Probleme de remblais sur terrain en construction

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LudyPY Picto info

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Le 29/12/2016 à 09h39 Env. 30 message Yvelines

Bonjour,

Je m'adresse une nouvelle fois à vous pour vous exposer mon nouveau problème et avoir votre avis sur la question. Nous avons acheté un terrain au mois de septembre, le vendeur nous a prévenu oralement qu'il y avais eu sur une partie du terrain un ancien bâtiment, aujourd'hui démolie, et par conséquent que cela avait été remblayé à hauteur de 3m avec de la terre et que cela avait été tassé. Nous avons donc vu avec le constructeur pour faire des fondations plus profonde et par conséquent on a fait baisser le prix du terrain à l'achat selon le surcout des fondations.
Cependant le terrassement à commencé cette semaine, et là surprise. Effectivement nous avons bien du remblais, mais plein de merde, racines, branches, pierres de plusieurs centaines de kg, troncs d'arbre entier, ferrailles,... et nous sommes arrivé a 3m20 et c'est toujours autant la merde et semble descendre encore.

Le terrassier nous a dit de voir sur notre acte de vente s'il était stipulé qu'il y avait du remblais sur le terrain. Alors non il y a rien écrit sur le fait qu'il y a eu un ancien bâtiment détruit, ou mème du remblais. Par contre il y a bien écrit: "Le vendeur ne s'engage pas sur la qualité du sol et sous sol".

Avons-nous la possibilité ne nous retourner contre le vendeur? Que pouvons nous faire?
Pouvez vous me conseiller.

merci a vous

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Par ForumConstruire.com

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zaf34

Le 29/12/2016 à 10h05 Membre utile Env. 1000 message Montpellier (34)

Bonjour
Avez vous fait une étude de sols?
Si oui elle aurait montré cette épaisseur de remblai
Et vous auriez mis une condition suspensive dans l acte de vente.

Edité 2 fois, la dernière fois il y a +9 ans.

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LudyPY Picto info

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Le 29/12/2016 à 10h10 Env. 30 message Yvelines

Il y a eu une étude au niveau des produits polluants, mais c'est tout je pense. Si non oui effectivement nous l'aurions peut être su, et encore puisque le remblais n'est que sur une partie du terrain.

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zaf34

Le 29/12/2016 à 10h28 Membre utile Env. 1000 message Montpellier (34)

Autre piste peut être. Si vous êtes en ccmi le prix est forfaitaire,le constructeur n'a plus qu'à s adapter

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jpaul

Le 29/12/2016 à 16h35 Membre super utile Env. 20000 message St Pierre Les Nemours (77)

Une étude de sol s'effectue sur l'emplacement de l'ouvrage à construire donc forcément vous seriez au courant dû remblais.
Si vous êtes en CCMl, c'est au constructeur de s'adapter puisqu il aurait soit vous demander soit faire une étude de sol.
Logiquement quand un vendeur vous dit, meme oralement, qu'une partie du terrain a été remblayée, on prend ses précautions par une étude de sol et en le faisant écrire sur l'acte de vente.
L'histoire des remblais qui se tassent avec le temps ne tient pas debout.

Maître d'oeuvre - CSPS

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