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Maître d'oeuvre et contrat d'entreprise ou contrat de travaux (Gironde)

Ce sujet comporte 22 messages et a été affiché 1.057 fois
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Coxsone
Auteur du sujet

Messages : Env. 300
Dept : Gironde
Ancienneté : + de 4 ans
Le 13/10/2015 à 03h19
Maître d'oeuvre et contrat d'entreprise ou contrat de travau
Bonjour,

mon maître d'oeuvre me dit que les devis convenus avec les artisans et leur décennale à jour suffisent comme lien contractuel. J'imaginais qu'il était rédigé un contrat d'entreprise ou contrat de marché de travaux avec chaque artisan détaillant un peu plus les obligations/attendus générales et spécifiques ?

Ce n'est pas obligatoire ?

Merci d'avance de vos avis
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Spoonman

Picto recompense Membre super utile

Messages : Env. 2000
De : Vesoul (70)
Ancienneté : + de 7 ans
Le 13/10/2015 à 09h33
Bonjour Coxsone,

Non, les devis et attestations décennales ne suffisent pas.
Votre MOE ne vous a pas parlé de CCTP, de CCAP, de planning de travaux ?
Que dit votre contrat avec le MOE sur ce sujet ?

Le montant de ses honoraires peuvent expliquer peut-être certaines choses. Comment se fait-il payé ?

Du coup, je suis curieux mais... Les plans de projet ressemblent à quoi ?

Toutes ces questions me font sentir que vous êtes tombés sur un "rigolo" qui ne saurait même pas de quoi je parle.
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Coxsone
Auteur du sujet

Messages : Env. 300
Dept : Gironde
Ancienneté : + de 4 ans
Le 13/10/2015 à 09h51
Bonjour Spoonman,

non il ne m'en a pas parlé, mais moi je me suis renseigner sur ces types de documents contractuels où justement je m'interrogeais sur leur application à un marché privée de maison individuelle, pour un poste plomberie par exemple de 2000€.
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Spoonman

Picto recompense Membre super utile

Messages : Env. 2000
De : Vesoul (70)
Ancienneté : + de 7 ans
Le 14/10/2015 à 08h49
Ils sont primordiaux pour tous les corps d'état et surtout pour une maison.
Ces documents précisent les délais, si les prix sont forfaitaires ou non, les pénalités... bref les obligations de chaque entreprise et de ses sous-traitants éventuels.

La non-rédaction et l'absence de signature de la part des entreprises sur ces documents relèvent d'une faute grave et d'un défaut de conseil de votre "MOE".
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Odilon44

Picto recompense Membre super utile

Messages : Env. 9000
De : Wadirum (44)
Ancienneté : + de 6 ans
Le 14/10/2015 à 12h02
Bonjour,
il y a au départ tout ce qu'a décrit Spoonman, dans le cadre du contrat de maitrise d'oeuvre.
Il faut cette base pour qu'ensuite les entreprises puissent répondre correctement par un devis (détaillé), mais aussi pour vous permettre de suivre la suite.
Si un devis proposé en retour convient et est choisi, il y a signature d'un acte d'engagement, c'est à dire un contrat auquel est annexé le devis. C'est un documment assez sommaire, (une page ou 2, par exemple, ce n'est pas un "gros" contrat avec plein de clauses compliquées).
Donc, c'est un peu vrai, c'est le devis la pièce principale et essentielle pour la suite, mais ça ne fait pas tout.
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Spoonman

Picto recompense Membre super utile

Messages : Env. 2000
De : Vesoul (70)
Ancienneté : + de 7 ans
Le 14/10/2015 à 12h33
Il n'y a pas de pièces principales dans un marché de travaux. C'est un ensemble.

Si on devait absolument classé les différents documents, le devis de l'entreprise serait classé dans les derniers dans le sens où celui-ci ne se bornent qu'à indiquer les prix des ouvrages décrits dans le CCTP.

