Terrassement et mur de soutènement

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gaelle56 Picto info

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Le 30/08/2011 à 19h05 Super bloggeur Env. 400 message Morbihan

Bonjour,

J'ai construit ma maison sur un terrain en pente en passant par un constructeur. Le terrassement a eu lieu en juillet pour aplanir ce terrain. Une partie de ce terrassement est à payer par nous-mêmes mais je ne sais pas dans quelles proportions notre constructeur ne voulant pas nous donner le détail du forfait qui est prévu dans notre contrat pour le terrassement.

Mon voisin du haut me demande de payer une partie d'un mur de soutènement entre nos deux terrains au motif que comme j'ai creusé je dois payer le mur. Lui va devoir rajouter de la terre sur son terrain et paiera la partie du mur qui retiendra la terre qu'il va rajouter.

Je me suis renseignée et apparemment c'est à celui à qui appartient la terre de faire le mur de soutènement. Qu'en pensez-vous ?

Si c'est vraiment à celui qui creuse de payer est-ce à moi ou à mon constructeur de le faire ? Voici des photos avant le terrassement, mon constructeur pouvait-il nous livrer une maison avec la terre à ce niveau ?

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gaelle56 Picto info

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Le 30/08/2011 à 19h10 Super bloggeur Env. 400 message Morbihan

Voici des photos après le terrassement. Le terrassement a été fait en deux fois la photo du bas correspond à la partie avec un tas de terre de la photo du haut après le terrassement.

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juana

Le 30/08/2011 à 19h49 Env. 2000 message Gironde

Vous avez creusé, c'est vous qui avez créé la différence de topographie, c'est donc à vous de payer, pas à votre voisin. C'est logique, il n'a rien demandé.
S'il rajoute de la terre, il modifie la topographie et devra payer la partie de mur supplémentaire.
Par contre si vous êtes sous CCMI, votre constructeur vous DOIT une maison conforme au permis de construire et au descriptif, au prix convenu. C'est donc à lui d'assumer toutes les dépenses nécessaires, sauf si vous avez souhaité vous les réserver, auquel cas votre constructeur aurait du les chiffrer dans le contrat et les faire apparaitre comme réservées au client.

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Jester06 Picto info

Le 30/08/2011 à 20h04 Nouvel Aviseur Env. 1000 message Alpes Maritimes

Il me semble tout de même que c'est au voisin du dessus d'éviter les glissements de son terrain, ainsi que les déversements d'eau sujettes à sa construction. Donc que les frais soient partagés parceque le mur à faire est de fait plus haut. OK, mais ce n'est pas eux de tout payer. D'autant plus si la limite de terrain commune appartient aux 2 maisons.

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papagaio 29 Picto info

Le 30/08/2011 à 20h23 Env. 300 message 29000 (29)

bonjour gaelle
commence par regarder ça qui est marqué dans le cahiers des charges do lotissement.
pour la facture je peu pas trop te repondre,mais c' est toi qui construi en dernier, et si t' es proche de la limite de terrain tu doit prevoir le non glissement du terrain de ton voisin,mais en aucun cas t'es obligé de depasser le terrain naturel existant avant tout intervention du terrassier.
la terre n'est pas plus haut que ta bai vitre?
est ce que ils ont prevu une etaincheité là ou la terre sera plus haute que ton niveau fini (interieur maison)?

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bilbocmoi Picto info

Le 30/08/2011 à 21h09 Membre utile Env. 2000 message Gironde

Bonsoir,

Il appartient à celui qui a modifié la topographie du terrain de ne pas créer de désordres sur les terres de son voisin. En d'autres mots, tu es dans l'obligation, comme tu as creusé, de faire en sorte que les terres de ton voisin ne finissent pas chez toi.

Cela ne signifie pas forcément que tu doives construire un mur. Tu peux faire un enrochement de ton côté pour retenir les terres ou créer une bordure fleurie ou même prévoir un terrassement en pente très douce.

