Hauteur sol et confirmité

Bonjour,

la réponse est oui. Vous devez respecter ce qui est indiqué sur votre PC, à savoir le point 0 est le haut du trottoir si j'ai bien compris.

Comment faire ? je vais pas détruire la maison maintenant ?

Bonsoir,

Qui a construit ?

patoulacci a écrit:

Comment faire ? je vais pas détruire la maison maintenant ?

Si vous êtes passé par un constructeur ou un maître d'oeuvre, c'est à lui de solutionner le problème. Respectez la procédure avec LRAR qui exige le respect des plans du PC.
Si c'est vous le maître d'oeuvre, ben vous démolissez ou sinon priez pour qu'au mieux vous n'ayez qu'un refus de conformité.

Je suis le maître d'oeuvre et cela ne m'a pas sauté au yeux en début de construction.Je vois que dans le dernier permis d’aménagement modificatif,il est notifié que "le niveau du terrain naturel ou TN est celui du terrain dans l’état d'origine".Cela rend peut être valable la construction malgré la notion sur le PC que 'TN terrain'='TN haut du trottoir' ?

Je sais pas il faut regarder les côtes d'altitude sur le PC, ce sont elles qui seront retenues.
Le TN est souvent parfois difficile à évaluer d'où le repère avec le haut du trottoir (et il y a peut-être une raison à cela: inondation de la route, ...).

Si le point 0 est le haut du trottoir alors toutes les mesures de conformité seront prises sur cette référence.

Mais bon la méthode Coué fonctionne aussi mais mieux vaut prévenir que guérir alors appelez le service d'urbanisme de votre mairie, expliquez leur la situation et revenez nous dire ce qu'il en est.

Bon courage.