Rejet en sortie de filtre vers fosset route

Bonjour,

Très bonne question...
Le Maire est gestionnaire des fossés, mais a-t-il le droit de dire non ? Je penses que oui.
Cependant, les eaux rejetées en sortie de filière ne sont pas sales, donc pourquoi refuser ?

Ce qui m’inquiéterait le plus dans ton cas, c'est le surcout engendré, bien plus que la perte de terrain...

Merci de ta réponse
Effectivement, l'eau n'est pas sale, alors pourquoi? on ne sait pas! d'autant plus que les fermes avoisinantes rejettent leurs eaux sales (purin) au fossé

lapinos a écrit:

Merci de ta réponse
Effectivement, l'eau n'est pas sale, alors pourquoi? on ne sait pas! d'autant plus que les fermes avoisinantes rejettent leurs eaux sales (purin) au fossé

Euh... Je doute qu'ils rejettent du purin directement au fossé quand même ???
Ce n'est pas la ferme du Maire ou son bon frère ?

Trêve de plaisanterie. Si tel est le cas, ce n'est pas normal, et même très dangereux.

lapinos a écrit:

Bonjour

Bonjour,

lapinos a écrit:

Une étude géologique validée par le SPANC propose de rejeter les eaux usées en sortie de filtre à sable (25 m2) dans le fosset en bordure d'un chemin communal. Le sol de mon terrain très imperméable ne permet pas une dissipation par tranchées drainantes.

Trés bien, l'étude de sol ayant été faite en amont et le SPANC prévenu, c'est nickel "normalement".

lapinos a écrit:

Le maire de ma commune refuse ce type de rejet malgré les nombreuses discussions avec moi même et le technicien du SPANC sur la "propreté" de l'effluent rejeté.

Alors pour vous répondre, le maire peut ne pas suivre le technicien du SPANC (je suis moi même technicien SPANC et cela m'ait déja arrivé, même si c'est trés trés rare).
1ère chose à demander au maire, c'est la délibération prise par le conseil municipal interdisant le rejet en question. Parce qu'il faut que vous ayez "une arme" pour argumenter en votre faveur, puisque si tel n'est pas le cas, ce dernier abuse légèrement de son pouvoir, bien qu'il en ait le droit puisque garant de la police de l'eau sur sa commune.

lapinos a écrit:

Le conflit est total, la solution proposée par le constructeur et validée par le SPANC pour débloquer la situation est de rajouter une pompe de relevage en sortie de filtre à sable et de rejeter l'effluent sur un lit d'infiltration planté de 20 m2, (sorte d'excavation de 50 cm de profondeur à ciel ouvert dans laquelle les drains restent apparents) [color=#000000]solution qui ne m'emballe pas du fait du surcout et des 20 m2 perdus et..... des moustiques[/color]

Alors, justement, cela peut devenir votre argument vis à vis du maire et de son refus de rejet au fossé. En effet, il est bien noté dans les derniers arrêtés "prescriptions contrôles" et "techniques" (entrés en vigueur le 1er juillet 2012) qu'il est strictement interdit d'avoir un rejet d'eaux usées à ciel ouvert, puisqu'il y a un risque sanitaire vis à vis d'un enfant qui pourrait "potentiellement" venir jouer à proximité, envoyer son ballon dedans et ensuite se lécher le doigt par exemple, et la, ca risque d'être beaucoup moins marrant que prévu !!!!

lapinos a écrit:

Avez-vous été confrontés à cette situation? Le maire peut-il remettre en cause un projet validé par le SPANC?

Comme dit plus haut, oui il le peut car dans le cas présent, il ne remet pas en cause la filière d'épuration, mais bel et bien l'exutoire final des eaux usées traitées !!!
Le maire délègue sa compétence "assainissement individuel" au SPANC pour le côté "technique" et "règlementaire", cependant, il est quand même l'élu qui au final (dans une grande majorité des cas), délivre le certificat de conformité au particulier suivant les conclusions du SPANC. (sauf cas spécial ou le président du SPANC se voit délivrer également le role de police de l'eau du maire par délibération des communes concernées).

lapinos a écrit:

Merci de vos réponses

C'est pas vraiment d'une grande aide, mais plus pour essayer de revenir vers le maire avec quelques arguments supplémentaires.

Bonjour
Je revois le maire lundi sur le lieu de la construction
Merci à tous, je vous tiens informé

Monsieur le maire ne veut rien entendre: sad:
Il me propose de faire un puit perdu, comment faire puisque je n'ai que très peu de pente et de plus mon sol est classé imperméable?
Quelle solution pour éviter la pompe de relevage et le rejet dans un lit d'infiltration planté?

Be il n'y en a pas. Soit vous prenez la solution du maire mais avec la reserve d'une étude specifique un peu plus en profondeur pour trouver, si possible, une couche permeable.Soit vous restez sur la solution initiale proposée par le BE.

Merci
Suite à discussion avec le terrassier, il me propose pour un gain de place la filière COMPACTO avec en sotie un puisard 600*600 équipée d'une pompe type vide cave et rejet vers un lit d'infiltration. Que pensez vous de cette solution? Que pensez-vous de cette filière COMPACTO dont le média filtrant est de la laine de roche?

Bonjour, la filière concernée est agréée, donc de ce côté la, pas de souci. Par contre le puisard, et d'une n'est pas "conforme" à la règlementation en vigueur (mais bon, ca, à la limite, on n'est plus à ca près si le maire refuse le rejet au fossé !) et de deux, ne se dimensionne pas au hasard, surtout quand on est comme vous, dans un terrain imperméable.
Pour revenir à la filière Compact'O, en ce qui me concerne, je n'en ai jamais eu sur le terrain, mais j'ai souvent contrôlé son concurrent direct (identique à 1 ou 2 détails près), à savoir la Biorock.
Avantage des filtres compact, fonctionnement gravitaire et fosse toutes eaux de 3 m³ minimum en amont, donc fréquence de vidange "raisonnable".

Mais bon, à l'arrivée, on revient à nos précédentes interventions à savoir que vous êtes donc obligé de passer par, au minimum, un poste de relevage.
Inconvénient (et plus particulièrement ces deux filières), c'est que le rejet est hyper profond ! Mais à voir dans votre cas suivant la solution retenue en aval.

Merci de votre réponse
J'ai bien compris que la pompe de relevage parait incontournable.J'ai repéré sur le net une station de relevage Altibox V4 jetly d'un coût abordable 748ettc. Par contre sur le site de COMPACT'O aucun renseignement sur la fréquence et le coût de maintenance du média filtrant.
Avez-vous des info sur le sujet?