Sur les photos, on n'a pas l'impression que tu as creusé beaucoup ... tu as creusé de combien ?

PS : Je trouve ça un peu ridicule que tu payes la partie basse et lui la partie haute. Autant s'entendre pour faire un muret directement à hauteur si c'est ce que vous désirez tous les deux. Parce que s'il y a un problème ensuite avec ce mur, ton voisin te dira que c'est toi qui a fait les fondations et donc que c'est à toi de faire tout reprendre...

Alterius non sit qui suus esse potest

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gaelle56 Picto info

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Le 30/08/2011 à 21h52 Super bloggeur Env. 400 message Morbihan

papagaio 29 a écrit:commence par regarder ça qui est marqué dans le cahiers des charges do lotissement.

Il n'y a pas de cahier des charges, c'est un "lotissement" privé il est en diffus.

papagaio 29 a écrit:pour la facture je peu pas trop te repondre,mais c' est toi qui construi en dernier, et si t' es proche de la limite de terrain tu doit prevoir le non glissement du terrain de ton voisin,mais en aucun cas t'es obligé de depasser le terrain naturel existant avant tout intervention du terrassier.

Ce n'est pas moi qui construit en dernier c'est mon voisin.

papagaio 29 a écrit:la terre n'est pas plus haut que ta bai vitre?
est ce que ils ont prevu une etaincheité là ou la terre sera plus haute que ton niveau fini (interieur maison)?

La terre était plus haute avant le terrassement. Maintenant elle un peu plus basse mais il faut qu'on remette de la terre végétale (environ 20 cm) tout le long de la limite d'avec le voisin.

bilbocmoi a écrit:
Sur les photos, on n'a pas l'impression que tu as creusé beaucoup ... tu as creusé de combien ?

Sur la photo du haut on a creusé environ 40 cm et sur celle du bas environ 1 m sachant que la terre végétale n'est pas encore étalée, elle devrait faire une vingtaine de centimètres sur toute la surface du terrain.

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gaelle56 Picto info

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Le 30/08/2011 à 22h15 Super bloggeur Env. 400 message Morbihan

juana a écrit:Par contre si vous êtes sous CCMI, votre constructeur vous DOIT une maison conforme au permis de construire et au descriptif, au prix convenu. C'est donc à lui d'assumer toutes les dépenses nécessaires, sauf si vous avez souhaité vous les réserver, auquel cas votre constructeur aurait du les chiffrer dans le contrat et les faire apparaitre comme réservées au client.

Les seules réserves au niveau terrassement qu'on ait eu c'était pour l'évacuation des terres excédentaires. Notre constructeur n'a jamais voulu nous dire ce qui était prévu.
Voici l'intégration sur photo de la maison telle qu'elle apparaît sur le permis de construire :

Je ne sais pas si je peux exiger du constructeur qu'il prenne à sa charge le terrassement pour que ça ressemble à la photo.
Sur la photo suivante il s'agit du terrassement au début de la construction. Du côté du voisin qui veut faire un mur mitoyen la hauteur creusée était de plus ou moins 1,60 m alors que de l'autre côté elle était d'environ 50 cm.

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vbruche Picto info

Le 31/08/2011 à 10h05 Env. 1000 message Bas Rhin

Bonjour,

En effet celui qui modifie la topographie de son terrain doit prendre en charge les coûts de stabilisation des terres.
Après libre à vous de choisir comment faire, soutènement, enrochement, talus en pente douce, etc...
Quand votre voisin viendra rehausser son terrain il devra à son tour prendre ce genre de dispositions.

Conclusion, essayez de trouvez un terrain d'entente pour un projet commun financé à 50/50 vu que vous allez en avoir besoin tous les deux.

Si vous êtes en ccmi les travaux de terrassement que vous avez décidé de faire vous-même doivent être indiqués, via une mention qui dit que c'est à votre charge à coté de laquelle doit figurer le coût estimé. Si tel n'était pas le cas alors il vous serait éventuellement possible (à confirmer après lecture assidu du contrat) de ne rien payer.

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