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Emprise archeologique lotissement

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Env. 60000 message
Bonjour à tous,

j'ai repéré un terrain qui pourrait me convenir dans un lotissement actuellement en projet.
Sur les esquisses du lotissement, le terrain que je convoite a une partie non-constructible car située sur une "emprise archéologique".

A part la non-constructibilité, savez-vous s'il existe d'autres contraintes liées à ce genre d'emprises ? (servitudes, ...)
Genre les archéologues qui peuvent débarquer du jour au lendemain pour fouiller le jardin ???

Si quelqu'un a une expérience semblable, merci du retour

A+
David
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Messages : Env. 60000

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Env. 60000 message
Bonjour a tous.

Personne n'a d'avis ? Il n'y a que chez nous que des zones d'emprise archéologique existe dans les lotissements ?

A+
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Messages : Env. 60000

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Env. 60000 message
Crying
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Messages : Env. 60000

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Membre super utile Env. 2000 message Rennes (35)
Bonjour,

Logiquement, si ça n'a pas trop évolué depuis.... 12 ans! (mon dieu, je vieillis), il doit y avoir une convention entre le lotisseur et l'inrap, que vous devriez pouvoir regarder.
Géotechnicien
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Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 2000
De : Rennes (35)
Ancienneté : + de 14 ans
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Env. 60000 message
OK, je vais la lui demander dans ce cas...
Merci Pierre.

Bonne journée

David
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Messages : Env. 60000

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En cache depuis le lundi 26 octobre 2026 à 02h20
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