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Bornes introuvables !!!

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Env. 10 message Aube
Bonjour,

Je viens d'acheter un terrain (en fait j'en ai hérité en partie de mon grand-père et j'ai donc dû verser une soulte à mes co-héritiers pour faire cesser l'indivision et devenir propriétaire)
Bref, mon conjoint et moi allons faire construire prochainement. La façade donne sur une petite rue, et sur les 3 autres côtés, notre voisin est un agriculteur, nous sommes donc entourés de champs.
Le problème est que nous n'avons retrouvé qu'une borne, alors que je sais que mon grand-père avait fait reborner le terrain il y a quelques années...et qu'il me semble l'avoir entendu dire à cette époque qu'il avait ainsi pu "récupérer" 5 mètres de chaque côté du terrain (l'agriculteur grapillait un peu chaque année lors des labour)

Depuis l'agriculteur a changé car je crois que les terres ont été revendues.
Les bornes auraient-elles disparues lors des labours ? Est-ce possible ?

Nous voudrions cloturer ce terrain à l'automne, pendant que le champ est nu, ce sera plus simple et cela éviterait que l'agriculteur ne nous prenne 1 mètre ou 2 par erreur, mais comment faire si nous ne sommes pas sûrs des limites de la propriété ? Si on se réfère à la limite du champ actuellement cultivé, nous avons peur de dire adieu à quelques mètres carrés puisqu'il n'y a pas de bornes.

Que me conseillez vous ? devons nous creuser pour essayer de les retrouver, avons nous le droit de retourner le champ du voisin ???

Y'a-t-il un géomètre qui pourrait nous aider et peut être se déplacer ?

le terrain est situé dans l'Aube.

Merci pour vos réponses
Messages : Env. 10
Dept : Aube
Ancienneté : + de 11 ans
 
message
Ne vous prenez pas la tête pour la construction d'une maison...

Allez dans la section devis constructeur de maisons du site, remplissez le formulaire et vous recevrez jusqu'à 5 devis comparatifs de constructeurs de votre région. Comme ça vous ne courrez plus après les constructeurs, c'est eux qui viennent à vous

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-4-devis_constructeur_de_maisons.php
 
Env. 200 message Caudan (56)
Ben, c'est simple.
bien sûr qu'un géomètre peut vous aider.
il vous faut en appeler un, lui filer de la tune et il va vous le reborner votre terrain. c'est son taf.
Messages : Env. 200
De : Caudan (56)
Ancienneté : + de 12 ans
 
Env. 10 message Aube
Oui je me doute bien qu'un géomètre peut nous aider... mais est-ce à nous de faire la démarche et de payer ? est-ce normal qu'un agriculteur puisse retourner les bornes en labourant ???
Et la construction doit commencer cet automne... donc le temps presse
Messages : Env. 10
Dept : Aube
Ancienneté : + de 11 ans
 
Bloggeur Env. 600 message Alpes Maritimes
Le plus simple c'est de faire venir le géomètre toi même, tu sauras alors exactement les limites de ton terrain, et éventuellement faire un bornage contradictoire avec ton voisin histoire de mettre tout à plat dès le début.

Ou alors retrouver les documents de ton grand père, et le géomètre qui a pris les mesures
Picto recompense Bloggeur
Messages : Env. 600
Dept : Alpes Maritimes
Ancienneté : + de 13 ans
 
Env. 10 message Aube
La maison de mon grand-père a été vidée déjà, et on a rien trouvé concernant ce terrain.
Y'a vraiment pas d'autre moyen que de prendre le re-bornage à ma charge ? ça m'embête franchement de payer pour ça alors que c'était pas prévu Sad
Messages : Env. 10
Dept : Aube
Ancienneté : + de 11 ans
 
Membre utile Env. 2000 message Ludon Medoc (33)
Bonjour

Est ce normal qu'un agriculteur puisse retourner les bornes = la réponse est OUI car en fait dans le meilleur des cas il n'a pas vu et en tournant les a écrasé (Dans le pire il s'en fiche ou elles ont été noyées dans la nature)
Que des bornes disparaissent est aussi très courant, surtout si ton terrain a été borné il y a très longtemps.
(chez moi au bout de 5 ans il manquait 3 bornes et vu le terrain, et le lieu il n'y a personne qui est passé dessus

Le mieux pour éviter tout problème est bien de payer le géometre, au moins tout est clair.
ET oui c'est à vous de payer pour votre tranquilité (sauf a demander un bornage contradictoire mais moi si mon voisin me dit que je doiits pauyer pour le rassurer sur les limites de son terrain, il va attendre longtemps.)

sinon vous allez sur le site du cadastre et vous récupérers les mesures exactes du terrain pour savoir ou chercher ces fameuses borne ?

A+/Lan
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 2000
De : Ludon Medoc (33)
Ancienneté : + de 12 ans
 
Env. 10 message Aube
Merci pour ta réponse.
Bon je crois qu'on va faire appel à un géomètre pour reborner, ce sera pas gratuit forcément, mais on sera tranquille au moins.
Et on cloturera IMMEDIATEMENT après ! Histoire que les prochaines semences se fassent pas sur notre terrain par "erreur"....
Pourquoi pas essayer de parler avec l'agriculteur, s'il est de bonne foi il admettra que son tracteur a emporté nos bornes et peut être participera-t-il aux frais ??? l'espoir fait vivre.....! non ???
Messages : Env. 10
Dept : Aube
Ancienneté : + de 11 ans
 
Bloggeur Env. 600 message Hagondange (57)
Essaie de trouver les cotes de ton terrain via un document ou par défaut via cadastre.gouv. comme il te reste une borne ca devrait pouvoir t' aider dans tes recherches, si tu a une connaissance qui à un détecteur de métaux, ca serrait le top.
Picto recompense Bloggeur
Messages : Env. 600
De : Hagondange (57)
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Membre ultra utile Env. 80000 message 3 X Cote D'or = 63 !
Bonsoir,

Citation:
Les bornes auraient-elles disparues lors des labours ? Est-ce possible ?

oh que oui que c'est possible, même très courant... mais absolument pas normal (j'ai le même voisin...)

si Grand-père avait faire re-borner il faut contacter le géomètre qui a effectué ce bornage, il doit avoir les documents et retrouvera les bornes plus facilement qu'un autre.

