Menu utilisateur
Menu

Mise en conformité et Stationnement

Ce sujet comporte 1 message et a été affiché 112 fois
react
Auteur du sujet

Messages : Env. 10
Dept : Herault
Ancienneté : moins de 7j
Le 27/11/2017 à 20h14
Mise en conformité et Stationnement
Bonjour à tous,
Pas évident de savoir si je suis dans la bonne catégorie, m'enfin, peut-être que vous me pardonnerez mon erreur de classement
Je vous explique ma situation.
Nous avons fait l'acquisition en 2013 d'une maison ancienne en centre de village.
Cette maison présente une terrasse extérieure murée avec un portail d'accès : une sorte de cour extérieure avec une allée et une zone surélevée qui sert de terrasse.
Bref, en résumé, il nous est impossible de nous y garer puisque cela voudrait dire avoir sa voiture au milieu de sa cour sans pouvoir fermer le portail (qui s'ouvre vers l'intérieur), etc...

Nous souhaitions donc, en parallèle du projet de refaire la façade, en profiter pour retirer le portail, prolonger le mur et mettre un portillon, puisque de toute manière il est impossible de s'y garer sauf peut-être avec une Smart.

Direction la Mairie pour avis : le PLU est en cours de révision, mais la tendance est d'imposer plusieurs places de stationnement dans les maisons. Ok.
Sur le plan de masse de la maison (1993), lors du permis de construire, il y a deux places de stationnement d'indiquées dans la cour intérieure (sic). Entre parenthèse, c'est la première fois que je vois ce plan de masse, il n'était pas présent lors de la signature de la vente.
Mais par contre, sur ce plan, pas de mention de la terrasse légèrement surélevée. Par ailleurs, le mur de clôture n'a plus tout à fait la même forme et le portail n'est pas au même endroit maintenant.

Donc, entre le moment où le permis de construire a été déposé (1993) et les différents propriétaires qui ont possédés la maison, chacun y a mis sa petite contribution sans faire de déclaration... du coup, on se retrouve avec pas mal de non conformités... rien de bien méchant, mais cependant, l'une d'entre elles, la terrasse, ne justifie plus aujourd'hui la présence d'un portail.

Que faire ?
Tenter un déclaration préalable en faisant un package :
- mise en conformité : présence de la terrasse, modification du mur de cloture
- demande pour enduit façade
- retirer le portail et ajout portillon
- le tout en justifiant clairement qu'il est impossible de garer une voiture dans cette cour ?

J'ai besoin de vos avis éclairés sur la question. Merci d'avance pour toutes vos remarques sur la meilleure manière de mener cette affaire.
0
Partager
Auto-promo
Trouvez des pros
Ne vous prenez pas la tête pour la réalisation de votre permis de construire...

Allez dans la section devis permis de construire du site, remplissez le formulaire et vous recevrez jusqu'à 5 devis comparatifs de professionnels de votre région. Comme ça vous ne courrez plus après les professionnels, c'est eux qui viennent à vous

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-3-devis_permis_de_construire.php
En cache depuis le vendredi 01 décembre 2017 à 08h26
Ce sujet vous a-t-il aidé ?
0
0

Picto forum Autres discussions sur ce sujet :

« Permis de construire - amenagement de combles »
Discussion lancée par bikerz - 18 réponses
« PLU et permis de construire »
Discussion lancée par rikoupilou - 2 réponses
« Acte définitif terrain par rapport au permis - Quand ? »
Discussion lancée par bernege - 2 réponses
« Notice ou volet paysager(ère), besoin d'exemple svp »
Discussion lancée par max22 - 6 réponses
« Demande de permis sans CU »
Discussion lancée par Sarri - 8 réponses
« Nouveau plu , terrain en lotissement »
Discussion lancée par jessaiie - 8 réponses
« Acceptation du permis de construire »
Discussion lancée par ngm - 12 réponses

Picto forumC'est intéressant aussi !

Devis permis de construireArtisan
Devis permis de construire
Demandez, en 5 minutes, 3 devis comparatifs aux professionnels de votre région. Gratuit et sans engagement.
Tout savoir sur le permis de construire
Tout savoir sur le permis de construire
Les guides vous aident à y voir plus clair sur la construction.
Photos de plans de maison
Photos de plans de maison
Picorez des idées en parcourant les photos des constructions des autres !
Annuaire des architectes
Annuaire des architectes
TrouverUnArchitecte.com est LE site pour trouver des architectes spécialisés en maisons individuelles près de chez vous.
1
personne
surveille ce sujet
  Suivre ce sujet
Voir