bonjour,

Vous achetez un terrain borné. donc tout doit être nickel au moment de la signature.
Prévenez le vendeur, et demandez lui de faire le nécessaire afin de repositionner la 4ème borne, et ce avant la signature de l'acte de vente définitif.

(j'ai eu le même cas, mais pour alors j'étais passé proprio du terrain; j'ai appelé le géomètre qui s'était chargé du bornage de tous les lots, il a constaté qu'elle avait été arraché, et a remis un piquet avec de la peinture à la place, gratuitement).
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Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 1000
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Env. 500 message Manche
Peanut a écrit:Bonjour,

notre terrain (enfin pour l'instant nous n'avons signé que la promesse de vente) est situé sur un lotissement, mais avec dation à un particulier.
Des bornes avaient été posées près des 4 coins (certainement par le lotisseur) mais la dernière fois que nous y sommes passé nous avons constaté que l'une d'elles avait été arrachée. Ce qui n'est pas difficile, il ne s'agit que de petits tubes en plastique... Nous l'avons retrouvée dans la terre à quelques mètres de sa place.
Je pense que c'est lors des aménagements de VRD de la rue que cela s'est produit.

Que devons-nous faire ?
Laisser tomber : le terrain est quasi rectangulaire, pas très difficile de retrouver l'emplacement exact je pense.
Le signaler : à qui ? au lotisseur ? au vendeur du terrain ? avec quelles obligations de remise en place ? à l'initiative et aux frais de qui ?


Merci.

vous faite erreur, le petit bout de plastique ne matérialise que l'emplacement de la borne, une borne en elle même est quand mêmes assez dure à enlevé.
suivant le materiau, certaine sont en plastique d'autres avec piquet fer si c'est le cas,il faut prendre un détecteur de métaux.
mais si vous avez les cotes, avec deux décamétres,c'est assez simple à effectuer
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Messages : Env. 500
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Membre utile Env. 2000 message Boulange (57)
La présence des bornes récentes à chaque fois fait l'objet d'un croquis d'arpentage déposé au cadastre; il fait donc fois en cas de disparition des bornes. D'autre part les nouvelles bornes sont souvent complétées par un tube en plastique qui ne sert que de repère pour trouver rapidement l'emplacement de la borne dans un terrain envahi par la végétation. La borne réelle se trouve être plantée dans le sol et seul un pavé généralement en plastique est apparent
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Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 2000
De : Boulange (57)
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Env. 200 message Rhone
Merci à tous pour vos réponses. Ca me paraissait un peu léger aussi comme bornes ces "drapeaux" en plastique ! Blush
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Messages : Env. 200
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En cache depuis le mardi 09 juin 2026 à 20h04
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