Retour
Menu utilisateur
Menu

Compromis terrain / CCMI

Ce sujet comporte 17 messages et a été affiché 727 fois
Nouveau sujetPicto plus RépondrePicto reply Picto reply
5
abonnés
surveillent ce sujet
S'abonner
 
Env. 30 message Moselle
Bonjour,
Je crois comprendre qu'un CCMI n'est pas valable si celui ci est signé avant le compromis du terrain.
Ce compromis est-il toujours signé chez le notaire? Peut-il être fourni avec les documents du CCMI?
Nous avons simplement reçu une attestation du notaire, nous n'avons jamais été la bas.
En vous remerciant.
Citer
Messages : Env. 30
Dept : Moselle
Ancienneté : + de 10 ans
Picto user Voir la fiche
 
Ne vous prenez pas la tête pour une expertise en batiment...

Allez dans la section devis expert en bâtiment du site, remplissez le formulaire et vous recevrez jusqu'à 3 devis comparatifs de experts de votre région. Comme ça vous ne courrez plus après les experts, c'est eux qui viennent à vous

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-124-devis_expert_en_batiment.php
 
Membre super utile Env. 9000 message Wadirum (44)
Bonjour,
Le compromis n'est pas forcément signé chez un notaire.
Mais je n'ai pas compris le sens de la question...
Citer
Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 9000
De : Wadirum (44)
Ancienneté : + de 12 ans
Picto user Voir la fiche
 
Env. 30 message Moselle
Merci pour votre réponse. Je voulais surtout savoir comment se matérialise un compromis. Je ne sais pas si je l'ai signé ou pas en fait.
Citer
Messages : Env. 30
Dept : Moselle
Ancienneté : + de 10 ans
Picto user Voir la fiche
 
Membre super utile Env. 9000 message Wadirum (44)
C'est avec le vendeur du terrain ou son représentant (pro immobilier, notaire), avec la description, l'engagement d'achat et de financement, diverses conditions suspensives, qui permettent de part et d'autre de se désengager, etc
Citer
Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 9000
De : Wadirum (44)
Ancienneté : + de 12 ans
Picto user Voir la fiche
 
Membre utile Env. 700 message Lyon (69)
Bonjour,

Etes vous adhérent à l'AAMOI?
si oui, mettez vos docs dans votre dossier et un post sur le forum et on vous aidera à mettre tout cela au clair....
CST MAISONS COTRIN-CEVI / MCCGI / GROUPE AVENIR ==> Ils n'assument pas leurs erreurs!
http://www.forumconstruire.com/recits/recit-24143.php
Citer
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 700
De : Lyon (69)
Ancienneté : + de 13 ans
Picto user Voir la fiche
 
Env. 30 message Moselle
Merci.
Non nous ne sommes pas adhérent mais on m'a parlé de cette association et je le ferais si besoin.
Nous n'avons signé des documents qu'avec le constructeur qui dit etre propriétaire du terrain d'où des frais de notaire réduit. Le seul document qui mentionne des clauses suspensives est notre CCMI.
Citer
Messages : Env. 30
Dept : Moselle
Ancienneté : + de 10 ans
Picto user Voir la fiche
 
Membre utile Env. 700 message Lyon (69)
Vu votre description, je crois que le besoin est là. Votre CST n'est pas clair et votre situation non plus, ca en dit long sur la suite.

à vous de voir!
CST MAISONS COTRIN-CEVI / MCCGI / GROUPE AVENIR ==> Ils n'assument pas leurs erreurs!
http://www.forumconstruire.com/recits/recit-24143.php
Citer
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 700
De : Lyon (69)
Ancienneté : + de 13 ans
Picto user Voir la fiche
 
Env. 200 message Loire Atlantique
Inaya1984 a écrit:Merci.
Non nous ne sommes pas adhérent mais on m'a parlé de cette association et je le ferais si besoin.
Nous n'avons signé des documents qu'avec le constructeur qui dit etre propriétaire du terrain d'où des frais de notaire réduit. Le seul document qui mentionne des clauses suspensives est notre CCMI.

