Oubli déclaration ouverture chantier!!!
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bonjour à tous,
notre construction à commençé depuis mars 2006 et nous avons completement oublié de déposé une déclaration d'ouverture de chantier!!
(je sais c'est pas sérieux)
nous passons par un MOE et a priori c'était à nous de déposer cette déclaration en mairie, est ce que cela peut nous posé des problèmes si je ne l'apporte que maintenant? (sachant que notre construction devrait se terminé en novembre)
merci de vos réponses.
notre construction à commençé depuis mars 2006 et nous avons completement oublié de déposé une déclaration d'ouverture de chantier!!
(je sais c'est pas sérieux)
nous passons par un MOE et a priori c'était à nous de déposer cette déclaration en mairie, est ce que cela peut nous posé des problèmes si je ne l'apporte que maintenant? (sachant que notre construction devrait se terminé en novembre)
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Photovoltaïque en 2010 - Nous sommes producteurs
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http://maisondubelair.free.fr/
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