Plans du projet de construction non signés par l'architecte

Ce sujet comporte 6 messages et a été affiché 571 fois

Nouveau sujet

Répondre

abonnés
surveillent ce sujet

poupounette82 Picto info

Auteur du sujet

Le 25/11/2015 à 10h10 Env. 10 message Charente Maritime

Bonjour,
Pouvez-vous m'indiquer la valeur d'un projet de construction (+ de 170m2) dont les plans ne sont pas signés par l'architecte.
Je précise que la mairie a accordé le PC sur la base du dit projet de construction.
Cordialement.

Citer

Messages : Env. 10
Dept : Charente Maritime
Ancienneté : + de 9 ans

Voir la fiche

Auto promo

Par ForumConstruire.com

Avez-vous jeté un coup d'oeil à la section "plans de maison" ?

Il y a plusieurs centaines de plans pour trouver des idées, classés par taille, forme, etc ... Vous pouvez même avoir pour chaque plan un budget de construction estimatif...

C'est ici : //www.forumconstruire.com/plan_maison/

IguaneK Picto info

Le 25/11/2015 à 10h32 Membre super utile Env. 3000 message Lot

Bonjour,

Si dans les 170m2, vous incluez le garage, un architecte n'est pas obligatoire.
Si c'est 170m2 habitable + Xm2 de garage, comment avez-vous réussi cet exploit?

Qu'entendez-vous par "la valeur d'un projet de construction" ? Parce que j'avoue ne pas comprendre la question.

Citer

Membre super utile

Messages : Env. 3000
Dept : Lot
Ancienneté : + de 14 ans

Voir la fiche

poupounette82 Picto info

Auteur du sujet

Le 25/11/2015 à 11h24 Env. 10 message Charente Maritime

Bonjour,
Le projet de construction dépasse les 170 m2, 2 maisons + un bureau.
La Mairie a accordé le PC mais les plans de l'architecte ne sont pas signés.Comment cela est il possible ?
Je précise qu'il n'y pas de DOC, de réception des travaux, ni DAACT et DIUO/DOE.
Cordialement.

Citer

Messages : Env. 10
Dept : Charente Maritime
Ancienneté : + de 9 ans

Voir la fiche

IguaneK Picto info

Le 25/11/2015 à 11h35 Membre super utile Env. 3000 message Lot

Je ne suis pas spécialiste, mais si il y a 2 maisons et qu'elles sont séparées, elle peuvent faire 2x160m2, sans recours d'archi.

Citer

Membre super utile

Messages : Env. 3000
Dept : Lot
Ancienneté : + de 14 ans

Voir la fiche

elisa21 Picto info

Le 25/11/2015 à 11h36 Membre ultra utile Env. 80000 message 3 X Cote D'or = 63 !

Bonjour

poupounette82 a écrit:
Le projet de construction dépasse les 170 m2...

... Je précise qu'il n'y pas de DOC, de réception des travaux, ni DAACT et DIUO/DOE.

c'est un projet de construction future ou une maison finie ?

vous êtes propriétaire et vous avez un souci avec les voisins ou vous souhaitez acheter cet ensemble ?

Citer

Membre ultra utile

Messages : Env. 80000
De : 3 X Cote D'or = 63 !
Ancienneté : + de 20 ans

Voir la fiche

picchunet Picto info

Le 25/11/2015 à 13h29 Membre utile Env. 1000 message Toulouse (31)

Seul le CERFA doit être signé...

Citer

Membre utile

Messages : Env. 1000
De : Toulouse (31)
Ancienneté : + de 15 ans

Voir la fiche

En cache depuis le samedi 15 novembre 2025 à 20h40

Lancer un nouveau sujet

Poster une réponse

Ce sujet vous a-t-il aidé ?

Votez !

C'est intéressant aussi !

Devis plan de maison
Demandez, en 5 minutes, 3 devis comparatifs aux professionnels de votre région. Gratuit et sans engagement.

25 erreurs à éviter dans son plan de maison
Les guides vous aident à y voir plus clair sur la construction.

Photos de plans de maison
Picorez des idées en parcourant les photos des constructions des autres !

Les 10 maisons les plus extraordinaires des membres de Forum Construire

Les 10 maisons les plus extraordinaires des membres ...
L'équipe de Forum Construire sélectionne pour vous les plus belles photos des membres et du web.