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Bornage terrain avec canalisations entérrées

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Env. 30 message Gironde
Bonjour à tous,

j'ai acheté un terrain en seconde ligne, issu d'une divison de terrain. La maison en premiere ligne à une fosse sceptique avec épandage. L’acheteur avait de stipulé dans son acte de vente, qu'il devait mettre à jour son système d'assainissement qui n'était pas aux normes.
Lors de mes travaux de terrassement, j'ai retrouvé des buses et tuyaux de l'ancien épandage mais rien n'était noté à ce sujet vis à vis du plan de bornage. De ce fait, je me pose la question de savoir si le géometre se devait de préciser qu'il y avait sûrement des drains et autres sous le terrain (puisque il savait que la maison de devant avait une fosse...)
L'ordre des géomètre me dit (comme le géomètre lui même) qu'il n'a à signaler que ce qui est en surface, mais je trouve ça un peu facile...
Messages : Env. 30
Dept : Gironde
Ancienneté : + de 7 ans
 
message
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Membre super utile Env. 9000 message Wadirum (44)
Bonjour,

Bin oui, pour retrouver ce qui est enterré, et surtout l'emplacement, il faut retourner tout le terrain....
donc à moins que ce soit (quasiment) apparent, il n'y a que lors des fouilles pour terrassement qu'on peut éliminer ce genre de déchets...
Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 9000
De : Wadirum (44)
Ancienneté : + de 8 ans
 
Env. 30 message Gironde
Je suis d'accord avec toi, ce que je remets en cause, c'est que moi même novice en la matière, il m’a suffit d’observer brièvement le système d’épuration du voisin (fosse avec épandage) pour m’apercevoir que le drain allait forcément sur mon terrain...Il aurait donc, je pense, pu le signaler s'il avait fait un minimum consciencieusement son travail...
Messages : Env. 30
Dept : Gironde
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En cache depuis le dimanche 13 juin 2021 à 20h34
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