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Refus de signer vendeur TAB !! urgent

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Env. 50 message
Nous avons signé un compromis de vente pour l'achat d'un TAB (tout est OK, prêt notamment) mais le vendeur refuse de signer !!!Que devrions nous faire !!!
Merci de votre aide
jb
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message
Ne vous prenez pas la tête pour vos travaux...

Allez dans la section devis travaux du site, remplissez le formulaire et vous recevrez jusqu'à 5 devis comparatifs de professionnels de votre région. Comme ça vous ne courrez plus après les professionnels, c'est eux qui viennent à vous

C'est ici : http://www.forumconstruire.com/construire/devis.php
 
Env. 300 message Metz - Moselle - Lorraine (57)
bonjour, excusez mon manque de connaissance : qu'est-ce qu'un TAB ?
Titien
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Env. 4000 message Sud Seine Et Marne (77)
terrain à batir...je crois.
AAMOI nr. 707
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Env. 1000 message Massy (91) Puis Montlhéry (91) (91)
Dans ce cas là, il doit payer des pénalités ?
Messages : Env. 1000
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Env. 500 message Finistere
Si il a signé le compromis, il devra payer des pénalités

Mais si il paye vous n'aurez pas le terrain Wink
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Ayrton Senna 1960-1994
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Env. 300 message Metz - Moselle - Lorraine (57)
cocoyoto a écrit:terrain à batir...je crois.


Biggrin

je cherchais bcp trop loin
Titien
Messages : Env. 300
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Env. 50 message
Merci pour vos réponses
Nous sommes allés voir un avocat qui affirme qu'il doit signer.
A défaut, la clause pénale est due + dommages interêts. Ce vendeur a des difficultés financières (je crois) : il était trés préssé de vendre et au dernier moment, il a changé d'avis !! On ne sait pas pourquoi.
Les notaires ont laissé trainé la situation et nous avons donc décidé d'écrire à la chambre des notaires et là miracle, une signature a été fixée : 8 mois après la signature du compromis avec convocation du vendeur par acte d'huissier et quelques jours donc avant la résolution de notre prêt.
Nous sommes dégoutés car le notaire du vendeur nous a pris pour des imbeciles sans expliquer pourquoi son client ne signait pas : nous avons eu de multiples explications. Moi, je pense qu'il y a une certaine loyauté à avoir dans le cadre de la signature d'un compromis de vente.
Voila ou nous en sommes.
Que feriez vous à notre place, à part chercher un autre terrain bien sur !
Merci pour vos réponses et bonne journée
JB
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Env. 900 message Essonne (91)
AMHA
Prendre conseil auprès de son notaire.

Oups, trop tard Laugh
Adhérent AAMOI 0821
Ouverture chantier 10/04/06
Réception 15/05/07 à J+36
Emménagement 23/06/07
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Env. 50 message
Oui mais que faire quand votre propre notaire ne vous conseille pas ! et s'en fout carrément et le mot est faible !!!
Je suis tout simplement écoeurée de ce manque de considération de la part de cette profession
Mad
Merci
Bonne journée
JB
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Env. 2000 message Seine Et Marne (77) (77)
s'agit-il de ton propre notaire ou de celui du vendeur ??
Là est certainement le problème Crying
terrain trouvé, compromis de vente signé le 27/05/05
constructeur trouvé, PC déposé le 18/06/05
PC redéposé le 16/11/05 et accordé le 15/12/05
CCMI signé le 29/01/06
Achat terrain le 05/04/06
réception le 21/09/2007
AAMOI 1420
Messages : Env. 2000
De : Seine Et Marne (77) (77)
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Env. 3000 message Morbihan
La sommation à comparaître semble avoir été effectuée.

Si le vendeur ne se présente pas au rendez-vous fixé, le notaire rédacteur devrait dresser un procès verbal de carence. S'il n'existe pas de faculté de dédit pour le vendeur prévue au compromis et si vous tenez à ce terrain, il faudra assigner le vendeur aux fins de faire constater que la vente est parfaite.

