Retour
Menu utilisateur
Menu

Dépose de construire et bornage terrain.

Ce sujet comporte 4 messages et a été affiché 1.307 fois
Nouveau sujetPicto plus RépondrePicto reply Picto reply
2
abonnés
surveillent ce sujet
 
Env. 50 message Toulon (83)
Bonsoir à tous

Nous avons un projet de construction. Des amis vont nous vendre une partie de leur terrain ( en fait ils peuvent créer 2 parcelles sur leur propriété et les vendre).
Un géomètre va passer dans les prochains jours pour voir comment faire pour le bornage des parcelles, les déclarations administratives etc...
Ma question est :
Est ce que je peux déposer un permis de construire sur ces futures parcelles qui n'existent pas encore?

Des viabilités sont en cours de réalisation en bordure de ces futures parcelles (elles sont placées approximativement) alors que les limites des parcelles n'ont pas été clairement définies.

Vous allez me dire non... mais si on fait tout en parallèle avec le géomètre (il nous a dit que la création de ces parcelles prendrait 2 à 3 mois).
Pourquoi voulons nous faire ça?
Si on dépose le permis avant fin 2012, ça nous arrange, nous pourrions disposer d'avantages fiscaux et bancaires que nous n'aurons plus si on dépose le permis après le 1er janvier 2013...

D'où mon impatience à déposer ce permis...

Ai-je été clair?

Merci pour vos réponses.
Messages : Env. 50
De : Toulon (83)
Ancienneté : + de 8 ans
 
message
Si vous cherchez un terrain, jetez un coup d'oeil sur la section "terrains" du site : http://www.forumconstruire.com/terrain/.

57 786 offres de terrains constructibles ou terrains avec maisons y sont référencés. Ça ne coute rien d'essayer
 
Membre ultra utile Env. 70000 message 3 X Cote D'or = 63 !
Bonsoir,

bbc13 a écrit:
Est ce que je peux déposer un permis de construire sur ces futures parcelles qui n'existent pas encore?

OUI


Des viabilités sont en cours de réalisation en bordure de ces futures parcelles (elles sont placées approximativement) alors que les limites des parcelles n'ont pas été clairement définies.
suffit de donner un plan de masse où seront reportées les viabilités futures et les limites futures.
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 70000
De : 3 X Cote D'or = 63 !
Ancienneté : + de 15 ans
 
Env. 50 message Toulon (83)
Merci pour la réponse rapide!

Messages : Env. 50
De : Toulon (83)
Ancienneté : + de 8 ans
 
Env. 400 message Manche
De toute facon, deposez votre PC. Au pire, il sera refusé et vous le redéposerez plus tard.
En theorie, il faudrait que la DP soit en cours d'instruction pour deposer votre PC maitenant, ils (la DTM) ne font pas toujours les liens et il y a de forte chances que votre PC soit accordé.
Pour faire la paix, il faut etre deux: soi-même et le voisin d'en face
Messages : Env. 400
Dept : Manche
Ancienneté : + de 10 ans
En cache depuis le dimanche 13 juin 2021 à 06h45
Ce sujet vous a-t-il aidé ?
0
0

Picto forum C'est intéressant aussi !

Devis construction de maisonArtisan
Devis construction de maison
Demandez, en 5 minutes, 3 devis comparatifs aux professionnels de votre région. Gratuit et sans engagement.
Acheter un terrain à bâtir
Acheter un terrain à bâtir
Les guides vous aident à y voir plus clair sur la construction.
Annonces de terrains
Annonces de terrains
Découvrez les outils et services exclusifs de ForumConstruire.com
Annuaire des constructeurs QuelConstructeur.com
Annuaire des constructeurs QuelConstructeur.com
QuelConstructeur.com vous permet d'envoyer votre projet aux constructeurs de votre région gratuitement

Picto forum Autres discussions sur ce sujet :

2
abonnés
surveillent ce sujet
Voir