Plan et gouttières

Je sais que je dois prendre en compte le débord du toit.

Bonjour,

Débord de toit implique gouttière également. Mais sur les plans vous n'êtes pas à 10cm près sauf si c'est en limite de propriété et que les gouttières débordent chez le voisins.

Donc, je dois bien inclure les gouttières

Merci

Je suis allée me renseigner à la DDT et il faut prendre en compte les gouttières.

Voilà

Merci pour le conseil

Bonjour,
S'il s'agit de l'emprise au sol au sens de la définition visant l'obligation de signature d'un architecte Toto a raison.
Il peut cependant s'agir d'une autre interprétation appelée aussi "projection verticale" parfois utilisée pour limiter l'emprise d'une construction sur un PLU, dans ce cas les débords peuvent être pris en compte ou pas selon la définition au cas par cas écrite dans le règlement.

Par manque de précision de l'usage que vous voulez faire de cette info, il est difficile de vous répondre avec précision.
Vous parlez d'un local de 20m², j'entends donc surface utile or les surfaces règlementaires décrivant une construction au regard de l'urbanisme sont autres : surface de plancher, emprise au sol, projection verticale, surface taxable....

Merci pour la circulaire que je mentionnerais donc à la demande préalable.
C'est quand même fou que l'on doit fouiller dans les circulaires pour avoir une vraie réponse.
La DDT est pourtant là pour cela non pfff !!

nathlea a écrit:

Merci pour la circulaire que je mentionnerais donc à la demande préalable.
C'est quand même fou que l'on doit fouiller dans les circulaires pour avoir une vraie réponse.
La DDT est pourtant là pour cela non pfff !!

Bonjour nathlea,
Pour compléter les informations -déjà très complètes , de Toto et dmgpau, je vous précise que pour déposer votre dossier de demande préalable, vous aurez à remplir  un imprimé qui notamment indique clairement quels sont les éléments à prendre en compte pour déterminer la surface de votre construction (ce qui vous permettra par ailleurs de vérifier qu'elle entre bien dans le champ des demandes d'entente préalable ).
Ce document figure sur le site du service-public au sein d'une fiche technique sur la demande d'entente préalable :
https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F17578
La présentation de cette fiche est très structurée et vous ne devriez pas avoir à fouiller trop longtemps pour trouver réponse à vos questions .

Cordialement,
crisedi