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Mur de soutènement qui doit le prendre en charge

Ce sujet comporte 9 messages et a été affiché 665 fois
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Env. 10 message Var
Bonjour à tous!

Je suis intéressé par un terrain individuel que j'aimerais acheter.
Le problème c'est que: après l'avoir visite avec mon constructeur on c'est rendu compte qu'en contrebas il y a une autre parcelle déjà vendue et ou le propriétaire a décaisser de la terre pour pouvoir y construire sa maison et du coup il y a risque d'éboulements de terrain!!
Mon constructeur m'a donc expliqué qu'il fallait faire un mur de soutènement qui à vue d'œil aller coûter dans les 25 milles euros ce qui augmentera considérablement le prix du terrain!
Nous avons donc demandé au vendeur du terrain s'il prenait en charge ce mur qui nous a répondu qu'il ne voulait pas entendre parlé de ce mur!
Donc j'aimerais savoir si quelqu'un c'est à qui revient l'obligation de faire ce mur? Au propriétaire du terrain ou à là personne qui a décaisser la terre??
Merci
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Messages : Env. 10
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Si vous cherchez un terrain, jetez un coup d'oeil sur la section "terrains" du site : http://www.forumconstruire.com/terrain/.

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Membre ultra utile Env. 20000 message Eure
C'est très clair : à celui qui a décaissé le terrain.
De préférence, passez par le forum pour exposer vos problèmes. Réservez les MP aux cas plus "intimes"

.
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Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 20000
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Env. 40 message Var
C'est la responsabilité de celui qui a modifié le terrain naturel, donc votre voisin 😉
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Messages : Env. 40
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Membre utile Env. 700 message Isere
Oui c'est effectivement celui qui modifie le terrain qui doit l'assumer.

Vous n'êtes en rien demandeur de cette modification.

Juste pour savoir, de combien le terrain a été décaissé ?
Sur quelle largeur ?
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Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 700
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Env. 60000 message
Bonjour

C'est la responsabilité de celui qui a décaissé!
Mais faut il encore pouvoir le prouver...avoir les courbes de niveau, etc...qui ne figurent généralement pas au Cadastre...Crying
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Messages : Env. 60000

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Membre ultra utile Env. 10000 message Herault
Home46 a écrit:Bonjour

C'est la responsabilité de celui qui a décaissé!
Mais faut il encore pouvoir le prouver...avoir les courbes de niveau, etc...qui ne figurent généralement pas au Cadastre...Crying

Bonjour,
Comme c'est une construction en cours, cela doit apparaître sur les plans du PC.
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Picto recompense Membre ultra utile
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Dept : Herault
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Env. 10 message Var
Merci à tous pour vos réponses!!

Alors moi je suis tout à fait d'accord avec vous! Mais seulement mon constructeur me dit que vue que je ne suis pas encore propriétaire de ce terrain il y a que le propriétaire actuel (c'est à dire le vendeur)
Qui peux lui demandé de faire ce mur et ce dernier ne veux pas en entendre parlé!
En l'occurrence mon constructeur me dit que si moi j'achète le terrain dans cette état je ne pourrais pas lui demandé de réaliser ce mur mais au contraire le voisin pourrait ce retourné contre moi et me demandé de construire le mur ! Je ne sais pas si je me suis bien explique...
Qu'en pensez-vous?
Merci d'avance
Cordialement
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Messages : Env. 10
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Membre utile Env. 1000 message Limoges (87)
Bonjour,

En l'état actuel d'accord avec la 1ere partie c est au propriétaire actuel du terrain de se retourner contre le voisin pour faire faire le mur. Si vous l'achetez en l'état vous êtes censé connaitre le problème donc c est peut être plus difficile de négocier avec le voisin.

Idéalement il faut convaincre le propriétaire actuel que son terrain est invendable en l'état à moins d'une moins valus correspondant au prix du mur, ça devrait l inciter à s'activer sauf si il attend un client peu regardant.
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Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 1000
De : Limoges (87)
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Membre ultra utile Env. 20000 message Eure
Voila toute l'ambiguïté : Si tu n'as pas encore acheté le terrain, tu ne peux effectivement rien réclamer au propriétaire actuel du terrain voisin.

Et même si tu avais signé, il faudrait effectivement pouvoir prouver l'état/niveaux du terrain avant la vente au voisin.

Par contre, le vendeur, peut, lui réclamer (quitte à signer une convention avec le voisin, pour que ça puisse être joint à ton contrat de vente/achat). Pas sûr qu'il soit d'accord, le voisin, maintenant que son contrat est signé.

Tu devrais consulter ton notaire, à ce sujet.

Et si le vendeur ne veut rien savoir, laisse lui son terrain et va voir ailleurs : tu n'as aucune idée de ce que cette "plaisanterie" va ta coûter. Ne soit pas le "dindon de la farce".

Tu es joueur ?
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Picto recompense Membre ultra utile
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En cache depuis le lundi 15 décembre 2025 à 04h41
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