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Erreur de fenêtres à la française au lieu de oscillobattante Résolu

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Env. 10 message Charente Maritime
Bonjour,
nous sommes en train de construire notre maison avec un constructeur.
La semaine dernière nos 5 fenêtres et 5 porte-fenêtres en alu ont été poser. Nous nous sommes rendu compte que les fenêtre ne sont pas oscillobattants et les porte-fenêtres sont équipés avec des poignée à l’extérieur et un barillet au lieu d'être oscillobattante.
Notre conducteur de travaux a reconnu son erreur. Il nous a proposé d'installer des entrebâilleurs. Mais pour nous d'avoir des fenêtres oscillobattantes est très important.
Le chef d’entreprise nous a contacté par téléphone on nous expliquant qu'il ne jetterai pas "20 000 euros par la fenêtre" et refuse de les changer en plus il ne veut pas retarder le chantier de 3 mois pour attendre les nouveaux.  Il nous a proposé un moins-value de 70 Euros par fenêtre. Ridicule à notre avis vue que pour nous l'oscillobattante est tellement plus pratique.
Dans notre fiche descriptive l'oscillobattante n'est pas marqué mais les poignée à l’extérieur et un barillet sur les porte fenêtre non plus.
Pendant notre rendez vous de mise au point technique avant démarrage de travaux avec notre conducteur de travaux nous avons tout de suite réclamer des oscillobattantes partout comme convenu avec le commercial. Le conducteur de travaux a pris contact avec le commercial et effectivement les oscillobattantes était chiffrés. Donc sur notre fiche de mise au point c'est bien noté OB partout.

Est-ce que la mention de OB sur notre fiche de mise au point est suffisant pour demander le changement des fenêtres?
Est-ce qu'il faut rédiger un lettre AR au constructeur?
Est-ce que le travaux peut continuer (crépis prévu cette semaine) et un changement de fenêtres et envisageable plus tard?


Pour nous les OB sont très important car nous avons des enfants en bas age et j'ai toujours peur quand je veux aérer la maison. En plus avec les clés sur les portes fenêtres (que nous avons jamais demander) c'est encore pire. J'aimerais bien que au moins les portes fenêtres soient changer. J'imagine mal de toujours enlever les 5 clés pour que les enfants ne jouent pas avec et les remettre quand je veux aérer, quel galère au quotidien ...

Merci pour votre aide!
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Membre utile Env. 300 message Pas De Calais
Bonjour.
Vous avez signé un CCMI ?
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Env. 10 message Charente Maritime
Bonjour,
Oui, c'est le cas.
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Membre utile Env. 1000 message Limoges (87)
AMeyer a écrit:
Est-ce que la mention de OB sur notre fiche de mise au point est suffisant pour demander le changement des fenêtres?

Bonjour,

Si j'ai bien compris vous avez sur votre notice descriptive (document contractuel signé par les deux parties) aucune référence à des fenêtres OB et sur votre fiche mise au point (pièce non contractuelle non signée j'imagine) vous avez la référence à l'OB.

Si c est ça malheureusement je ne vois pas comment imposer le remplacement des menuiseries à votre constructeur, car le contrat est respecté. Il aurait fallu être plus vigilant lors de la signature des pièces du contrat (plus facile à dire qu'a faire).
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Env. 10 message Charente Maritime
Merci pour votre réponse.
Mais concernant les portes fenêtres qui sont munies des poignées extérieures et des barillets, donc non-conforme au descriptive,je peux demander de les faire changer?
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Membre utile Env. 1000 message Limoges (87)
AMeyer a écrit:Merci pour votre réponse.
Mais concernant les portes fenêtres qui sont munies des poignées extérieures et des barillets, donc non-conforme au descriptive,je peux demander de les faire changer?