Bonjour,
Ne jamais attendre qu'il ne soit trop tard pour s'inscrire à l'AAMOI. Je vous invite à le faire rapidement, après se sera peut-être trop tard et beaucoup n'ont que leurs yeux pour pleurer ensuite.
Citer
Messages : Env. 200
Dept : Loire Atlantique
Ancienneté : + de 10 ans
Picto user Voir la fiche
 
Membre ultra utile Env. 9000 message Loiret
Inaya1984 a écrit:Merci.
Non nous ne sommes pas adhérent mais on m'a parlé de cette association et je le ferais si besoin.
Nous n'avons signé des documents qu'avec le constructeur qui dit etre propriétaire du terrain d'où des frais de notaire réduit. Le seul document qui mentionne des clauses suspensives est notre CCMI.


Bonjour, le constructeur ne peut pas être propriétaire du terrain et vous faire un CCMI.
Ce n'est pas légal.
Citer
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 9000
Dept : Loiret
Ancienneté : + de 11 ans
Picto user Voir la fiche
 
Env. 30 message Moselle
Merci pour vos réponses. Je vais contacter l'aamoi
Citer
Messages : Env. 30
Dept : Moselle
Ancienneté : + de 10 ans
Picto user Voir la fiche
 
Membre utile Env. 1000 message Bouches Du Rhone
Bonjour Inaya1984,

Appelez le notaire pour avoir une copie de l'acte ...
Vous n'avez pas fait un chèque pour payer les frais de notaire ?
Citer
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 1000
Dept : Bouches Du Rhone
Ancienneté : + de 10 ans
Picto user Voir la fiche
 
Env. 30 message Moselle
Non aucun chèque au notaire. Seulement au constructeur pour acompte
Citer
Messages : Env. 30
Dept : Moselle
Ancienneté : + de 10 ans
Picto user Voir la fiche
 
Membre super utile Env. 9000 message Wadirum (44)
Donc, COntrat ccmi ? ou bien contrat Vefa ?
Citer
Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 9000
De : Wadirum (44)
Ancienneté : + de 12 ans
Picto user Voir la fiche
 
Membre utile Env. 1000 message Bouches Du Rhone
Bizarre même que pour un compromis il faut faire un chèque au nom du notaire ...


Inaya1984 a écrit:Non aucun chèque au notaire. Seulement au constructeur pour acompte
Citer
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 1000
Dept : Bouches Du Rhone
Ancienneté : + de 10 ans
Picto user Voir la fiche
 
Membre super utile Env. 9000 message Wadirum (44)
Il n'y a pas forcément de chèque lors du compromis... c'est dans les habitudes, mais pas d'obligation.
Citer
Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 9000
De : Wadirum (44)
Ancienneté : + de 12 ans
Picto user Voir la fiche
 
Env. 30 message Moselle
Odilon44 CCMI pas Vefa
Citer
Messages : Env. 30
Dept : Moselle
Ancienneté : + de 10 ans
Picto user Voir la fiche
 
Membre utile Env. 1000 message Bouches Du Rhone
Oui ce n'est pas obligatoire mais c'est très très rare qu'une agence immobilière ou un notaire ne demande pas un chèque ...

Odilon44 a écrit:Il n'y a pas forcément de chèque lors du compromis... c'est dans les habitudes, mais pas d'obligation.
Citer
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 1000
Dept : Bouches Du Rhone
Ancienneté : + de 10 ans
Picto user Voir la fiche
En cache depuis le mercredi 03 décembre 2025 à 05h56
Ce sujet vous a-t-il aidé ?
0
Votez !
0
Votez !

Picto forum C'est intéressant aussi !

Devis expert en batimentArtisan
Devis expert en batiment
Demandez, en 5 minutes, 3 devis comparatifs aux professionnels de votre région. Gratuit et sans engagement.
Guide : Que faire en cas de malfaçon ?
Guide : Que faire en cas de malfaçon ?
Les guides vous aident à y voir plus clair sur la construction.
5
abonnés
surveillent ce sujet
S'abonner
Partagez cette pagePartagez cette pagePartagez cette pagePartagez cette page
Partagez cette page

Picto forum Autres discussions sur ce sujet :

Voir