Zone constructible non respect du POS (lotissement)
Ce sujet comporte 7 messages et a été affiché 1.454 fois
Nouveau sujet
Répondre
|
1 personne surveille ce sujet |
Super bloggeurEn cache depuis hier à 00h53
Ce sujet vous a-t-il aidé ?
0
Votez !
0
Votez !
C'est intéressant aussi !
Devis expert en batiment
Demandez, en 5 minutes, 3 devis comparatifs aux professionnels de votre région. Gratuit et sans engagement.
Demandez, en 5 minutes, 3 devis comparatifs aux professionnels de votre région. Gratuit et sans engagement.
Guide : Que faire en cas de malfaçon ?
Les guides vous aident à y voir plus clair sur la construction.
Les guides vous aident à y voir plus clair sur la construction.
1
personne
surveille ce sujet
surveille ce sujet
Autres discussions sur ce sujet :
-
Comment obliger constructeur a faire travaux apres reception
6 réponses Forum Un problème avec votre constructeur? -
Gros probleme au lotissement de Lescoat (Lesneven 29) !!News
17 réponses Forum Un problème avec votre constructeur? -
Permis de construire ne respecte pas reglement lotissement
11 réponses Forum Un problème avec votre constructeur? -
Constructeur imposé sur terrain hors lotissement. Légal ?
14 réponses Forum Un problème avec votre constructeur? -
Dégradation coffret eau dans lotissement
9 réponses Forum Un problème avec votre constructeur? -
Calcul de la BT01
6 réponses Forum Un problème avec votre constructeur? -
Comment choisir un expert indépendant ?
6 réponses Forum Un problème avec votre constructeur? -
Contrat de construction signé sans permis de lotissement
19 réponses Forum Un problème avec votre constructeur? -
Que feriez-vous à notre place?
6 réponses Forum Un problème avec votre constructeur?




Nouveau sujet
Répondre

Edité 1 fois, la dernière fois il y a +19 ans.

C'est intéressant aussi !




Autres discussions sur ce sujet :