Il faut bien s'entendre sur le terme "non conforme", je ne suis pas spécialiste menuiserie mais pour moi des menuiseries avec des poignées extérieures et des barillets alors que la notice descriptive n'indique rien à ce sujet ce n'est pas une non conformité, c'est juste que la notice n'était pas assez précise donc c'est au bon vouloir du constructeur.

Par contre si sur votre notice il est stipulé qu'il n'y aura pas de poignées extérieures et des barillets alors là oui c est une non conformité.
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Membre super utile Env. 1000 message Rhone
Reprenons dans l'ordre :
Qu'est-ce que vous avez comme document signé qui désigne les fenêtres ? (par vous ou par le constructeur) et comment sont-elles désignées précisément : que ce soit sur les plans, et sur les notices et autres documents.
Si à la "mise au point technique" vous avez un document signé indiquant les OB : le constructeur vous doit les OB théoriquement, et s'il s'est planté dans sa commande, tant pis pour lui.
A la mise au point technique, vous avez fait des changements : reçus des avenants / signé un document de compte-rendu, c'est le dernier document qui fait foi.

Surtout si le conducteur de travaux a admis son erreur, forcément il vont essayer par tous les moyens de ne pas vous faire lâcher.

Le coût et les délais ne sont pas votre problème, mais le problème du constructeur : il vous doit la maison convenue au délai convenu.
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Env. 10 message Charente Maritime
Bonjour,
voici nous documents signés:
plan: les fenêtres sont indiques comme ouvrant à la française avec les dimensions;
fiche descriptive:
menuiserie en Alu blanc ouvrant à la française 10 unités
quincailleries pour menuiserie extérieurs: 3 paumelles pour fenêtres, 4 paumelles pour porte fenêtre ouvrant à la française et porte entrée; crémone 5 points avec serrure à barillet pour porte entrée.

Malheureusement la mise au point technique est un document non signé. Nous avons signé un avenant mais comme le commercial avait confirmé au conducteur de travaux que les oscillobattants sont bien chiffrés on ne les retrouvent pas dessus car pas de plus-value.

Dont la question qui reste est: Est-ce que je peut exiger que les porte fenêtre soient changer car il sont équipés avec des poignet extérieur et des barillets. Le constructeur me dit c'est un plus. Pour moi c'est un point négatif, car ça concerne les chambres enfants.

Encore merci pour votre aide.
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Membre super utile Env. 1000 message Rhone
Merci,
et "pas signé" vous avez quoi vous comme document mentionnant les OB ? et est-ce que le conducteur de travaux en a une copie ?

Sur la base de la notice descriptive : oui vous pouvez faire changer les portes fenêtres avec serrure.
Mais je serai vous, j'essaierai de creuser un peu plus pour arriver à avoir aussi les OB surtout si vous avez quand même un document les mentionnant.

Il serait peut-être bon de vous inscrire à l'AAMOI, ils sont spécialistes de ce genre de "conflit" avec les constructeurs, et vous pourrez leur scannez tous les documents, ils vous donneront une réponse certaine et comment faire valoir vos droits.
Maison passive R+1 depuis août 2019
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Env. 100 message Morlaix (29)
Bonjour,
Malheureusement, Si les documents contractuels "notice descriptive" et "plan " ne font pas mention des fenêtres OB, j'ai peur que vous ne soyez pas en droit de les demander.

Je ne sais pas trop ce que vaut légalement la mise au point (dans les textes réglementaire, cette réunion n'existe pas..)  mais si en plus, vous n'avez aucun document signé... dur a défendre ..

Pour ce qui est des serrures, je dirais également que la notice manque de détail, mais ce n'est pas à mes yeux une non-conformité...
Essayez de trouver un arrangement à l'amiable avec votre constructeur.

l'AAMOI vous sera de bon conseil; même si je pense que c'est un dossier difficilement défendable.

Pour rappel, ne jamais croire les promesses des commerciaux...si ce n'est pas écrit, c'est du vent! ceci est répété à longueur de journée sur Forum construire, depuis je ne sais combien d'années..

Bon courage
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