Petite surprise de bienvenue de la mairie

Salut,

tu peux revendre ta voiture, quel rêve d'avoir un arrêt de bus à sa porte...

... sauf peut-être les jours de grêve !

Bonne réponse d'Olivier de Bretagne !!!!

Quelqu'un à ue meilleure idée ?

Tu es de quel coin, vchaz ?

Je suis en région parisienne ! Plus précisemment dans le 78 !

OK, raison de plus.

J'ai vécu 30 ans en RP (95 et 92), et je pense qu'un arrêt de bus au pied de chez toi c'est plutôt un avantage.

En tout cas, c'est argument en cas de revente.

Moi je vois les choses autrement !

l'arrêt en question correspond pour moi plutôt a des nuisances sonores dûes aux arrêts/départs du bus et éventuellement comme c'est souvent le cas en region parisienne un lieu de rencontres de jeunes désoeuvrés qui n'on souvent rien d'autres a faire que de vandaliser le mobilier urbain ! Ce qui est souvent le cas dans le coin !


Mais quand bien même nous vivrions dans un monde merveilleux la question n'est pas tellement sur ce que nous pouvons chacun penser de l'existance ou non de cet abris bus mais plutôt du fait qu'il n'était pas prévu sur les plans de voierie que j'ai signé chez le notaire.

l'autre aspect c'est que cet abris bus n'était pas prévu a cet endroit lors de la signature de l'acte de vente et que je suis devant le fait accompli sans avoir à priori de recours !

S'il n'était pas prévu à cet endroit au départ c'est qu'il était prévu à un autre endroit et franchement il y a sur le plan de voierie des endroits où personne n'aurait été géné et à pas plus de 50 mètres de l'endroit actuel !

Ma question est donc relativement simple : Est ce tout à fait légal que le lotisseur me livre mon terrain dans ces conditions alors que j'ai signé pour une configuration de voierie différente ? Et si ce n'est pas normal, quel recours ?

Bonsoir

ton problème est vraiment très particulier, je pense que tu vas devoir passer par un avocat spécialisé si tu veux savoir le droit.

As tu essayer de prendre contact avec la mairie sur le sujet ?

II est peut-être encore temps de modifier les choses ...

Personne ne veut d'arrêt de bus devant sa maison, mais tout le monde veut des bus.
Personne ne veut, ni de pistes d'avion, ni de lignes TGV à proximité de chez soi, mais chacun veut aller au soleil le plus vite possible.

jpaul a écrit:

Personne ne veut d'arrêt de bus devant sa maison, mais tout le monde veut des bus.
Personne ne veut, ni de pistes d'avion, ni de lignes TGV à proximité de chez soi, mais chacun veut aller au soleil le plus vite possible.

Là n'est pas la question JPaul ! Si tu relis plus haut mes deux posts tu t'apercevras que ce qui me gène le plus c'est le fait que ce n'est pas ce que j'ai signé chez le notaire !

Pour faire court imagine que tu commande la belle voiture de tes rêves et qu'on te livre cette jolie voiture dans une couleur ideuse avec un moteur de 4L. Je pense que tu serais en droit de dire :"Heuuu c'est pas ce que j'avais vu dans votre concession m'sieur le vendeur !!!"

Pourtant tout le monde veut une voiture mais n'aime pas rouler dans une voiture toute pourrie !

Et effectivement tout le monde veut avoir des transport en commun et personne ne veut des arrets de bus devant chez lui car il y a des endroits où on peut les mettre sans que ca ne gène personne !

Merci Karlito pour ton conseil je vais effectivement commencer a discuter avec le maire de ma future commune mais je voulais en fait avoir quelques billes avant d'entamer les négociations !

Du coup si quelqu'un a déjà rencontré ce cas de figure ce serait sympa de poster ici !!

Sauf que ici ton concessionnaire c'est l'admnistration et qu'elle peut faire ce qu'elle veut si c'est elle qui a la charge de la voie sur laquelle est implantée l'arrêt, tu es "presque" maitre à l'intérieur de tes limites de propriété et elle l'est ailleurs.
Est-ce une clause pour annuler la vente ? ben allo notaire...
Est-ce une clause pour réduire le prix ? ben oublie...

Est ce une clause pour remettre les choses comme elles étaient initialement ?

A mon avis, le plan de voirie n'est pas contractuel ou alors le lotisseur t'a bluffé pour vendre ce terrain.
L'emplacement d'un arrêt de bus fait l'objet de concertation entre la mairie, la DDE, la police, la compagnie qui exploite la ligne de bus , les concessionnaires ( éclairage public , assainissement, FT, EDF) pour éviter de le mettre sur un regard , dans une zone ou des interventions sont à prévoir, dans un endroit sombre ou devant un bateau donc cela dure des mois.