Frais réservation terrain

Bonjour,

Il risque de vous demander un accompte en signant une promesse de vente.
Pour pouvoir se protéger en cas de probleme et pouvoir se rétracter, il faut qu'il y soit stipulé un certain nombre chose:
le numéro du lot avec sa surface.
les servitudes et la viabilité.
l'acceptation de la mairie du projet.
etc....

Si les clauses sont assez précises et que le lotisseur presque honnete (ca se trouve encore, si si.... ) en cas de probleme, on récupére l'argent.

Dans un 1er projet, nous avions signé une promesse de vente, mais la mairie a pris un coup de chaud et le lotissement final ne correspondait pas au projet initial (diminution de la surface, changement de l'orientation du terrain, etc...). Devant le refus de faire une maison sur un terrain qui nous convenait pas, nous avons envoyé une LAR au lotisseur indiquant que l'on se rétracter pour les raisons suivantes.... Une semaine ou 2 aprés réception du cheque d'accompte.

Bon courage ... Lolo....

Merci cstl.

En fait, il faut surtout tout préciser sur le compromis, et tomber sur un lotisseur honnète.

Bonjour.

J'ai encore une question. En fait, les terrains ne sont pas encore disponibles à la vente car le lotisseur n'a pas encore l'arrêté de lotir. Il nous propose donc de le réserver, il le retire de la vente, et quand il aura l'arrêté de lotir, nous passerons devant le notaire pour signer une promesse de vente.

Si nous réservons le terrain et qu'il est retiré de la vente et que finalement nous nous désistons avant la signature de la promesse de vente, peut-il nous demander de payer quelque chose (comme dédommagement) ?

En fait, le SHON du terrain n'est que de 160 m2, ce qui est un peu juste pour construire une maison de 130 à 135 m2 habitables et nous sommes en train de faire les plans pour voir si ça passe. Si ça ne passe pas, nous devrons nous désister, car nous avons actuellement une maison de 135 m2 habitables, et je ne veux pas plus grand, mais pas plus petit non plus.

Merci.

Vycag