Responsabilité du mur de soutènement
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Bonjour,
Petite question sur la responsabilité d'un mur de soutènement entre moi et mon voisin; il s'agit de constructions neuves et il y a un mur de soutènement à ériger entre nos deux places de parking.
La parcelle du terrain A est au niveau du terrain naturelle, la voirie 50 cm en dessous: il faut une pente montante de 50 cm pour aller de la voirie à la parcelle du terrain ( 5 m) ;
La parcelle du terrain B est encaissée de de 60 cm par rapport au terrain naturelle, la voirie est 10 cm au dessus: il faut une pente descendante de 10 cm...
Au delà la pente, c'est clair c'est au propriétaire de la parcelle B de payer l'édification du mur de soutènement.
=> une pente montante pour aller sur la parcelle A, une pente descendante pour aller sur la parcelle B, la voirie est encaissée par rapport au terrain naturel ... : qui porte la responsabilité sur le mur de soutènement entre les deux places de parking ? Propriétaire A , B ou partagée ?
Deux petits schémas pour tenter d'illustrer:
Petite question sur la responsabilité d'un mur de soutènement entre moi et mon voisin; il s'agit de constructions neuves et il y a un mur de soutènement à ériger entre nos deux places de parking.
La parcelle du terrain A est au niveau du terrain naturelle, la voirie 50 cm en dessous: il faut une pente montante de 50 cm pour aller de la voirie à la parcelle du terrain ( 5 m) ;
La parcelle du terrain B est encaissée de de 60 cm par rapport au terrain naturelle, la voirie est 10 cm au dessus: il faut une pente descendante de 10 cm...
Au delà la pente, c'est clair c'est au propriétaire de la parcelle B de payer l'édification du mur de soutènement.
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Deux petits schémas pour tenter d'illustrer:
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