Il faudra peut être faire préalablement faire publier le compromis (déposé au rang des minutes d'un notaire dans ce but) ou faire publier l'assignation pour vous assurer que le vendeur ne vendra pas le terrain à quelqu'un d'autre le temps de l'instance.
Messages : Env. 3000
Dept : Morbihan
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Env. 500 message Indre
salut

ca me choque un peu cette volonte de" forcer" un vendeur a vendre si il na plus envie...

il a changer d avis ok ca peut arriver...il paye les indemnites et voila pourquoi le forcer a tout pris a vendre??
Pret CA OK le 08/11/2k6
Permis Ok le 23/11/2k6
signature terrain le 19/12/2k6
M.A.P 2 le 07/02/2k7

debut de construction: 20 juillet 2k7
remise des clef: 26/12/07
model plenitude de phenix, Chateauroux 36
sdb 1ok/cuisine ok/sdb2 en ccours
Messages : Env. 500
Dept : Indre
Ancienneté : + de 17 ans
 
Env. 50 message
On peut envisager de forcer un vendeur à vendre quand celui ci au préalable vous a forcé à acherer!!! alors j'en ai assez qu'on nous prenne pour des méchants !!!! nul n'est censé ignorer la loi et quand on s'engage à vendre, on ne retire pas son engagement quinze jours avant de signer et surtout prés de 4 mois après avoir signé un compromis. C'est complétement débile qu'on a le droit de changer d'avis dans la mesure où quand un contrat est signé, cela suppose l'accord de deux parties et seul un nouvel accord peut défaire ce qui a été convenu. De plus, ce vendeur ne peut pas de désister sauf à payer la clause pénale + di + commission de l'agent immobilier, ce que le vendeur ne veut pas faire bien sur
En attendant, nous avons pris des engagements financiers de notre côté (notamment location de notre maison principale), alors ne me dites surtout pas que le vendeur a changé d'avis, il avait le choix en ne signant pas le compromis de vente. Un fois celui ci signé, il faut en respecter les conditions ou à défaut je vous rappelerai le principe du respect de la parole donnée. Tout cela m'énérve au plus haut point : je n'ai quand même pas traité avec un incapable majeur !!!!!!Il est évident que cela ne vous est pas arrivé et je pense que vous ne réagiriez pas comme cela !!Surtout que ce vendeur n'a pas cessé de nous harceler pour que nous achetions, vérifiant sans cesse si nous avions notre prêt !!!!
Le contrat c'est la loi des parties, ce n'est pas un simple bout de papier que l'on foule aux pieds car on n'a changé d'avis !!!!
Messages : Env. 50

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Env. 500 message Indre
salut

ha ok si il ne veut pas racker il doit signer..l un ou l autre

courage
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Env. 4000 message Sud Seine Et Marne (77)
joastri a écrit:On peut envisager de forcer un vendeur à vendre quand celui ci au préalable vous a forcé à acherer!!! alors j'en ai assez qu'on nous prenne pour des méchants !!!! nul n'est censé ignorer la loi et quand on s'engage à vendre, on ne retire pas son engagement quinze jours avant de signer et surtout prés de 4 mois après avoir signé un compromis. C'est complétement débile qu'on a le droit de changer d'avis dans la mesure où quand un contrat est signé, cela suppose l'accord de deux parties et seul un nouvel accord peut défaire ce qui a été convenu. De plus, ce vendeur ne peut pas de désister sauf à payer la clause pénale + di + commission de l'agent immobilier, ce que le vendeur ne veut pas faire bien sur
En attendant, nous avons pris des engagements financiers de notre côté (notamment location de notre maison principale), alors ne me dites surtout pas que le vendeur a changé d'avis, il avait le choix en ne signant pas le compromis de vente. Un fois celui ci signé, il faut en respecter les conditions ou à défaut je vous rappelerai le principe du respect de la parole donnée. Tout cela m'énérve au plus haut point : je n'ai quand même pas traité avec un incapable majeur !!!!!!Il est évident que cela ne vous est pas arrivé et je pense que vous ne réagiriez pas comme cela !!Surtout que ce vendeur n'a pas cessé de nous harceler pour que nous achetions, vérifiant sans cesse si nous avions notre prêt !!!!
Le contrat c'est la loi des parties, ce n'est pas un simple bout de papier que l'on foule aux pieds car on n'a changé d'avis !!!!


Doucement joastri...

Gardes tes forces pour plus tard, tu vas en avoir besoin! Laugh
Ecoutes, je ne m'y connais pas en loi mais un engagement est un engagement, que ça vienne de la part de l'acheteur comme de la part du vendeur.

Maintenant, vous avez formalisé le compromis. Les deux parties ont signé, de plus tu dis avoir subi les pressions du vendeur pour que accelerer le procesus, etc.

