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Mauvaise Implantation de maison

Ce sujet comporte 8 messages et a été affiché 5.886 fois
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Env. 10 message
Je viens de tomber par hasard sur ce forum et comme je n'est jamais eu de réponse ailleurs, j'èspère que quelqu'un pourra nous aider.
Nous avons fait construire une maison dans un lotissement en passant par un maître d'oeuvre. Nous en avons pris possession en juin 2006. En prenant des mesures afin de réaliser un muret entre la voirie et notre terrain, nous venons de nous apercevoir que notre maison nest pas à distance règlementaire de la voirie (4.80 m au lieu de 5 m de ZNA).
Même si cest vrai que nous navons jamais vérifier cette mesure pendant les travaux, il nous semble que le maître d'oeuvre aurait dû la surveiller.
Je souhaiterais donc savoir, ce que nous risquons. Notre certificat de conformité risque de ne jamais nous être délivré si on le demande. En cas de revente de la maison est ce qu'une décote risque d'être appliquée ? Que puis je attendre en retours de maître d'oeuvre ?
En vous remerciant par avance à tous.
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Messages : Env. 10

Ancienneté : + de 19 ans
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Ne vous prenez pas la tête pour la construction d'une maison...

Allez dans la section devis constructeur de maisons du site, remplissez le formulaire et vous recevrez jusqu'à 3 devis comparatifs de constructeurs de votre région. Comme ça vous ne courrez plus après les constructeurs, c'est eux qui viennent à vous

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-4-devis_constructeur_de_maisons.php
 
Env. 500 message Ille Et Vilaine
Es tu certain que c'est ta maison qui n'est pas à sa place, peut être est ce la voirie qui t'as piqué 20cm ?
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Messages : Env. 500
Dept : Ille Et Vilaine
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Env. 10 message
C'est bien la maison qui est mal implantée. Nous avons fait les mesures également par rapport à toutes les bornes, ainsi que la largeur de la voirie
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Messages : Env. 10

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Photographe Env. 10000 message Haute Garonne (31)
Le certificat risque de ne pas etre donné, si le controleur prend la peine de mesurer, ce qui semble loin d'etre general.
Apres si il mesure, tu pourrais meme avoir a ... démolir. Mais pour 20cm, ca serait quand meme dur dur.
Apres a la revente, c'est sur que ca risque de gener certains si pas de conformité pour cette raison. Mais de la a avoir un prejudice sur le prix, pas forcement. Si la maison plait, et que plusieurs sont prets a l'acheter, ils mettront le prix qu'il faut. Ce serait un peu debile de negocier pour cette raison (sauf si il sait qu'il est le seul a la vouloir).
BrickBroc
http://www.namast.com/maison
Briques et broc - Faire construire et aménager
-
Contrat avec maitre d'oeuvre - Emménagement mi-2005. Encore des trucs a faire du cote du garage et de quelques bricoles interieures et exterieures.
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Picto recompense Photographe
Messages : Env. 10000
De : Haute Garonne (31)
Ancienneté : + de 21 ans
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Env. 900 message Autour De Rouen (76)
Sauf erreur, le notaire, en cas de revente demande obligatoirement le certif de conformité Sleep
Ma page perso : http://maisondesberthos.monsite.orange.fr/
Réceptionné le 30/07/07

JEUX GRATUIT : http://t1.fr.bloodwars.net/r.php?r=13991
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Messages : Env. 900
De : Autour De Rouen (76)
Ancienneté : + de 19 ans
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Membre ultra utile Env. 30000 message Sur Le Forum (77)
on peut revendre sans ce certificat, d'autant qu'il est indiqué la raison pour laquelle il n'est pas obtenu. de ce fait , il n'y a pas de surprise pour l'acheteur
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Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 30000
De : Sur Le Forum (77)
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Env. 10 message Hauts De Seine
j3m44 a écrit:Je viens de tomber par hasard sur ce forum et comme je n'est jamais eu de réponse ailleurs, j'èspère que quelqu'un pourra nous aider.
Nous avons fait construire une maison dans un lotissement en passant par un maître d'oeuvre. Nous en avons pris possession en juin 2006. En prenant des mesures afin de réaliser un muret entre la voirie et notre terrain, nous venons de nous apercevoir que notre maison nest pas à distance règlementaire de la voirie (4.80 m au lieu de 5 m de ZNA).
Même si cest vrai que nous navons jamais vérifier cette mesure pendant les travaux, il nous semble que le maître d'oeuvre aurait dû la surveiller.
Je souhaiterais donc savoir, ce que nous risquons. Notre certificat de conformité risque de ne jamais nous être délivré si on le demande. En cas de revente de la maison est ce qu'une décote risque d'être appliquée ? Que puis je attendre en retours de maître d'oeuvre ?
En vous remerciant par avance à tous.


Nous sommes dans la même situation sauf que la mauvaise implantation a été découverte en cours de construction et qu'un géomètre a effectué un recolement par rapport aux limites de propriétés. C'est assez grave car la maison est construite en mitoyenneté sur deux cotés.

Le constructeur Maisons Bell a reconnu très élégament ses torts et nous a indemnisé au prix du marché immobilier actuel car il manque des m² par rapport au permis de construire et au contrat de construction.

Nous demandons la rectification des limites de propriété (au frais du contructeur) pour ensuite déposer un permis modificatif.

Dans ton cas, vu que tu auras du mal à déplacer la route, pourrais-tu déposer un permis modificatif aux frais de ton maitre d'oeuvre ? C'est encore possible avant la conformité je crois.

Walt92
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Messages : Env. 10
Dept : Hauts De Seine
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Env. 10 message Checy (45)
Bonjour,

Je vois que votre message est ancien, mais si vous tombez dessus, auriez vous la gentillesse de me dire comment s'est soldée votre mésaventure car je suis dans la même configuration actuellement.

Merci par avance
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Messages : Env. 10
De : Checy (45)
Ancienneté : + de 16 ans
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En cache depuis le vendredi 27 février 2026 à 13h11
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