Retour
Menu utilisateur
Menu

Certificat de conformité d'un lotissement

Ce sujet comporte 5 messages et a été affiché 689 fois
Nouveau sujetPicto plus RépondrePicto reply Picto reply
2
abonnés
surveillent ce sujet
S'abonner
 
Env. 40 message Villeurbanne (69)
Bonjour à tous,
le problème ne touche pas un constructeur mais le lotisseur. Si ce message ne correspondant pas à ce qui doit être discuté ici, merci de le clôturer.

J'ai appris dernièrement que ce dernier avait déposé un certificat de conformité à la mairie et que celui-ci avait été accepté (la mairie ne s'est pas déplacée pour vérifier).
Le problème est que le lotissement n'est pas terminé. Que faire ?

Merci d'avance pour vos réponses.
Adh AAMOI:2856
Citer
Messages : Env. 40
De : Villeurbanne (69)
Ancienneté : + de 15 ans
Picto user Voir la fiche
Cliquez ici pour accéder à la meilleure réponse
 
Ne vous prenez pas la tête pour une expertise en batiment...

Allez dans la section devis expert en bâtiment du site, remplissez le formulaire et vous recevrez jusqu'à 3 devis comparatifs de experts de votre région. Comme ça vous ne courrez plus après les experts, c'est eux qui viennent à vous

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-124-devis_expert_en_batiment.php
 
Membre super utile Env. 9000 message Wadirum (44)
Bonjour,
...ça dépend de la portée de ce certificat : quel est son intitulé exact ?
car cela ne signifie pas forcément que TOUS les travaux sont teminés...
Je suppose que c'est l'ASL du lotissement qui va réceptionner l'ensemble des travaux...
Citer
Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 9000
De : Wadirum (44)
Ancienneté : + de 12 ans
Picto user Voir la fiche
 
Membre utile Env. 1000 message Plan D'orgon (13)
Souvent il y a conformité quand les VRD sont terminés. Les finitions ne rentrent souvent pas en jeu, du moins pour la mairie dans le cadre de cette attestation.
Notre projet en cours : http://t5de110m2entre13et84.[...]struire.com
Citer
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 1000
De : Plan D'orgon (13)
Ancienneté : + de 12 ans
Picto user Voir la fiche
 
Env. 40 message Villeurbanne (69)
Merci pour vos réponses.

Il faut que je passe à la mairie me renseigner.

En gros il manque le crépis des murs de l'espace vert, une barrière à poser car le mur est haut et d'autres choses du même style.
Les VRD sont en effet terminés.
Adh AAMOI:2856
Citer
Messages : Env. 40
De : Villeurbanne (69)
Ancienneté : + de 15 ans
Picto user Voir la fiche
 
Membre super utile Env. 9000 message Wadirum (44)
...c'est probablement un certificat d'achevement des lots, mais si c'est bien celui-ci, en effet, cela ne signifie pas que l'ensemble des travaux du lotissement sont terminés...
Je pense que la mairie n'a pas grand chose à y faire de plus.
Citer
Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 9000
De : Wadirum (44)
Ancienneté : + de 12 ans
Picto user Voir la fiche
En cache depuis le dimanche 23 novembre 2025 à 12h19
Ce sujet vous a-t-il aidé ?
1
Votez !
0
Votez !

Picto forum C'est intéressant aussi !

Devis expert en batimentArtisan
Devis expert en batiment
Demandez, en 5 minutes, 3 devis comparatifs aux professionnels de votre région. Gratuit et sans engagement.
Guide : Que faire en cas de malfaçon ?
Guide : Que faire en cas de malfaçon ?
Les guides vous aident à y voir plus clair sur la construction.
2
abonnés
surveillent ce sujet
S'abonner
Partagez cette pagePartagez cette pagePartagez cette pagePartagez cette page
Partagez cette page

Picto forum Autres discussions sur ce sujet :

Voir