Retour
Menu utilisateur
Menu

Permis d'aménagement modificatif

Ce sujet comporte 7 messages et a été affiché 305 fois
Nouveau sujetPicto plus RépondrePicto reply Picto reply
3
abonnés
surveillent ce sujet
S'abonner
 
Env. 100 message Sélestat (67)
Bonjour, je suis sur le point d'acheter un terrain pour la construction de deux maisons accolées. Ayant déja signé le compromis de vente pour le terrain et n'ayant pas fait par tout de suite au lotisseur mon intention de subdivisé le lot, celui ci me dit lorsque je lui ait demander une attestation pour subdivision que ce n'est plus possible car il n'y a plus de numéro de lot disponible. Je me renseigne chez un notaire qui me dit que le lotisseur peut déposer un permis d'aménagement modificatif en citant que mon lot sera subdivisé. Je n'en ai pas encore parler au lotisseur, celui ci peut il refuser de déposer ce permis modificatif ? 

Merci
Citer
Messages : Env. 100
De : Sélestat (67)
Ancienneté : + de 13 ans
Picto user Voir la fiche
 
Si vous cherchez un terrain, jetez un coup d'oeil sur la section "terrains" du site : http://www.forumconstruire.com/terrain/.

61 912 offres de terrains constructibles ou terrains avec maisons y sont référencés. Ça ne coute rien d'essayer
 
Membre ultra utile Env. 10000 message Herault
Bonjour,

A mon avis vous prenez le problème à l'envers. Il fallait régler tout ça avant signature du compromis.

Et ça aussi   http://www.forumconstruire.com/construire/topic-320826-maison-accolees-1-seul-coffret.php#4622499
Citer
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 10000
Dept : Herault
Ancienneté : + de 11 ans
Picto user Voir la fiche
 
Env. 100 message Sélestat (67)
Bien-sur seulement au début je souhaitais garder les maisons en locations et donc pas besoin de subdiviser mais maintenant je vais les vendre, d'où le problème. Votre réponse ne m'a pas vraiment aidé
Citer
Messages : Env. 100
De : Sélestat (67)
Ancienneté : + de 13 ans
Picto user Voir la fiche
 
Membre ultra utile Env. 10000 message Herault
Quand avez-vous signé le compromis ?
Citer
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 10000
Dept : Herault
Ancienneté : + de 11 ans
Picto user Voir la fiche
 
Env. 100 message Sélestat (67)
Il y a un moment, de tete je dirais plus de 8mois
Citer
Messages : Env. 100
De : Sélestat (67)
Ancienneté : + de 13 ans
Picto user Voir la fiche
 
Membre ultra utile Env. 10000 message Herault
wolffy67 a écrit:Il y a un moment, de tete je dirais plus de 8mois

Et l'acte n'est pas encore signé au bout de 8 mois ?
Citer
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 10000
Dept : Herault
Ancienneté : + de 11 ans
Picto user Voir la fiche
 
Env. 100 message Sélestat (67)
Non la banque m'a beaucoup retardé
Citer
Messages : Env. 100
De : Sélestat (67)
Ancienneté : + de 13 ans
Picto user Voir la fiche
En cache depuis le vendredi 16 janvier 2026 à 12h28
Ce sujet vous a-t-il aidé ?
0
Votez !
1
Votez !

Picto forum C'est intéressant aussi !

Devis construction de maisonArtisan
Devis construction de maison
Demandez, en 5 minutes, 3 devis comparatifs aux professionnels de votre région. Gratuit et sans engagement.
Comment connaitre l'ensoleillement d'un terrain ?
Comment connaitre l'ensoleillement d'un terrain ?
Les guides vous aident à y voir plus clair sur la construction.
Annonces de terrains
Annonces de terrains
Découvrez les outils et services exclusifs de ForumConstruire.com
Annuaire des constructeurs QuelConstructeur.com
Annuaire des constructeurs QuelConstructeur.com
QuelConstructeur.com vous permet d'envoyer votre projet aux constructeurs de votre région gratuitement
3
abonnés
surveillent ce sujet
S'abonner
Partagez cette pagePartagez cette pagePartagez cette pagePartagez cette page
Partagez cette page

Picto forum Autres discussions sur ce sujet :

Voir