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Bloss

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Le 02/11/2006 à 19h43 Photographe Env. 5000 message Marseille (13)

Alors voilà...

Mon cousin et sa femme sont tout juste mariés.
Lors du mariage, il y a eu "petite" brouille entre ma tante et sa belle-fille...
Or ma tante voulait donner 100.000€ à son fils pour qu'il achète un appart.
Mais maintenant, la femme de mon cousin est très réticente à accepter ce don, et ils se sont mis dans la tête d'acheter seuls, sur 25 ans.
Alors voilà, je voudrais savoir ce que vous en pensez.

Le coût de l'appart est de 230.000€.
Ils ont environ 90.000€ d'apport. Je ne sais pas à combien peut s'élever le prêt à taux zéro.
Ils gagnent environ 1200€ pour lui, et 1000€ pour elle, mais elle est en CDI très précaire.

J'ai l'impression qu'ils feraient bien mieux de prendre les 100.000€ de ma tante... mais je ne sais pas quoi leur donner comme argument.

D'où mes questions :
- Est-ce qu'il existe des clauses de donation entre mère et fils, qui permettrait à la belle-fille de ne pas se sentir redevable de sa belle-mère ?
- Quelle est la différence en terme de coût du crédit entre un prêt sur 25 ans, et un prêt sur 15 ans... est-ce que je ne pourrais pas dire que l'argent économisé leur permettrait de "rembourser" ma tante ?
- Est-ce qu'ils ont droit à un prêt à 0% et si oui, de combien... ?

Enfin bref, quelle vous parait la meilleure solution ?

(Perso, je prendrais les 100000€ !! W00t

).

Merci

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niniebisous Picto info

Le 02/11/2006 à 19h52 Env. 2000 message Cambrésis (59)

bonsoir

et bien moi je ne prendrais pas, surtout pour financer un projet immobilier.

il y a une triste hsitoire dans un village voisin, on ne connait pas tout mais voilà, c'est un couple qui a fait bâtir, les parents du monsieur ont participé, le monsieur est décédé il y a deux ans dans un accident de la route,à peine 28 ans, la jeune femme a refait sa vie, du coup elle s'est mise en ménage avec son nouveau compagnon, ses ex beaux parents, réclament l'argent qu'ils avaient donner à leur fiston, mais l'argent à servi à acheter le terrain.

nous ne connaissons pas exactement tous les détails, mais toujours est il que c'est vraiment la muise!

je suppose qu'il ya des façons de protéger la belle fille ou le beau fils

c'est clair qu'un petit coup de pouce de 100 000 euros!

bonsoir

http://mdn.blog4ever.com/blog/index-104188.html

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yack

Le 02/11/2006 à 21h44 Env. 300 message 29sud (29)

Bonjour,

Je suppose que comme ça n'est pas précisé, il n'y a pas de contrat de mariage particulier et qu'ils sont donc mariés sous le régime de la communauté réduite aux acquets.
J'ai trouvé ceci en faisant une recherche :

http://www.apce.com/index.php?rubrique_id=11113&tpl_id=1[...]age=I&type_projet=1
où on peut lire notamment :
" Biens propres : ce sont les biens acquis par chaque époux avant le mariage ou qu'ils ont reçus par succession ou donation pendant le mariage. Chacun des époux n'a aucun droit sur les biens propres de l'autre."

et ceci :
http://www.jurisprudentes.org/bdd/faqs_article.php?id_article=2283

Conclusion : sauf si cela est explicitement exprimé dans l'acte de donation, les 100 000 euros seraient la propriété unique de votre cousin et sa femme ne serait en rien redevable à sa belle-mère.

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yack

Le 02/11/2006 à 21h55 Env. 300 message 29sud (29)

Pour ce qui est de du prêt à taux zéro, il faut voir par rapport à leur avis d'imposition.
En faisant une recherche sur google vous saurez avec quel montant d'imposition il est possible de l'obtenir.

Sur le site de l'ANIL :
http://www.anil.org/guide/Accession/ptz.htm#A
vous avez la réponse :
sans enfant, il faut avoir déclaré moins de 25270 euros pour l'année 2005.
Je pense que leurs revenus doivent leur permettre d'y être éligibles.
Ils peuvent faire une simulation auprès de leur banque, ça ne coûte rien et ça donne une idée.