"avant" enlever une borne était largement punissable (délit) , me semble que la sanction est moins forte maintenant, il n'empêche que si vous pouvez prouver que c'est ... le tracteur qui est fautif, les frais de re-bornage devraient être pris à charge par le propriétaire du tracteur, c'est le minimum qu'il puisse faire.

autre piste : les agriculteurs déclarent leurs surfaces sur des documents assez précis et là, m'étonneraient qu'ils empiètent en déclarant que la bordure du voisin leur appartient.

et encore un truc : s'il y a eu un bornage réalisé et enregistré on ne peut pas en faire réaliser un second, on ne peut QUE faire replacer les bornes.

si je retrouve les textes, je reviens.
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 80000
De : 3 X Cote D'or = 63 !
Ancienneté : + de 18 ans
 
Membre utile Env. 2000 message Ludon Medoc (33)
***** a écrit:Bonsoir,

[---]
et encore un truc : s'il y a eu un bornage réalisé et enregistré on ne peut pas en faire réaliser un second, on ne peut QUE faire replacer les bornes.

si je retrouve les textes, je reviens.

Oui exacte
C'est en effet ce que j'ai fait. Le géometre est revenu remettre des bornes. il n'a pas refait le bornage.
A+/Lan
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 2000
De : Ludon Medoc (33)
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Env. 10 message Aube
Bonjour,

Très bonne idée pour le détecteur de métaux, ça nous éviterait de retourner plusieurs mètres carrés de terre...!

Quant à trouver le géomètre que mon grand-père avait appelé pour le bornage, ça me semble impossible car il y en a plusieurs dans la région et cela date de plusieurs années (environ 10 ans). ça reviendrait à chercher une aiguille dans une meule de foin.

Le constructeur vient de me dire ce matin qu'il avait retrouvé 2 bornes en haut du terrain dans le champ du voisin fraichement moissonné... des bruits auraient-ils courus dans le village disant que je cherchais mes bornes ??? Nous allons dès demain mesurer les distances par rapport au plan cadastral et comparer..... restera à trouver la dernière borne manquante, ça devrait pouvoir se faire avec quelques calculs mathématiques et une débrouissalleuse !!!

En tout cas merci à tous pour vos réponses rapides
Messages : Env. 10
Dept : Aube
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Membre ultra utile Env. 80000 message 3 X Cote D'or = 63 !
Kasand_91_10 a écrit:

Quant à trouver le géomètre que mon grand-père avait appelé pour le bornage, ça me semble impossible car il y en a plusieurs dans la région et cela date de plusieurs années (environ 10 ans). ça reviendrait à chercher une aiguille dans une meule de foin.

une aiguille dans une meule de foin, faut relativiser : les Pages Jaunes annoncent 29 géomètres dans l'Aube et quand on regarde un peu : ils sont 5 avec chacun plusieurs agences

Kasand_91_10 a écrit:Le constructeur vient de me dire ce matin qu'il avait retrouvé 2 bornes en haut du terrain dans le champ du voisin fraichement moissonné... des bruits auraient-ils courus dans le village disant que je cherchais mes bornes ??? Nous allons dès demain mesurer les distances par rapport au plan cadastral et comparer..... restera à trouver la dernière borne manquante, ça devrait pouvoir se faire avec quelques calculs mathématiques et une débrouissalleuse !!!


quand elles sont "malmenées" au tracteur, les bornes bougent.
évitez de construire en limite ou pile à 3 mètres (ou 4 selon le PLU) des limites retrouvées, si vous débordez de quelques cm par rapport aux limites REELLES de propriété çà risque de vous attirer des soucis
et même si le voisin est sympa, "une petite rue entourée de champs" : pas sur qu'ils restent en champs pour les prochaines décennies.

bonne construction
Picto recompense Membre ultra utile
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Membre sympa Env. 1000 message Luberon (84)
J'ai eu le même cas, cela m'a coûté 300€ pour reborner Wink
Picto recompense Membre sympa
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Env. 10 message Aube
Alors voilà, nous nous sommes déplacés sur le terrain aujourd'hui et avons "marqué" avec des piquets fluo les 3 bornes retrouvées (qui étaient bien endommagées, mais bien fixées dans la terre). Après vérification et en comparant les mesures avec le plan cadastral, il s'avère qu'elles sont aux bonnes places, toutes les distances correspondent entre les différentes bornes voisines existantes et les notres.
Pour la 4ème borne manquante, on a eu beau fouiller, RIEN !!!

On a donc fait les mesures par rapport à nos autres bornes ainsi que celles des champs voisins, et nous avons placé un piquet fluo à l'emplacement trouvé. En plus cela correspond bien avec la limite des labours faites par l'agriculteur, donc à priori on est bons !!!
Le constructeur m'a dit que le terrassier vérifiera les mesures en début de chantier de toute façon pour être sûr de faire les fondations dans les bonnes limites fixées par le PLU... on verra bien !
Messages : Env. 10
Dept : Aube
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En cache depuis le lundi 15 avril 2024 à 01h04
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