Maître d'oeuvre et contrat d'entreprise ou contrat de travaux (Gironde)

Bonjour Coxsone,

Non, les devis et attestations décennales ne suffisent pas.
Votre MOE ne vous a pas parlé de CCTP, de CCAP, de planning de travaux ?
Que dit votre contrat avec le MOE sur ce sujet ?

Le montant de ses honoraires peuvent expliquer peut-être certaines choses. Comment se fait-il payé ?

Du coup, je suis curieux mais... Les plans de projet ressemblent à quoi ?

Toutes ces questions me font sentir que vous êtes tombés sur un "rigolo" qui ne saurait même pas de quoi je parle.

Bonjour Spoonman,

non il ne m'en a pas parlé, mais moi je me suis renseigner sur ces types de documents contractuels où justement je m'interrogeais sur leur application à un marché privée de maison individuelle, pour un poste plomberie par exemple de 2000€.

Ils sont primordiaux pour tous les corps d'état et surtout pour une maison.
Ces documents précisent les délais, si les prix sont forfaitaires ou non, les pénalités... bref les obligations de chaque entreprise et de ses sous-traitants éventuels.

La non-rédaction et l'absence de signature de la part des entreprises sur ces documents relèvent d'une faute grave et d'un défaut de conseil de votre "MOE".

Bonjour,
il y a au départ tout ce qu'a décrit Spoonman, dans le cadre du contrat de maitrise d'oeuvre.
Il faut cette base pour qu'ensuite les entreprises puissent répondre correctement par un devis (détaillé), mais aussi pour vous permettre de suivre la suite.
Si un devis proposé en retour convient et est choisi, il y a signature d'un acte d'engagement, c'est à dire un contrat auquel est annexé le devis. C'est un documment assez sommaire, (une page ou 2, par exemple, ce n'est pas un "gros" contrat avec plein de clauses compliquées).
Donc, c'est un peu vrai, c'est le devis la pièce principale et essentielle pour la suite, mais ça ne fait pas tout.

Il n'y a pas de pièces principales dans un marché de travaux. C'est un ensemble.

Si on devait absolument classé les différents documents, le devis de l'entreprise serait classé dans les derniers dans le sens où celui-ci ne se bornent qu'à indiquer les prix des ouvrages décrits dans le CCTP.

CCAP = administratif
CCTP = technique

Tu as raison, pour ce qui concerne la procédure. Et C'est ce que le Maitre d'oeuvre de Coxsone devrait préciser.
Mais ensuite, hormis le cctp, les devis, c'est ce que le maitre d'ouvrage (Coxsone, en l'occurence) épluche le plus précisémment, parce qu'il y a les chiffres, c'est juste ce que je voulais dire...
Pour revenir à la question, et une fois que l'ensemble est correctement établi, il y a aussi des contrats entre les entreprises intervenantes et le maitre d'ouvrage, et pas seulement les devis sur lesquels on se contente d'un "bon pour accord". (car effectivement sur les devis, il n'y a pas les clauses de délais des travaux, les modalités générales d'execution, els modalités de paiement...entre autres choses).

Merci pour vos réponses.

Après est ce qu'il n'y a pas différents niveau de mission de MOE, entre la mission complète et le suivi de chantier ?

Dans mon cas, j'ai rencontré le MOE après que mon permis soit accepté. Il n'a pas conçu les plans par exemple. Pour reprendre mon exemple du plombier qui vient me faire les réseaux, est ce que dans la pratique est signé tous les documents que vous citez pour un petit marché ?




Cordialement

Mission complête , c'est par exemple : etude, plans, dépot de dossier de PC, aide à recherche et analyse des devis, et suivi de chantier jusqu'à réception.

Par ailleurs, il n'y a pas de procédure différente pour "petit marché" ou "gros marché".

ça me fait penser, justement, et quelque soit la taille du marché, (J'allais oublier ce point important), chaque entreprise doit te fournir une copie de l'attestation d'assurance décennale en cours de valadité, même pour un marché modeste.

