Clôture à inclure au permis de construire ?

Salut,

Je n'envisage pas de réaliser les clôtures au même temps, ni juste après les travaux de finition mais plutôt dans les mois qui suivront la livraison de la maison neuve en lotissement.

Ni le PLU ni le règlement de lotissement impose spécifiquement que ces clôtures doivent être réalisées en même temps qu'une construction neuve. Ils indiquent seulement la nature de la clotûre, suivant qu'elle soit côté rue ou en limite séparative... Voir la copie de l'extrait du PLU ci-dessous.

Sachant qu'il n'y aucune autre référence aux clotûres dans le PLU, pensez-vous que je puisse préparer un permis de construire sans indiquer de clotûre afin d'obtenir la déclaration d'achèvement de travaux après la livraison de la maison, donc sans clotûre réalisée à cette date ?

Je demanderai aussi l'avis de la Mairie dans quelques jours , mais c'est un petit bourg, alors je préfère ne rien demander si ma question soulève une interrogation envers mon futur PC à déposer chez eux bientôt héhé !!

Citation:

3 Les clôtures :
Clôtures sur rue :
- Soit d'une haie vive réalisée en arbustes d' essances régionales variées, doublées d'un grillage, Cette possibilité n'est ouverte que dans les secteurs 1AUb et 1AUd .
- Soit d'un mur bahut de 1,20 m de hauteur maximum surmonté d'une grille, d'un grillage, ou d'un dispositif claire-voie. L'ensemble de la clôture ne devra pas dépasser deux mètres de hauteur,
- Soit d'un mur en pierre de 1,20 à 2 m de hauteur maximale.
Dans le cas de clôtures constituées de matériaux en vue d'être recouverts (parpaings, briques creuses...), l'enduit sera en harmonie avec celui de la construction.
%uF0F0 Clôtures séparatives :
Elles seront mitoyennes ou non, d'une hauteur maximale de deux mètres, et constituées soit par une haie vive d'essences régionales variées doublée d'un grillage, soit par un mur en maçonnerie ou en pierre.
La hauteur des clôtures est limitée à 1m 20 pour les maçonneries enduites et à 2m pour les murs en pierre.
Les murs bahuts seront enduits sur toutes leurs faces.
Les portails présenteront un couronnement horizontal à l'exception des portails ouvragés en ferronnerie ou en boiserie.
Les piliers en maçonnerie enduite présenteront une section minimale de 30x30. La hauteur des piles sera limitée à 1m 50. Les arêtes seront dressées sans baguette d'angle.
Les piliers en pierre de taille présenteront une section minimale de 50x50. Leur hauteur pourra être supérieure à 1m 50 (voir croquis joints en annexe).
Dans le cas de clôtures constituées de matériaux en vue d’être recouverts (parpaings, briques creuses…), l’enduit sera en harmonie avec celui de la construction.
Les plantations de thuyas, de lauriers palmes ou d’espèces similaires sont proscrites. Les haies seront constituées par des plantations d’essences locales variées.