Zone constructible non respect du POS (lotissement)
Ce sujet comporte 7 messages et a été affiché 1.439 fois
Nouveau sujet
Répondre
|
1 personne surveille ce sujet |
Super bloggeurEn cache depuis le lundi 24 novembre 2025 à 20h37
Ce sujet vous a-t-il aidé ?
0
Votez !
0
Votez !
C'est intéressant aussi !
Devis expert en batiment
Demandez, en 5 minutes, 3 devis comparatifs aux professionnels de votre région. Gratuit et sans engagement.
Demandez, en 5 minutes, 3 devis comparatifs aux professionnels de votre région. Gratuit et sans engagement.
Guide : Que faire en cas de malfaçon ?
Les guides vous aident à y voir plus clair sur la construction.
Les guides vous aident à y voir plus clair sur la construction.
1
personne
surveille ce sujet
surveille ce sujet
Autres discussions sur ce sujet :
-
Avenant au contrat avec les residences benoist a chateauroux
6 réponses Forum Un problème avec votre constructeur? -
Règle lotissement non respectée à qui la faute ??
6 réponses Forum Un problème avec votre constructeur? -
Peut-on annuler notre promesse d'achat pour terrain en lotissement avant d'avoir eu la réponse du vendeur ?
6 réponses Forum Un problème avec votre constructeur?
Résolu -
Solde de facture - travaux non terminés
6 réponses Forum Un problème avec votre constructeur? -
Conseil sur CCMI (pas encore un problème !)
6 réponses Forum Un problème avec votre constructeur? -
Mon constructeur a fait des degats sur le lotissement
5 réponses Forum Un problème avec votre constructeur? -
Certificat de conformité d'un lotissement
4 réponses Forum Un problème avec votre constructeur? -
Problème de dimension de porte de garage.
6 réponses Forum Un problème avec votre constructeur? -
Quel recours contre constructeur suite dégât voirie lotissement pendant construction ?
5 réponses Forum Un problème avec votre constructeur?




Nouveau sujet
Répondre

Edité 1 fois, la dernière fois il y a +19 ans.

C'est intéressant aussi !




Autres discussions sur ce sujet :
Résolu