Permis modificatif

Ce sujet comporte 6 messages et a été affiché 361 fois

Nouveau sujet

Répondre

abonnés
surveillent ce sujet

Papillon33110 Picto info

Auteur du sujet

Le 24/01/2018 à 01h40 Env. 10 message Gironde

Bonjour
J'ai fait une demande de permis de construire modificatif pour une porte d'un celier qui donnait côté rue.
Nous préférons avoir cette porte côté jardin d en l'éventuel projet de faire un garage plus tard.
Nous devons bientôt signé l'acte de vente du terrain avec la propriétaire.
Faut il attendre ce pc modificatif pour signer chez le notaire l'acte de vente du terrain ?
Je n'ai pas trop l habitude
Merci pour vos réponses.

Citer

Messages : Env. 10
Dept : Gironde
Ancienneté : + de 8 ans

Voir la fiche

Auto promo

Par ForumConstruire.com

Avez-vous jeté un coup d'oeil à la section "plans de maison" ?

Il y a plusieurs centaines de plans pour trouver des idées, classés par taille, forme, etc ... Vous pouvez même avoir pour chaque plan un budget de construction estimatif...

C'est ici : //www.forumconstruire.com/plan_maison/

bdevijve Picto info

Le 24/01/2018 à 07h57 Membre ultra utile Env. 4000 message Feucherolles (78)

Bonjour,
vous avez deja obtenu le PC, je suppose alors que vos conditions suspensives sont levées: vius devez signer.

Attendez juste peut être le délais de recours des tiers...

Citer

Membre ultra utile

Messages : Env. 4000
De : Feucherolles (78)
Ancienneté : + de 10 ans

Voir la fiche

Papillon33110 Picto info

Auteur du sujet

Le 24/01/2018 à 10h19 Env. 10 message Gironde

C'est quoi le délai de recours des tiers ?

Citer

Messages : Env. 10
Dept : Gironde
Ancienneté : + de 8 ans

Voir la fiche

bdevijve Picto info

Le 24/01/2018 à 13h55 Membre ultra utile Env. 4000 message Feucherolles (78)

(Vous me surprenez...)

C'est indiqué sur votre réponse positive de permis de construire, et c'est 2 mois...
(+1 mois pour les recours administratif)

Relisez votre compromis de vente de la parcelle (ou appelez le notaire) pour voir si c'est bien compris dans vos conditions suspensives ou pas...

Benoît

Citer

Membre ultra utile

Messages : Env. 4000
De : Feucherolles (78)
Ancienneté : + de 10 ans

Voir la fiche

vafunn Picto info

Le 25/01/2018 à 10h27 Env. 70 message Bas Rhin

Euh... on est dans la section "plans de maisons" ???

Citer

Messages : Env. 70
Dept : Bas Rhin
Ancienneté : + de 8 ans

Voir la fiche

NathFQE Picto info

Le 25/01/2018 à 13h01 Membre super utile Env. 2000 message Merville (31)

vafunn a écrit:Euh... on est dans la section "plans de maisons" ???

euh... avec les formes ça aurait donné quelque chose comme cela :

Bonjour Papillon33110,

je pense que vous n'êtes pas dans la bonne section pour avoir toutes les réponses à vos questions.

Essayez plutôt de faire déplacer votre sujet dans la section "administratif", vous y aurez plus de retours.
Pour cela cliquez sur la petite cloche ("signaler un abus"), vous choisissez ensuite "ce message n'a rien à faire ici" et vous faites un petit mot gentil aux admins pour qu'il déplace ce sujet.

Bon courage dans vos démarches.

PS : le recours des tiers, c'est le moment après l'approbation de votre permis de construire, pendant lequel un voisin ou autre peut encore faire un recours contre votre permis, en régle général on évite de commencer les travaux pendant cette période.

Citer

Membre super utile

Messages : Env. 2000
De : Merville (31)
Ancienneté : + de 10 ans

Voir la fiche

En cache depuis le jeudi 29 janvier 2026 à 21h21

Lancer un nouveau sujet

Poster une réponse

Ce sujet vous a-t-il aidé ?

Votez !

C'est intéressant aussi !

Devis plan de maison
Demandez, en 5 minutes, 3 devis comparatifs aux professionnels de votre région. Gratuit et sans engagement.

25 erreurs à éviter dans son plan de maison
Les guides vous aident à y voir plus clair sur la construction.

Photos de plans de maison
Picorez des idées en parcourant les photos des constructions des autres !

Les 10 maisons les plus extraordinaires des membres de Forum Construire

Les 10 maisons les plus extraordinaires des membres ...
L'équipe de Forum Construire sélectionne pour vous les plus belles photos des membres et du web.