Retour
Menu utilisateur
Menu

A qui appartient le plan du MOE Résolu

Ce sujet comporte 4 messages et a été affiché 221 fois
Nouveau sujetPicto plus RépondrePicto reply Picto reply
3
abonnés
surveillent ce sujet
 
Env. 80 message Seine Et Marne
Bonjour à tous,

Je vais dans quelques mois soumettre mon plan amateur à un MOE qui se propose de faire gratuitement un avant-projet.
Comme beaucoup, je compte bien ne pas m'arrêter à un prestataire mais prospecter pour en visiter 2 ou 3 autres avant de fixer mon choix.
Le plan qui me sera remis, s'il correspond à mes attentes, peut-il être utilisé sans problème auprès des autres MOE pour servir de base à leur proposition ? Est-il libre de droits ?

Merci de vos éclairages

rere77
Messages : Env. 80
Dept : Seine Et Marne
Ancienneté : + de 2 ans
Sujet résolu !
 
message
Ne vous prenez pas la tête pour vos travaux...

Allez dans la section devis travaux du site, remplissez le formulaire et vous recevrez jusqu'à 5 devis comparatifs de professionnels de votre région. Comme ça vous ne courrez plus après les professionnels, c'est eux qui viennent à vous

C'est ici : http://www.forumconstruire.com/construire/devis.php
 
Membre utile Env. 200 message Lot Et Garonne
Vous connaissez la réponse en posant la question !
Votre plan amateur vous appartient et vous en faites ce que vous voulez. Ce que le dessinateur fait à partir de cela sera *probablement* sa propriété intellectuelle. Le critère en droit français est l'originalité de l'oeuvre de l'esprit, donc concrètement s'il n'a rien changé à votre plan et n'a fait que le mettre au propre il ne peut probablement pas revendiquer de droits dessus. Dans le cas contraire, il en est effectivement "propriétaire" et peut vous interdire de l'utiliser ailleurs.
Ça, c'est la théorie juridique. La pratique est une autre histoire.
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 200
Dept : Lot Et Garonne
Ancienneté : + de 2 ans
 
Membre super utile Env. 20000 message St Pierre Les Nemours (77)
En général, un maître d'oeuvre met un coup de tampon sur ses plans.
L'éthique interdit à un maître d'oeuvre concurrent de s'en servir comme base.
Maître d'oeuvre - CSPS
Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 20000
De : St Pierre Les Nemours (77)
Ancienneté : + de 15 ans
 
Env. 80 message Seine Et Marne
Merci pour vos retours.
Ce que je demanderai aux autres MOE ou même archi est d apporter leurs propres idées, leurs recommandations, bref de faire parler et jouer leur force de proposition.
Je ne pense pas qu un MOE qui me sortirais un plan identique ou tout comme aurait mes faveurs. Ça n'aurait pas de sens.
Rere77
Messages : Env. 80
Dept : Seine Et Marne
Ancienneté : + de 2 ans
En cache depuis le jeudi 02 juillet 2020 à 06h32
Ce sujet vous a-t-il aidé ?
0
0

Picto forum C'est intéressant aussi !

Demandez des devis aux artisans de votre région en 5 mnArtisan
Demandez des devis aux artisans de votre région en ...
Demandez, en 5 minutes, 3 devis comparatifs aux professionnels de votre région. Gratuit et sans engagement.
+100 guides sur la construction et les travaux
+100 guides sur la construction et les travaux
Les guides vous aident à y voir plus clair sur la construction.
+ 1 400 000 de photos de maisons !
+ 1 400 000 de photos de maisons !
Picorez des idées en parcourant les photos des constructions des autres !

Picto forum Autres discussions sur ce sujet :

3
abonnés
surveillent ce sujet
Voir