Quel étrange changement d'attitude, si soudain..
S'il paie et assume sa con.nerie, vous ne pouvez rien faire. A ta place je me renseignerais pour savoir s'il n'aurait pas trouvé un autre acheteur qui lui propose beaucoup plus...ça pourrait être la cause de la rupture du compromis!
AAMOI nr. 707
Chez nous depuis mars 2007!
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Membre ultra utile Env. 30000 message Sur Le Forum (77)
comme cocoyoto, je parierai sur le fait qu'il est trouvé un autre acheteur avec un prix plus élevé, en conclusion, je vote pour le respect de la loi, surtout à la lecture du dernier laïus de joastri
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 30000
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Env. 2000 message Seine Et Marne (77) (77)
stephplr77 a écrit:comme cocoyoto, je parierai sur le fait qu'il est trouvé un autre acheteur avec un prix plus élevé, en conclusion, je vote pour le respect de la loi, surtout à la lecture du dernier laïus de joastri


+1, non seulement ça doit être ça mais en plus, il veut s'en sortir sans payer un sou, il est gonflé celui-là W00t
Va jusqu'au bout et courage
terrain trouvé, compromis de vente signé le 27/05/05
constructeur trouvé, PC déposé le 18/06/05
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Env. 50 message
merci pour vos encouragements, cela me fait vraiment plaisir !!!
Excusez mon agressivité (dernier message) mais dans cette affaire, on a eu l'impression de se faire traiter comme des idiots mais on ne lachera pas !!!! Nous avons du écrire à la chambre des notaires pour qu'enfin un RDV soit fixé avec convocation d'huissier, c'est quand même aberrant !!!! La suite au prochain épisode : le tout dernier étant que le vendeur nous a téléphoné et veut nous rencontrer mais nous n'avons pas confiance et nous n'irons pas !!!!!!
voila
encore merci pour vos message, car je vois que nous ne sommes pas dans l'erreur
a bientôt
Messages : Env. 50

Ancienneté : + de 17 ans
 
Env. 50 message
nous avons aussi pensé qu'il avait trouvé un autre acquéreur !

Bonne journée
Messages : Env. 50

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Env. 500 message Finistere
joastri a écrit: compromis. C'est complétement débile qu'on a le droit de changer d'avis dans la mesure où quand un contrat est signé, cela suppose l'accord de deux parties et seul un nouvel accord peut défaire ce qui a été convenu.


Je ne suis pas d'accord.
Heureusement la loi permet de changer d'avis et tu utiliseras peut être ce droit un de ces jours pour d'autre choses Wink
"Racing competing is in my blood, it's part of my life part of me"
Ayrton Senna 1960-1994
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Env. 50 message
Suite et peut être fin :
Notre cher vendeur serait d'accord pour signer à condition que nous lui versions une rallonge de 5000 euros !!!!! je suis écoeuré par cette personne !!!!
A suivre !!!!!!!!!
Messages : Env. 50

Ancienneté : + de 17 ans
 
Env. 50 message
fab29 a écrit:
joastri a écrit: compromis. C'est complétement débile qu'on a le droit de changer d'avis dans la mesure où quand un contrat est signé, cela suppose l'accord de deux parties et seul un nouvel accord peut défaire ce qui a été convenu.


Je ne suis pas d'accord.
Heureusement la loi permet de changer d'avis et tu utiliseras peut être ce droit un de ces jours pour d'autre choses Wink


Non la loi permet à l'acquéreur de se rétracter dans un délai de 7 jours, le vendeur n'a pas cette possibilité sauf à payer une clause pénale.
Quand à moi, quand je signe un engagement, j'essaie de le respecter ou je paie les indemnités qu'il y a lieu de payer pour rompre mon engagement. La loi est dure mais elle exige un minimu de loyauté entre les parties.
Messages : Env. 50

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Env. 4000 message Sud Seine Et Marne (77)
joastri...pourquoi ne pas essayer de parler avec lui et d'enregistrer la conversation (avec ton téléphone portable, par exemple).
Je ne sais pas si c'est recevable comme preuve mais au moins vous aurez un moyen de faire pression...

Ou alors vous dites que vous êtes d'accord pour les 5000 euros en plus mais vous cherchez un autre terrain ailleurs, vous faites trainer les choses, bref, que ça dure le plus longtemps possible et après tu lui fournis un refus de prêt de n'importe quelle banque.

Et hop! au moins tu l'aurais fait chi.er quelques mois
AAMOI nr. 707
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Messages : Env. 4000
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Env. 1000 message 06 (6)
joastri a écrit:Suite et peut être fin :
Notre cher vendeur serait d'accord pour signer à condition que nous lui versions une rallonge de 5000 euros !!!!! je suis écoeuré par cette personne !!!!
A suivre !!!!!!!!!


Et si c'est non de ta part, est-ce qu'il est pret à perdre ses indemnités?
Sinon, je suis complètement d'accord avec toi. Une telle manière de faire est écoeurante. Dans quelle région es-tu?

Nous sommes sur la Côte d'Azur, ici trouver un terrain relève du parcours du combattant en 10 fois pire, et c'est totalement inimaginable tout ce qu'on a pu voir et entendre de la part des vendeurs de terrain. Ils sont en position de force et ils en profitent pour faire n'importe quoi.

