Rupture contrat MOE Résolu

Bonjour,

Si le contrat ne prévoit aucune indemnité, il ne pourra pas vous en demander.
C'est aussi simple que ça.

Sinon, pour ses honoraires après rupture du contrat, il devra vous facturer sur ce qu'il a vraiment suivi.
Sans indiscrétion, quel est le montant de ses honoraires ?
(Répondez par message privé si vous ne voulez pas le mettre sur le forum)

Non je n'ai rien à cacher...16 000€, soit 12% de la maison...Je trouvais ca cher, mais à l'écouter il aurait pu demander plus, mais même si je trouvais ca cher, le prix final de la maison était moins cher :-/
paiement en plusieurs fois
15% à l'ouverture du chantier
60% à la mise hors d'eau
75% à la fin des cloisons
Solde en fin de chantier

Je ne veux pas en arriver là pour le moment, mais imaginons que je rompt le contrat avant la mise mise hors d'eau...comment je fais pour savoir ce qu'il va me facturer ?

krimleurine a écrit:

Non je n'ai rien à cacher...16 000€, soit 12% de la maison...Je trouvais ca cher, mais à l'écouter il aurait pu demander plus, mais même si je trouvais ca cher, le prix final de la maison était moins cher :-/

En rapport avec le travail qu'il fournit, ça semble cher surtout qu'il ne vous a donné aucun élément d'études (plans, planning, estimatif, notice architecturale et technique etc.)
Sinon, je vous rassure, une mission de MOE correctement réalisée et avec les éléments décrits ci-dessus à chaque phase, il fallait compter dans les 12,00%.

Pour les plans j'ai juste les plan du PC, mais peut être que lui en a d'autre, je ne sais pas...
Planning : Maxi décembre lol mais peut être que lui à un planning lol
Estimatif : J'ai un prévisionnel chantier avec des devis
Notice architecturale et technique, je n'ai rien :-/

Et quels sont les démarches ? juste lui envoyer un AR en rompant le contrat ?
Et toutes les entreprises avec qui il bossait, et qui le connaissent, leur devis signé sont il toujours valable ?
Merci par avance

krimleurine a écrit:

Et quels sont les démarches ? juste lui envoyer un AR en rompant le contrat ?
Et toutes les entreprises avec qui il bossait, et qui le connaissent, leur devis signé sont il toujours valable ?
Merci par avance

LR avec AR indiquant les raisons de la rupture du contrat.
Les devis signés avec les entrepreneurs seront toujours valables. Il ne devrait pas y avoir la signature du MOE (normalement)
Ce sont des liens contractuels entre vous et eux.

Merci, en espérant toutefois ne pas en arriver là :-/

Bonsoir,

Attention quand même aux résolutions/résiliations unilatérales de contrat, c'est à vos risques et périls; surtout si votre MOE conteste la résiliation au besoin en justice. Il vaut mieux une convention amiable, écrite et signée des 2 parties, mettant fin au contrat.

Si vous avez une clause dans votre contrat prévoyant sa résiliation pour un motif défini, c'est plus simple. (une mise en demeure préalable reste cependant nécessaire, sauf cas particuliers)

Le plus souvent il faut donc faire une mise en demeure , en précisant bien ce qui n'a pas été exécuté correctement et doit donc l'être, avec un délai "raisonnable"pour le faire; et préciser qu'en cas d'inexécution il y aura résiliation. La encore votre MOE est en droit de contester. En cas de mise en demeure restée infructueuse le plus sur est de demander la résiliation au juge.

**utilisateur banni** a écrit:

Je ne comprends pas ce que vous cherchez en multipliant les sujets sur le même thème.

Bonjour,
A la base, je ne pensais pas multiplier les même thème.
Comme vous l'avez vu, je suis novice, et j’essaie d'apprendre...Niveau réglementation, et niveau loi, je ne sais pas ce que je peux faire ou pas, et je ne veux pas que la situation se retourne contre moi...maintenant j'ai l'impression que tout ceci n'est pas vraiment réglementé...chacun peut faire un peu comme il veut avant un procès...je ne savais pas que la construction se passait comme cela...maintenant que je le sais je remercie les personnes qui m'ont orienté.
Pour les différent thème, j'ai écrit dans problème avec constructeur, car problème avec mon MOE n'existe pas :-/ je pensais donc que c'était le bon endroit.
Pour les 3 même thèmes, à la base je ne savais pas que c'était les même thème, j'avais un thème réception pour avoir des infos sur la réception pour ne pas me faire avoir, et j'ai bien fait, j'avais un thème pour mon escalier, qui a plein de défaut, et je voulait savoir si quelqu'un avait une solution, mais oui au final ceci rejoint mon premier thème, j'avais un thème trapcofuge car mon MOE ne disait pas la même chose que ce que je pouvais voir ailleurs, et enfin un thème pour casser un contrat, car comme je ne sais pas comment va réagir mon MOE suite à la réception, je voulais juste connaitre toutes les infos au cas ou, pour ne pas être pris de cours...
Je peux comprendre que des novices comme moi vous agace, mais je pensais que ce forum était là pour aider des personnes comme moi, et heureusement qu'il y a des gens comme vous pour éviter le pire aux gens comme moi...
Après vous parlez de ma personnalité, je ne comprends pas trop, je veux juste bien faire, ce n'est pas que je ne sais pas quoi prendre comme décision, c'est juste que je ne sais pas quelle décision j'ai le droit ou pas de prendre sans que cela se retourne contre moi...je veux juste réaliser dans les meilleurs condition le projet de notre vie...
Quoi qu'il en soit je m'excuse de vous agacer, mais je remercie toutes les personnes qui ont su m'aider et m'orienter Par la suite j'essairait de ne plus vous agacer