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Vente terrain

Ce sujet comporte 12 messages et a été affiché 203 fois
guim33
Auteur du sujet

Messages : Env. 10
Dept : Gironde
Ancienneté : + de 2 mois
Le 07/02/2019 à 16h29
Vente terrain
Bonjour,
Nous avons vendu un terrain situé derrière notre maison .
Lors du creusement des fondations le constructeur a trouvé une grosse pierre et des gravas (essentiellemnt des vieilles tuiles)sur une partie du terrain. Le constructeur a stoppé les travaux en disant qu'il y avait un visse caché car le terrain aurait été remblayé et qu'il faudrait certainement faire des pieux engendrant un surcout important .
Que dois  je faire sachant que sur la parcelle voisine il y a bien eu une sablière comblée il y a 25 ou 30 ans mais cadastre à l'appui ça ne venait pas sur la parcelle vendu.
Merci pour vos réponses
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deffrey

Picto recompense Membre super utile

Messages : Env. 6000
De : La Rochelle (17)
Ancienneté : + de 13 ans
Le 07/02/2019 à 16h59
Bonjour,

Une première approche; Vous pouvez également consulter rapidement votre notaire (contenu de l'acte).
https://www.livios.be/fr/info-construction/construire-renove[...]sont-ils-un-vice-cache/
@+
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guim33
Auteur du sujet

Messages : Env. 10
Dept : Gironde
Ancienneté : + de 2 mois
Le 07/02/2019 à 17h15
Merci on va revenir le voir car la première réponse du notaire a été de consulter un avocat
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Pat 33

Picto recompense Membre super utile

Messages : Env. 1000
De : Le Teich (33)
Ancienneté : + de 4 ans
Le 07/02/2019 à 17h21
Je ne connais pas la réponse a votre question, mais je suis surpris de la bonne réaction du Cst
car beaucoup aurait fait mine de ne rien voir et continuer.
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Qui n'avance pas, recule
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BEBA

Picto recompense Membre utile

Messages : Env. 1000
De : Limoges (87)
Ancienneté : + de 6 ans
Le 07/02/2019 à 18h00
Pat 33 a écrit:Je ne connais pas la réponse a votre question, mais je suis surpris de la bonne réaction du Cst
car beaucoup aurait fait mine de ne  rien voir et continuer.

Cela aurait été limite de couler des fondations sur une décharge, même le pire des constructeurs n'aurait pas osé.
Il ne faut pas oublier qu'il paye une DO donc même si c'est l'assurance qui paie les réparations la cotisation du constructeur va exploser s'il s'amuse à prendre ce genre de risque.

Par contre le constructeur si cela en est véritablement un avec CCMI, va se retrouver bien embêter car avec une étude géotechnique il aurait du voir ce problème (donc l'argument du vice caché ne fonctionne pas). De plus si le terrassement est dans le CCMI tout le surcout induit par la qualité du terrain est pour sa pomme.

Pour en revenir au sujet j'imagine que le constructeur va se défausser sur son client qui va se retourner vers le vendeur, maintenant à savoir si l'argument du vice caché est légitime tout dépend peut être du contrat passé par le nouveau propriétaire du terrain avec son constructeur si cela en est un.

Par contre le notaire qui se défausse en vous conseillant de prendre un avocat cela en dit long sur la profession. (J'aime pas les notaires ! )
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guim33
Auteur du sujet

Messages : Env. 10
Dept : Gironde
Ancienneté : + de 2 mois
Le 08/02/2019 à 07h07
Il y a bien eu un ccmi de signé mais le constructeur nous met la pression en disant que c'est un vice caché et donc a nous de payer le surcout
ni le notaire ni nous n'avons évoqué la sablière remblayé vu que sur les documents elle est sur la parcelle d'à coté et a été rebouchée il y a 30 ans
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deffrey

Picto recompense Membre super utile

Messages : Env. 6000
De : La Rochelle (17)
Ancienneté : + de 13 ans
Le 08/02/2019 à 10h22
Bonjour,

Soit vous disposez d'une protection juridique et vous l'actionnez,
Soit vous consultez rapidement un conseil dans ce domaine.
Dans un tel cas, il faut toujours anticiper (avec votre dossier de vente, et éventuellement des documents que vous auriez lors de votre propre acquisition).

EDIT: Dans ma réponse, je n'avais effectivement pas compris que c'est vous qui faisiez construire, et donc ce que j'ai pu écrire ne vaut que s'il s'agit d'un terrain que vous avez vendu, la construction étant à la charge du nouveau proprio.!!! 
@+

Edité 1 fois, la dernière fois il y a +2 mois.
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Actuellement connecté ! nicolas91

Picto recompense Membre utile

Messages : Env. 300
Dept : Essonne
Ancienneté : + de 3 ans
Le 08/02/2019 à 10h23
Bonjour,

Vous rappelez à votre constructeur que le Ccmi est ferme et définitif et que l'adaptation de l'ouvrage au terrain est de sa responsabilité.

Il a fait le choix de construire sans une reconnaissance du sol il doit donc aujourd'hui assumer ce choix fin de l'histoire.

Bon courage pour la suite et une adhésion à l'aamoi ne sera pas de trop.

A+
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fabien_m2002

Picto recompense Membre utile

Messages : Env. 2000
Dept : Indre Et Loire
Ancienneté : + de 5 ans
Le 08/02/2019 à 13h40
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Gallilée

Picto recompense Membre utile

Messages : Env. 200
Dept : Dordogne
Ancienneté : + de 4 ans
Le 08/02/2019 à 15h59
Bonjour,
Le constructeur a fait le choix de faire des travaux sans étude de sol. Cette étude a un coût mais elle aurait permis de déceler ce remblais. Le constructeur a voulu faire des économies, il a joué, il a perdu...
Mais comme le constructeur n'aime pas perdre, il essaye de trouver un pigeon pour payer à sa place: Vous.
Il faut suivre l'avis de Deffrey et prendre contact avec un conseil afin de bien anticiper et de vous défendre au mieux
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elisa21

Picto recompense Membre ultra utile

Messages : Env. 60000
De : 3 X Cote D'or = 63 !
Ancienneté : + de 13 ans
Le 08/02/2019 à 16h38
Bonjour

+1 avec "Deffrey" : j'avais compris que vous aviez vendu un terrain nu et que l'acheteur faisait construire...

dans ce cas, le cst -du nouveau futur voisin- n'a pas à "vous mettre la pression" , il est totalement hors sujet, votre interlocuteur est votre acheteur.

et bien sur : +1 pour prendre rapidement contact avec un Conseil afin de préparer un dossier complet.

ps : "met la pression" et cie... par écrit bien sur car les paroles (dans les 2 sens) ne valent rien.
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guim33
Auteur du sujet

Messages : Env. 10
Dept : Gironde
Ancienneté : + de 2 mois
Le 15/02/2019 à 18h46
Problème réglé le constructeur assume les frais supplémentaires après nous avoir menacé et tout tenté pour nous faire payer merci pour vos réponses
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