Je me suis fait soufflé un terrain parce qu'après avoir attendu 2 mois, après avoir appris entre autres que plan du terrain qui m'était "réservé" était dans le bureau du constructeur dans les mains d'une autre personne (et j'en passe d'autres ...), après nous être mis d'accord avec le vendeur, devant signé le mardi avec son notaire, le vendeur ne nous a plus jamais répondu au téléphone. Alors qu'on en était à fixer l'heure du rdv. Et finalement, il a du trouver une personne qui était d'accord de signer et qui l'intéressait plus que nous. On n'a plus jamais eu de nouvelles. Alors qu'on s'était rencontré plusieurs fois, qu'il nous avait promis qu'il nous réservait un terrain, qu'on avait soi-disant donné mutuellement notre parole. Nous sommes une famille avec 3 enfants, dans la région c'est extremement difficile de faire construire. C'était une personne qui avait des petits enfants, et bien elle n'était malheureusement pas honnete. Et elle a préféré nous planter. Elle est belle la moralité des gens!! Crying
Messages : Env. 1000
De : 06 (6)
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Env. 500 message Indre
salut

il a pas peur de reclamer 5000e de plus...

il y a bien un prix convenu dans le compromis de vente?,
Pret CA OK le 08/11/2k6
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Env. 50 message
et oui les gens ne doutent de rien !!! En attendant, nous sommes dans une situation de blocage et tout cela pour nous réclamer 5000 euros !!!! Cela correspond au montant de la plus value qu'il aurait découvert tardivement (et que l'agence ne lui aurait pas mentionnée : faute de l'agence) : je pense que l'agence devrait baisser sa commission mais la bizarrement rien ne se passe !!!
Voila on en est là !
Je ne vois pas pourquoi je paierais sa plus value alors que c'est l'agence qui a commis une erreur !!!
merci pour vos messages
a bientôt
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Membre ultra utile Env. 30000 message Sur Le Forum (77)
tu maintiens tes positions et soit il accepte de vendre au prix convenu, soit tu lui demandes des indemnités, comme cela sa plus value de 5000 il se la met où je pense Biggrin
Picto recompense Membre ultra utile
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Env. 500 message Toulouse (32)
stephplr77 a écrit:tu maintiens tes positions et soit il accepte de vendre au prix convenu, soit tu lui demandes des indemnités, comme cela sa plus value de 5000 il se la met où je pense Biggrin


J'en ferai autant + 1 Wink
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Env. 300 message Eure Et Loir
Bonjour,

Ne cède pas Joastri. Pour qui nous prend t-on ? On est d'accord sur un prix, on signe un compromis et puis sous prétexte que l'on s'aperçoit que les prix pratiqués sont plus hauts, hop on augmente ses tarifs ????

Soit il te vend le terrain au prix convenu au départ lors du compromis, soit il paye les indemnités ! Les soucis rencontré avec l'agence ne te regarde pas. Toi tu t'es engagé sur un prix maintient le ! Tu as la loi de ton coté profites en.

Dis toi que dans le cas inverse, personne ne t'aurait fait de cadeaux !

C'est passé Noël !!!

Bon courage on est de tout coeur avec toi !

Florence

signature contrat CCMI 07/06/06
PC déposé le 17/07/06 accepté le 10/11/06
Chantier ouvert le 20/02/07
Maison réceptionnée le 16/11/07
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Env. 50 message
Jeudi nous devrions signer l'acte de vente et j'appréhende un peu : suspens, le vendeur sera t il là ??? Unsure Unsure

C'est quand même incroyable ce genre de situation : l'argent du prêt est débloqué ainsi que nos fonds propres, mais nous ne savons pas si ce cher vendeur consentira à se déplacer !!!
Suite au prochain épisode !!!!!

Pour répondre à peal06, je suis en gironde.

a+++++
Messages : Env. 50

Ancienneté : + de 17 ans
 
Env. 50 message
enfin, le vendeur s'est décidé à signer mais quelle tension !!! Je n'arrive pas à me réjouir tant le vendeur était froid et odieux !!!
Maintenant c'est fait, on peut se lancer dans la construction

merci pour vos messages de soutien

joastri
Messages : Env. 50

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Env. 500 message Indre
salut

bah voila c est fait ;)
Pret CA OK le 08/11/2k6
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Env. 500 message Toulouse (32)
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Env. 50 message
merci à tous
maintenant nous allons nous lancer dans la construction de notre maison de 102 m carrés, avec étage.
Je vais essayer de faire un blog sur notre construction, cela nous donnera du courage
a bientôt

bonne journée

joastri
Messages : Env. 50

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En cache depuis le vendredi 12 avril 2024 à 13h08
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