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Double sortie des eaux usées et non conforme au plan du permis

Ce sujet comporte 6 messages et a été affiché 310 fois
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Env. 10 message Var
Bonjour,

Nous nous retrouvons avec 2 sorties de canalisations "eaux usées" (chacune à l'autre bout de la maison). Sur le plan du permis, il en est fait état d'une seule.

Le constructeur dit que techniquement, il ne pouvait pas raccorder les 2 évacuations sous la maison compte tenu de la hauteur du VT qu'il a défini et de la pente qu'il s'impose (2 cm/ml)

Est-il dans son droit ?
Que me conseillez vous ?
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Membre utile Env. 1000 message Toulouse (31)
Le PC n'a aucune incidence sur les réseaux en partie privative
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Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 1000
De : Toulouse (31)
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Membre ultra utile Env. 9000 message Loiret
Bonjour, et il ne connait pas la pioche et la pelle ?

Il a le droit de terrasser pour enterrer son réseau. Si le réseau tombe dans la fondation, il y a des solutions, soit le descendre pour passer en dessous, soit faire un bateau au niveau de la fondation et incorporer une réservation.

Ou au pire, il se charge de raccorder les deux tuyaux en extérieur à sa charge et ne voulais qu'une seule attente.
C'est parce que la vitesse de la lumière est supérieure à celle du son que certains ont l’impression d'être brillants avant d'avoir l'air ... con.
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Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 9000
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Env. 10 message Var
Bonjour, merci pour votre réponse

En fait, il a la possibilité technique de faire le raccordement en dessous de la maison , mais il ne veux pas le faire.

Pour lui (directeur technique), il est conforme aux plans qui lui ont été donnés par le BE.

Comment l’obliger à le faire?
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Messages : Env. 10
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Membre super utile Env. 3000 message Taden (22)
Bonjour,
Courrier recommandé et blocage de facture.

Cordialement,
Un peu d'aide pour votre CCMI ?
http://urlz.fr/3Ikg
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Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 3000
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Env. 10 message Var
Merci dargoll pour votre réponse. Et Merci également pour l'aide en signature de votre message, c'est vraiment très utile.

Puis-je me servir du plan de masse du permis de construire pour demandé à ce que le constructeur soit conforme, car c'est le seul plan sur lequel apparait le raccordement entre le TAE et la maison ?

Merci
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Messages : Env. 10
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En cache depuis le dimanche 31 aout 2025 à 23h38
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