CCAP = administratif
CCTP = technique
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Odilon44

Picto recompense Membre super utile

Messages : Env. 9000
De : Wadirum (44)
Ancienneté : + de 6 ans
Le 14/10/2015 à 13h21
Tu as raison, pour ce qui concerne la procédure. Et C'est ce que le Maitre d'oeuvre de Coxsone devrait préciser.
Mais ensuite, hormis le cctp, les devis, c'est ce que le maitre d'ouvrage (Coxsone, en l'occurence) épluche le plus précisémment, parce qu'il y a les chiffres, c'est juste ce que je voulais dire...
Pour revenir à la question, et une fois que l'ensemble est correctement établi, il y a aussi des contrats entre les entreprises intervenantes et le maitre d'ouvrage, et pas seulement les devis sur lesquels on se contente d'un "bon pour accord". (car effectivement sur les devis, il n'y a pas les clauses de délais des travaux, les modalités générales d'execution, els modalités de paiement...entre autres choses).
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Coxsone
Auteur du sujet

Messages : Env. 300
Dept : Gironde
Ancienneté : + de 4 ans
Le 14/10/2015 à 14h15
Merci pour vos réponses.

Après est ce qu'il n'y a pas différents niveau de mission de MOE, entre la mission complète et le suivi de chantier ?

Dans mon cas, j'ai rencontré le MOE après que mon permis soit accepté. Il n'a pas conçu les plans par exemple. Pour reprendre mon exemple du plombier qui vient me faire les réseaux, est ce que dans la pratique est signé tous les documents que vous citez pour un petit marché ?




Cordialement
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Odilon44

Picto recompense Membre super utile

Messages : Env. 9000
De : Wadirum (44)
Ancienneté : + de 6 ans
Le 14/10/2015 à 14h28
Mission complête , c'est par exemple : etude, plans, dépot de dossier de PC, aide à recherche et analyse des devis, et suivi de chantier jusqu'à réception.

Par ailleurs, il n'y a pas de procédure différente pour "petit marché" ou "gros marché".

ça me fait penser, justement, et quelque soit la taille du marché, (J'allais oublier ce point important), chaque entreprise doit te fournir une copie de l'attestation d'assurance décennale en cours de valadité, même pour un marché modeste.
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Coxsone
Auteur du sujet

Messages : Env. 300
Dept : Gironde
Ancienneté : + de 4 ans
Le 14/10/2015 à 14h33
Oui pas de problème pour les décennales, à jour de cotisation, effective à date d'ouverture du chantier et dont l'attestation est récente pour éviter une rupture entre temps.
Dans mon cas je suis plutôt sur la partie Analyse de Devis / Suivi de chantier et réception.
Sachant que c'est moi qui ait trouvé les artisans (ce n'est pas faute d'avoir essayé d 'imposer les siens, mais chaque fois plus cher car certainement pénalisés par la commission prélevé par mon MOE)
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Odilon44

Picto recompense Membre super utile

Messages : Env. 9000
De : Wadirum (44)
Ancienneté : + de 6 ans
Le 14/10/2015 à 14h54
...c'est ce que je viens de comprendre, dans la mesure où PC était obtenu avant proposition de la mission, Ce n'est donc pas une mission complête (de bout en bout).
Néanmoins ça ne retire rien (hormis les plans de PC) de ce que doit le MO, à tout ce qu'a cité Spoonman plus haut.
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Coxsone
Auteur du sujet

Messages : Env. 300
Dept : Gironde
Ancienneté : + de 4 ans
Le 14/10/2015 à 15h02
Ok. Je lui en ai parlé, mais il m'a dit que ce n'était pas nécessaire. J'imagine que ce sont des recommandations qui ne sont pas contraignantes pour le MOE. Je n'ai pas vraiment de moyen de l'y obliger, sauf à changer de MOE et tenter de récupérer mon avance ...
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Odilon44

Picto recompense Membre super utile

Messages : Env. 9000
De : Wadirum (44)
Ancienneté : + de 6 ans
Le 14/10/2015 à 15h10
Biggrin il a l'air d'être plutôt courtier en travaux, finalement...

et les plans d'éxécution ? c'est qui ?
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Coxsone
Auteur du sujet

Messages : Env. 300
Dept : Gironde
Ancienneté : + de 4 ans
Le 14/10/2015 à 15h24
Dessinateur pour le permis/plan de distribution/plan de réseau.
Pour la construction, je compte sur le constructeur bois pour me faire les plans de charpente.
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Odilon44

Picto recompense Membre super utile

Messages : Env. 9000
De : Wadirum (44)
Ancienneté : + de 6 ans
Le 14/10/2015 à 16h03
...et du coup, as-tu pensé à faire la maitrise d'oeuvre (suivi de chantier, plutôt) par toi-même ?
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