La meilleure solution est toujours d'emprunter le moins possible (à moins d'avoir de vieux placements à un taux plus élevés que celui de l'emprunt).

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elisa21 Picto info

Le 02/11/2006 à 22h21 Membre ultra utile Env. 80000 message 3 X Cote D'or = 63 !

bonsoir,

Citation: " Biens propres : ce sont les biens acquis par chaque époux avant le mariage ou qu'ils ont reçus par succession ou donation pendant le mariage. Chacun des époux n'a aucun droit sur les biens propres de l'autre."
Conclusion : sauf si cela est explicitement exprimé dans l'acte de donation, les 100 000 euros seraient la propriété unique de votre cousin et sa femme ne serait en rien redevable à sa belle-mère.

sauf s'il est écrit quelque part que ces 100K€ sont destinés à l'achat d'un logement.

dsl Bloss mais quand tout va bien y a jamais de problèmes, donc si on lit les quelques lignes en envisageant le pire : "Chacun des époux n'a aucun droit sur les biens propres de l'autre." et comme l'a dit Niniebisous pour un autre cas : si le cousin décède la famille doit avoir le droit de réclamer les "biens propres" du défunt donc la cousine devra rendre les 100K€ à la Tata. Sad

par contre, y a peut-etre moyen : s'il n'est pas précisé d'utilisation pour ce don, le cousin peut les "dépenser" comme il veut.

et... mon sentiment perso... jeune mariée savoir que je "dois" la moitié de mon logement à ma belle-mère... et prendre le risque de l'entendre régulièrement ou pire... qu'elle se sente chez elle W00t

bon, y a des belle-mère sympa hein, et heureusement Wink

c'est vrai qu'un "coup de pouce" de 100K€ W00t

çà se refuse pas Rolleyes

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Bloss

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Le 02/11/2006 à 22h33 Photographe Env. 5000 message Marseille (13)

Merci pour ces petits éclairages...

C'est vrai qu'il est difficile pour moi de comprendre ma "belle"-cousine, car j'ai d'excellents rapports avec ma belle-mère.
Il est clair que si j'étais dans leur situation, je ne me poserais même pas la question... Ils n'ont pas de gros revenus, et je sais qu'avec un gros prêt, même sur 25 ans, ils vont devoir se serrer la ceinture, et ça me "fend le coeur" quand je sais que mon cousin est fils unique... Il y a 10 ans, je ne pensais pas forcément comme ça, mais j'ai depuis appris que la vie est courte, et que c'est vraiment bête de se fâcher inutilement... tout comme c'est bête de se priver de tout quand on peut profiter...

Maintenant, je n'avais pas envisagé la "possibilité" que ma tante se sente "chez elle" chez son fils Crying

... je ne pense pas que ce soit son intention, mais je comprends que le jeune couple puisse "flipper" à cause de ça.

J'ai donc décidé de ne pas m'immiscer dans leur "plan de financement"... Même si je pense qu'il y a un énorme gachis...

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elisa21 Picto info

Le 02/11/2006 à 22h53 Membre ultra utile Env. 80000 message 3 X Cote D'or = 63 !

je dis çà c'est simplement parce qu'il faut essayer de tout envisager : ... j'avais une belle-famille (pas que la belle-mère) particulièrement "gratinée" tant qu'on vivait dans mon appart tout allait bien et quand on a fait construire çà a dégénéré car dans notre maison... ils étaient chez eux puisque c'était la maison du fiston... et pourtant... nous on pas aidé ni en € ni en Fr. Wink

mais ta tante fera surement une super belle-maman Wink

Pour ton cousin peut-être encore une solution : Tata lui fait le don, il le place sur un compte épargne ; ils empruntent tout pour leur appart en sachant qu'ils ont "une tirelire" pour les fins de mois difficiles Wink

bon, cette fois je vais me coucher Wink

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Bloss

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Le 02/11/2006 à 23h11 Photographe Env. 5000 message Marseille (13)

Ma tante est quand même, il faut le reconnaitre, parfois un peu "gratinée" Rolleyes

Mais je crois que tu as vu juste, puisque c'est ce que m'a dit mon cousin : la "cagnotte" pour s'acheter des meubles m'a-t-il dit... je ne comprenais pas trop, et tu m'as bien expliquée, Elisa Wink