Oui pas de problème pour les décennales, à jour de cotisation, effective à date d'ouverture du chantier et dont l'attestation est récente pour éviter une rupture entre temps.
Dans mon cas je suis plutôt sur la partie Analyse de Devis / Suivi de chantier et réception.
Sachant que c'est moi qui ait trouvé les artisans (ce n'est pas faute d'avoir essayé d 'imposer les siens, mais chaque fois plus cher car certainement pénalisés par la commission prélevé par mon MOE)

...c'est ce que je viens de comprendre, dans la mesure où PC était obtenu avant proposition de la mission, Ce n'est donc pas une mission complête (de bout en bout).
Néanmoins ça ne retire rien (hormis les plans de PC) de ce que doit le MO, à tout ce qu'a cité Spoonman plus haut.

Ok. Je lui en ai parlé, mais il m'a dit que ce n'était pas nécessaire. J'imagine que ce sont des recommandations qui ne sont pas contraignantes pour le MOE. Je n'ai pas vraiment de moyen de l'y obliger, sauf à changer de MOE et tenter de récupérer mon avance ...

il a l'air d'être plutôt courtier en travaux, finalement...

et les plans d'éxécution ? c'est qui ?

Dessinateur pour le permis/plan de distribution/plan de réseau.
Pour la construction, je compte sur le constructeur bois pour me faire les plans de charpente.

...et du coup, as-tu pensé à faire la maitrise d'oeuvre (suivi de chantier, plutôt) par toi-même ?

Coxsone a écrit:

Ok. Je lui en ai parlé, mais il m'a dit que ce n'était pas nécessaire. J'imagine que ce sont des recommandations qui ne sont pas contraignantes pour le MOE. Je n'ai pas vraiment de moyen de l'y obliger, sauf à changer de MOE et tenter de récupérer mon avance ...

Changez de "MOE"

Odilon44 a écrit:

...et du coup, as-tu pensé à faire la maitrise d'oeuvre (suivi de chantier, plutôt) par toi-même ?

Oui, mais n'étant pas du métier, je me dis que son regard d'expert me servira toujours, ne serait que vis à vis des artisans qui tenteront peut être moins d'entourloupe sachant que je suis accompagné.

Spoonman a écrit:

Changez de "MOE"

J'y ai pensé sérieusement, mais le temps d'en trouver un autre, à quel prix, sans récupérer l'argent déjà versé, ça me parait incertain aussi.

L'autre solution serait de stoper la collaboration et continuer seul, comme dis plus haut, peut-être qu'en bâtiment quand on n'est pas du métier, mieux vaut il être mal accompagné que seul.

Pour faire suite à ce sujet, ma relation avec ma MOE s'est dégradée à partir du moment où je lui ai confirmé que je garderai les artisans que j'avais trouvé avant de la rencontrer.

C'est simple plus de nouvelles (mail, SMS, message vocal) pendant 3 semaines, puis quand j'arrive enfin à l'avoir, c'est je suis en voiture, je vous rappelle, puis pas de nouvelles, ... et quand on arrive à échanger 2 secondes, la discussion est impossible tellement elle est fondée sur la mauvaise foi. Du style, c'est elle qui m'attend pour que je lui fournisse les plans de charpente.
Je pense que c'est plutôt son rôle justement de relancer les artisans pour ce qui manque, mais c'est compliqué quand au bout de 2 mois où les artisans sont connus, on n'en a pas encore rencontré un.

C'est simple, pour l'instant, son seul travail aura été de prendre quelques photos de travail de mon maçon et me faire rencontrer ses artisans...
Pas une réunion de chantier, pas un compte rendu, pas de cahier des charges, juste un PV de réception de la dalle car je lui ai demandé sinon elle ne le faisait pas ....

Du coup je m'interroge sur la meilleure façon d'interrompre le contrat.
Je me demande si je peux espérer récupérer en partie les 50% versés à l'ouverture du chantier (sachant que si l'on raisonne en % des coûts des travaux réalisés, on est plutôt à 15% ... ce que je dois lui faire signer pour avoir officialiser son accord si je l'obtiens pour ne pas que cela se transforme en accusation d'impayé.

Si certains d'entre vous ont déjà eu à changer de MOE ou à arrêter une collaboration en cours de route, je suis preneur de vos conseils, merci.

Normalement tout est indiqué dans votre contrat... s'il y en a un.

Oui il y en a un, enfin une "convention", qui renvoie à la norme NF 03-001 qui a l'air de régie de façon détaillée la mission. Je l'épluche les 62 pages.

De régir ... j'épluche. Désolé, saisie intuitive smartphone ...